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Journal des débats

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Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2024-03-15 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Interpellation de la députée de Saint-Laurent au ministre responsable des Infrastructures sur le sujet suivant : Les infrastructures au Québec : l’art d’échapper des grands projets
2024-03-14 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-03-14 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 48, Loi modifiant principalement le Code de la sécurité routière afin d’introduire des dispositions relatives aux systèmes de détection et d’autres dispositions en matière de sécurité routière
2024-03-14 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 51, Loi modernisant l’industrie de la construction
2024-03-14 Commission de la culture et de l’éducation 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 47, Loi visant à renforcer la protection des élèves
2024-03-13 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-03-13 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 498, Loi proclamant la Journée nationale de l’érable
2024-03-13 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 48, Loi modifiant principalement le Code de la sécurité routière afin d’introduire des dispositions relatives aux systèmes de détection et d’autres dispositions en matière de sécurité routière
2024-03-13 Commission de la culture et de l’éducation 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 47, Loi visant à renforcer la protection des élèves
2024-03-13 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 54, Loi donnant suite à la Table Justice-Québec en vue de réduire les délais en matière criminelle et pénale et visant à rendre l’administration de la justice plus performante
2024-03-13 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 51, Loi modernisant l’industrie de la construction
2024-03-12 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-03-12 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 48, Loi modifiant principalement le Code de la sécurité routière afin d’introduire des dispositions relatives aux systèmes de détection et d’autres dispositions en matière de sécurité routière
2024-03-12 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 46, Loi sur l’amélioration de la protection des enfants dans les services de garde éducatifs
2024-03-12 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 51, Loi modernisant l’industrie de la construction
2024-02-22 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-02-22 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 37, Loi sur le commissaire au bien-être et aux droits des enfants
2024-02-22 Commission des relations avec les citoyens 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 46, Loi sur l’amélioration de la protection des enfants dans les services de garde éducatifs
2024-02-22 Commission de la culture et de l’éducation 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 47, Loi visant à renforcer la protection des élèves
2024-02-21 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-02-21 Commission de la culture et de l’éducation 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 47, Loi visant à renforcer la protection des élèves
2024-02-21 Commission de l'économie et du travail 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 42, Loi visant à prévenir et à combattre le harcèlement psychologique et la violence à caractère sexuel en milieu de travail
2024-02-21 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 41, Loi édictant la Loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique
2024-02-21 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 37, Loi sur le commissaire au bien-être et aux droits des enfants
2024-02-20 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
 
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