Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Journal des débats

Journal des débats

Cette page donne accès aux Journaux des débats de l'Assemblée et des commissions parlementaires.

Chercher dans l'Index du Journal des débats

 

Trouver un journal

OU
Exemple: 2010-05-31 au 2010-07-31
Exemple: 2010-05-31
OU
 

Liste des journaux des débats les plus récents

 
Page 1 de 5

1 2 3 4 5 | Page suivante

 
Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2014-10-02 Assemblée 41e législature,
1re session
Préliminaire
2014-10-01 Assemblée 41e législature,
1re session
Préliminaire
2014-10-01 Commission de l'économie et du travail 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 8, Loi modifiant le Code du travail à l’égard de certains salariés d’exploitations agricoles
2014-09-30 Assemblée 41e législature,
1re session
Finale
2014-09-30 Commission des relations avec les citoyens 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur l’examen des rapports sur les activités du Fonds de soutien aux proches aidants et sur celles de la Société de gestion L’Appui
2014-09-26 Commission de la culture et de l’éducation 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Interpellation de la députée de Pointe-aux-Trembles au ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport sur le sujet suivant : Les déclarations irresponsables, les ballons d'essai et les coupures de services du ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
2014-09-25 Assemblée 41e législature,
1re session
Finale
2014-09-24 Assemblée 41e législature,
1re session
Finale
2014-09-24 Commission des relations avec les citoyens 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur l’examen des rapports sur les activités du Fonds de soutien aux proches aidants et sur celles de la Société de gestion L’Appui
2014-09-23 Assemblée 41e législature,
1re session
Finale
2014-09-23 Commission des relations avec les citoyens 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur l’examen des rapports sur les activités du Fonds de soutien aux proches aidants et sur celles de la Société de gestion L’Appui
2014-09-18 Assemblée 41e législature,
1re session
Finale
2014-09-18 Commission des finances publiques 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Élection à la vice-présidence
2014-09-17 Assemblée 41e législature,
1re session
Finale
2014-09-16 Assemblée 41e législature,
1re session
Finale
2014-09-11 Commission des institutions 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Mandat conféré par une loi - Étude du Rapport sur la mise en œuvre de la Loi modifiant le Code de la sécurité routière et le Code de procédure pénale concernant la perception des amendes
2014-09-11 Commission des institutions 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative du Coroner
2014-09-09 Commission des institutions 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Mandat conféré par une loi - Étude du Rapport sur la mise en œuvre de la Loi modifiant le Code de la sécurité routière et le Code de procédure pénale concernant la perception des amendes
2014-09-09 Commission des institutions 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Entendre le Protecteur du citoyen
2014-09-09 Commission de l'économie et du travail 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 8, Loi modifiant le Code du travail à l’égard de certains salariés d’exploitations agricoles
2014-08-26 Commission de l'aménagement du territoire 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 3, Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal
2014-08-25 Commission de l'aménagement du territoire 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 3, Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal
2014-08-22 Commission de l'aménagement du territoire 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 3, Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal
2014-08-21 Commission de l'aménagement du territoire 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 3, Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal
2014-08-20 Commission de l'aménagement du territoire 41e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 3, Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal
 
Page 1 de 5

1 2 3 4 5 | Page suivante