Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Liens Ignorer la navigationConduite et décorum

Le respect de l’ordre et du décorum est une condition essentielle au fonctionnement de l’Assemblée nationale et à l’exercice du privilège constitutionnel de la liberté de parole accordé aux députés.

Maintien du décorum

Une des fonctions premières du président de l’Assemblée est de veiller à ce que les conditions propices au bon fonctionnement de l’institution soient satisfaites.

Le Règlement de l’Assemblée contient des dispositions sur la conduite des députés et du public. En cas de manquement à ces dispositions, le président peut se servir de ses pouvoirs disciplinaires, qui vont du rappel à l’ordre jusqu’à l’expulsion de l’Assemblée. Au besoin, il peut aller jusqu’à suspendre ou à lever la séance s’il estime que cela est nécessaire pour rétablir l’ordre.

Conduite des députés

Au cours d’une séance de l’Assemblée, les députés doivent :

  • respecter le Règlement en tout temps
  • observer le décorum
  • s’abstenir de tout ce qui pourrait gêner les interventions de leurs collègues ou nuire au bon fonctionnement de l’Assemblée
  • occuper la place qui leur a été assignée par le président, y demeurer assis et garder le silence, à moins d’avoir obtenu la parole
  • ne pas employer de langage grossier ou irrespectueux envers leurs collègues ou à l’égard de l’Assemblée.

Si un député utilise un langage grossier ou irrespectueux, il est alors coupable d’avoir tenu des propos non parlementaires et il s’expose à une sanction de la part du président. Ces propos sont énumérés à l’article 35 du Règlement et autres règles de procédure de l’Assemblée (PDF, 2,6 Mo).

Enfin, quand ils siègent dans la salle de l’Assemblée nationale, les députés doivent se soumettre à certaines coutumes parlementaires :

  • éviter de circuler entre la masse (objet symbolique) et le fauteuil du président
  • éviter de passer entre le député qui a la parole et le fauteuil du président
  • saluer le président d’une inclination de la tête chaque fois qu’ils circulent dans l’allée centrale.

Pour en savoir plus sur la masse et les autres symboles parlementaires

 
 

En complément