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Journal des débats

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Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2014-02-20 Assemblée 40e législature,
1re session 		Finale
2014-02-20 Commission des institutions 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 60, Charte affirmant les valeurs de laïcité et de neutralité religieuse de l’État ainsi que d’égalité entre les femmes et les hommes et encadrant les demandes d’accommodement
2014-02-20 Commission des transports et de l'environnement 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 37, Loi interdisant certaines activités destinées à rechercher ou à exploiter du gaz naturel dans le schiste
2014-02-20 Commission de la santé et des services sociaux 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur les conditions de vie des adultes hébergés en centre d’hébergement et de soins de longue durée
2014-02-19 Assemblée 40e législature,
1re session 		Finale
2014-02-19 Commission de l'administration publique 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Entendre le Centre hospitalier de l’Université de Montréal sur sa gestion administrative et sa gouvernance
2014-02-19 Commission des transports et de l'environnement 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 37, Loi interdisant certaines activités destinées à rechercher ou à exploiter du gaz naturel dans le schiste
2014-02-19 Commission de la santé et des services sociaux 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur les conditions de vie des adultes hébergés en centre d’hébergement et de soins de longue durée
2014-02-19 Commission des institutions 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 60, Charte affirmant les valeurs de laïcité et de neutralité religieuse de l’État ainsi que d’égalité entre les femmes et les hommes et encadrant les demandes d’accommodement
2014-02-18 Assemblée 40e législature,
1re session 		Finale
2014-02-18 Commission de la santé et des services sociaux 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur les conditions de vie des adultes hébergés en centre d’hébergement et de soins de longue durée
2014-02-18 Commission des institutions 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 60, Charte affirmant les valeurs de laïcité et de neutralité religieuse de l’État ainsi que d’égalité entre les femmes et les hommes et encadrant les demandes d’accommodement
2014-02-18 Commission des transports et de l'environnement 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 37, Loi interdisant certaines activités destinées à rechercher ou à exploiter du gaz naturel dans le schiste
2014-02-17 Commission des institutions 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 28, Loi instituant le nouveau Code de procédure civile
2014-02-14 Commission des institutions 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 28, Loi instituant le nouveau Code de procédure civile
2014-02-13 Assemblée 40e législature,
1re session 		Finale
2014-02-13 Commission des institutions 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 60, Charte affirmant les valeurs de laïcité et de neutralité religieuse de l’État ainsi que d’égalité entre les femmes et les hommes et encadrant les demandes d’accommodement
2014-02-12 Assemblée 40e législature,
1re session 		Finale
2014-02-12 Commission des institutions 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 60, Charte affirmant les valeurs de laïcité et de neutralité religieuse de l’État ainsi que d’égalité entre les femmes et les hommes et encadrant les demandes d’accommodement
2014-02-12 Commission des transports et de l'environnement 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Élection à la présidence
2014-02-12 Commission de la culture et de l’éducation 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Élection à la vice-présidence
2014-02-12 Commission des institutions 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Élection à la vice-présidence
2014-02-12 Commission des institutions 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 28, Loi instituant le nouveau Code de procédure civile
2014-02-12 Commission de la santé et des services sociaux 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur les conditions de vie des adultes hébergés en centre d’hébergement et de soins de longue durée
2014-02-12 Commission de l'administration publique 40e législature,
1re session 		Préliminaire
  • Entendre le Vérificateur général sur son rapport annuel de gestion et les engagements financiers 2012-2013
 
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