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Journal des débats

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Exemple: 2010-05-31 au 2010-07-31
Exemple: 2010-05-31
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Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2014-11-21 Commission des relations avec les citoyens 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Interpellation de la députée de Repentigny à la ministre de la Famille sur le sujet suivant : Le manque de vision du gouvernement libéral concernant l'avenir du réseau des services de garde
2014-11-21 Commission de l'aménagement du territoire 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 3, Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal
2014-11-20 Assemblée 41e législature,
1re session
Finale
2014-11-20 Commission de l'administration publique 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Audition sur le chapitre 4 du rapport du commissaire au développement durable du printemps 2014 portant sur la gestion et l’aide financière du Fonds vert
2014-11-20 Commission de l'aménagement du territoire 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 3, Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal
2014-11-20 Commission des finances publiques 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d’État
2014-11-20 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 11, Loi sur la Société du Plan Nord
2014-11-20 Commission de l'économie et du travail 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 22, Loi donnant suite aux conclusions du Rapport du groupe spécial constitué en vertu de l’Accord sur le commerce intérieur concernant les articles 7.1 et 7.2 de la Loi sur les produits alimentaires
2014-11-19 Assemblée 41e législature,
1re session
Finale
2014-11-19 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 11, Loi sur la Société du Plan Nord
2014-11-19 Commission de l'aménagement du territoire 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 3, Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal
2014-11-19 Commission des finances publiques 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d’État
2014-11-19 Commission des institutions 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 17, Loi modifiant la Loi sur le Barreau, la Loi sur le notariat et le Code des professions
2014-11-18 Assemblée 41e législature,
1re session
Finale
2014-11-18 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 11, Loi sur la Société du Plan Nord
2014-11-18 Commission de l'aménagement du territoire 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 3, Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal
2014-11-18 Commission des transports et de l'environnement 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 16, Loi modifiant la Loi sur les véhicules hors route et d’autres dispositions
2014-11-18 Commission des institutions 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 17, Loi modifiant la Loi sur le Barreau, la Loi sur le notariat et le Code des professions
2014-11-18 Commission des finances publiques 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d’État
2014-11-17 Commission des finances publiques 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d’État
2014-11-14 Commission des institutions 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Interpellation du député de Chicoutimi et chef de l'opposition officielle au premier ministre sur le sujet suivant : Les avantages de la souveraineté du Québec
2014-11-14 Commission de l'aménagement du territoire 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 3, Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal
2014-11-14 Commission des finances publiques 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 15, Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des ministères, des organismes et des réseaux du secteur public ainsi que des sociétés d’État
2014-11-13 Assemblée 41e législature,
1re session
Finale
2014-11-13 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 11, Loi sur la Société du Plan Nord
 
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