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Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Agriculture, pêcheries, énergie et ressources naturelles > Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier

Travaux parlementaires

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Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles

Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier

Dates des séances

Séance de travail - Discuter des études d'impacts distribuées le 3 février 2010
- Le mardi 9 février 2010

Document(s) associé(s) au mandat

Rapports

Le rapport de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles qui, les 2 et 3 décembre 2009, les 12, 13, 20, 22 janvier, les 1er, 2, 3, 4, 9, 10, 11, 16 février et les 9 et 10 mars 2010, a procédé à l'étude détaillée du projet de loi n° 57 Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier (titre modifié). Le rapport contient des amendements au projet de loi. (PDF, 2 Mo)

Coordonnées de la commission

Secrétaire : Mme Chantal Rainville
Édifice Pamphile-Le May
1035, rue des Parlementaires
3e étage
Québec (Québec) G1A 1A3
Téléphone : 418 643-2722
capern@assnat.qc.ca

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Date de la dernière modification : 2 décembre 2009

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Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles

Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier

Dates des séances

Le mercredi 10 mars 2010

Le mardi 9 mars 2010

Le mardi 16 février 2010

Le jeudi 11 février 2010

Le mercredi 10 février 2010

Le mardi 9 février 2010

Le jeudi 4 février 2010

Le mercredi 3 février 2010

Le mardi 2 février 2010

Le lundi 1 février 2010

Le vendredi 22 janvier 2010

Le mercredi 20 janvier 2010

Le mercredi 13 janvier 2010

Le mardi 12 janvier 2010

Le jeudi 3 décembre 2009

Le mercredi 2 décembre 2009

Le mardi 9 février 2010

Document(s) associé(s) au mandat

Rapports

Coordonnées de la commission