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Le respect de l’ordre et du décorum est une condition essentielle au fonctionnement de l’Assemblée nationale et à l’exercice du privilège constitutionnel de la liberté de parole accordé aux députés.

Maintien du décorum

Une des fonctions premières du président de l’Assemblée est de veiller à ce que les conditions propices au bon fonctionnement de l’institution soient satisfaites.

Le Règlement de l’Assemblée contient des dispositions sur la conduite des députés et du public. En cas de manquement à ces dispositions, le président peut se servir de ses pouvoirs disciplinaires, qui vont du rappel à l’ordre jusqu’à l’expulsion de l’Assemblée. Au besoin, il peut aller jusqu’à suspendre ou à lever la séance s’il estime que cela est nécessaire pour rétablir l’ordre.

Conduite des députés

Au cours d’une séance de l’Assemblée, les députés doivent :

  • respecter le Règlement en tout temps
  • observer le décorum
  • s’abstenir de tout ce qui pourrait gêner les interventions de leurs collègues ou nuire au bon fonctionnement de l’Assemblée
  • occuper la place qui leur a été assignée par le président, y demeurer assis et garder le silence, à moins d’avoir obtenu la parole
  • ne pas employer de langage grossier ou irrespectueux envers leurs collègues ou à l’égard de l’Assemblée.

Si un député utilise un langage grossier ou irrespectueux, il est alors coupable d’avoir tenu des propos non parlementaires et il s’expose à une sanction de la part du président. Ces propos sont énumérés à l’article 35 du Règlement et autres règles de procédure de l’Assemblée (PDF, 2,6 Mo).

Enfin, quand ils siègent dans la salle de l’Assemblée nationale, les députés doivent se soumettre à certaines coutumes parlementaires :

  • éviter de circuler entre la masse (objet symbolique) et le fauteuil du président
  • éviter de passer entre le député qui a la parole et le fauteuil du président
  • saluer le président d’une inclination de la tête chaque fois qu’ils circulent dans l’allée centrale.

Pour en savoir plus sur la masse et les autres symboles parlementaires

 
 

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