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Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2016-02-11 Assemblée 41e législature,
1re session
Finale
2016-02-11 Commission des relations avec les citoyens 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 77, Loi sur l’immigration au Québec
2016-02-11 Commission des transports et de l'environnement 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 76, Loi modifiant l’organisation et la gouvernance du transport collectif dans la région métropolitaine de Montréal
2016-02-11 Commission des finances publiques 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 88, Loi sur le développement de l’industrie des boissons alcooliques artisanales
2016-02-11 Commission des institutions 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 59, Loi édictant la Loi concernant la prévention et la lutte contre les discours haineux et les discours incitant à la violence et apportant diverses modifications législatives pour renforcer la protection des personnes
2016-02-10 Assemblée 41e législature,
1re session
Finale
2016-02-10 Commission de l'économie et du travail 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 70, Loi visant à permettre une meilleure adéquation entre la formation et l’emploi ainsi qu’à favoriser l’intégration en emploi
2016-02-10 Commission des finances publiques 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 87, Loi facilitant la divulgation d’actes répréhensibles dans les organismes publics
2016-02-10 Commission de l'administration publique 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Audition portant sur la gestion administrative et les engagements financiers du ministère de la Sécurité publique
2016-02-10 Commission des relations avec les citoyens 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 77, Loi sur l’immigration au Québec
2016-02-10 Commission de l'administration publique 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Élection de la vice-présidence provenant du groupe parlementaire formant le gouvernement
2016-02-10 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Élection à la vice-présidence
2016-02-09 Assemblée 41e législature,
1re session
Finale
2016-02-09 Commission des relations avec les citoyens 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 77, Loi sur l’immigration au Québec
2016-02-09 Commission de l'économie et du travail 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Élection à la vice-présidence
2016-02-09 Commission des transports et de l'environnement 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 76, Loi modifiant l’organisation et la gouvernance du transport collectif dans la région métropolitaine de Montréal
2016-02-09 Commission des finances publiques 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 74, Loi concernant principalement la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 26 mars 2015
2016-02-09 Commission des institutions 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 59, Loi édictant la Loi concernant la prévention et la lutte contre les discours haineux et les discours incitant à la violence et apportant diverses modifications législatives pour renforcer la protection des personnes
2016-02-09 Commission de la santé et des services sociaux 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 66, Loi sur les activités funéraires
2016-02-09 Commission de l'économie et du travail 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 70, Loi visant à permettre une meilleure adéquation entre la formation et l’emploi ainsi qu’à favoriser l’intégration en emploi
2016-02-09 Commission des finances publiques 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 87, Loi facilitant la divulgation d’actes répréhensibles dans les organismes publics
2016-02-08 Commission des finances publiques 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 74, Loi concernant principalement la mise en œuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 26 mars 2015
2016-02-02 Commission des relations avec les citoyens 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 77, Loi sur l’immigration au Québec
2016-02-01 Commission des institutions 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Entendre le Directeur général des élections
2016-01-27 Commission des institutions 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 59, Loi édictant la Loi concernant la prévention et la lutte contre les discours haineux et les discours incitant à la violence et apportant diverses modifications législatives pour renforcer la protection des personnes
 
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