Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Journal des débats

Journal des débats

Cette page donne accès aux Journaux des débats de l'Assemblée et des commissions parlementaires.

Chercher dans l'Index du Journal des débats

 

Trouver un journal

OU
Veuillez saisir une date valide selon le format aaaa-mm-jj.
Type de travaux
 

Liste des journaux des débats les plus récents

 
Page 1 de 13

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 | Page suivante

 
Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2019-08-22 Commission de la culture et de l’éducation 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 5, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique et d’autres dispositions à l’égard des services de l’éducation préscolaire destinés aux élèves âgés de 4 ans
2019-08-22 Commission des finances publiques 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 14, Loi favorisant la transformation numérique de l’administration publique
2019-08-22 Commission de l'aménagement du territoire 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 16, Loi visant principalement l’encadrement des inspections en bâtiment et de la copropriété divise, le remplacement de la dénomination de la Régie du logement et l’amélioration de ses règles de fonctionnement et modifiant la Loi sur la Société d’habitation du Québec et diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal
2019-08-21 Commission de la santé et des services sociaux 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 2, Loi resserrant l’encadrement du cannabis
2019-08-21 Commission de la culture et de l’éducation 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 5, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique et d’autres dispositions à l’égard des services de l’éducation préscolaire destinés aux élèves âgés de 4 ans
2019-08-21 Commission des finances publiques 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 14, Loi favorisant la transformation numérique de l’administration publique
2019-08-21 Commission de l'aménagement du territoire 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 16, Loi visant principalement l’encadrement des inspections en bâtiment et de la copropriété divise, le remplacement de la dénomination de la Régie du logement et l’amélioration de ses règles de fonctionnement et modifiant la Loi sur la Société d’habitation du Québec et diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal
2019-08-21 Commission des institutions 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 25, Loi modifiant principalement la Loi sur l’immatriculation des armes à feu
2019-08-20 Commission des finances publiques 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 14, Loi favorisant la transformation numérique de l’administration publique
2019-08-20 Commission de l'aménagement du territoire 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 16, Loi visant principalement l’encadrement des inspections en bâtiment et de la copropriété divise, le remplacement de la dénomination de la Régie du logement et l’amélioration de ses règles de fonctionnement et modifiant la Loi sur la Société d’habitation du Québec et diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal
2019-08-20 Commission de la culture et de l’éducation 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 5, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique et d’autres dispositions à l’égard des services de l’éducation préscolaire destinés aux élèves âgés de 4 ans
2019-08-20 Commission des institutions 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 25, Loi modifiant principalement la Loi sur l’immatriculation des armes à feu
2019-08-15 Commission des relations avec les citoyens 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultation générale et auditions publiques sur le cahier de consultation intitulé « La planification de l'immigration au Québec pour la période 2020-2022 »
2019-08-15 Commission des transports et de l'environnement 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Mandat d'initiative - Les enjeux de recyclage et de valorisation locale du verre
2019-08-14 Commission des relations avec les citoyens 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultation générale et auditions publiques sur le cahier de consultation intitulé « La planification de l'immigration au Québec pour la période 2020-2022 »
2019-08-14 Commission des transports et de l'environnement 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Mandat d'initiative - Les enjeux de recyclage et de valorisation locale du verre
2019-08-13 Commission de la santé et des services sociaux 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 28, Loi permettant la mise en place de certaines mesures en matière de santé et de services sociaux liées au statut géographique particulier de la région sociosanitaire de la Mauricie et du Centre-du-Québec
2019-08-13 Commission des relations avec les citoyens 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultation générale et auditions publiques sur le cahier de consultation intitulé « La planification de l'immigration au Québec pour la période 2020-2022 »
2019-08-13 Commission des transports et de l'environnement 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Mandat d'initiative - Les enjeux de recyclage et de valorisation locale du verre
2019-08-12 Commission des transports et de l'environnement 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Mandat d'initiative - Les enjeux de recyclage et de valorisation locale du verre
2019-08-12 Commission des relations avec les citoyens 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultation générale et auditions publiques sur le cahier de consultation intitulé « La planification de l'immigration au Québec pour la période 2020-2022 »
2019-06-16
(Séance
extraordinaire)
Assemblée 42e législature,
1re session
Finale
2019-06-15
(Séance
extraordinaire)
Assemblée 42e législature,
1re session
Finale
2019-06-14 Assemblée 42e législature,
1re session
Finale
2019-06-14 Commission de la santé et des services sociaux 42e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 2, Loi resserrant l’encadrement du cannabis
 
Page 1 de 13

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 | Page suivante