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Mémoires déposés lors du mandat « Consultations particulières sur le document d'orientation sur les véhicules hors route »

Un mémoire est un document dans lequel une personne ou un organisme exprime son point de vue sur un sujet faisant l’objet d’une consultation en commission parlementaire. Les mémoires sont accessibles en ligne dans les 4 jours suivant leur dépôt en commission.

Pour en savoir plus sur la façon de soumettre un mémoire lors d’une consultation
Pour consulter tous les mémoires déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2006-03-01 Chambre de l’assurance de dommages Consultations particulières sur le document d'orientation déposé à la suite de la Commission parlementaire sur les véhicules hors route (PDF, 1 Mo)  1 MA
2006-03-01 Conférence régionale des élus de la Montérégie-Est Position de la CRÉ Montérégie Est sur l'usage des véhicules hors route (PDF, 1 Mo)  2 M
2006-03-01 Bégin, M. Paul Mémoire présenté à la Commission des transports et de l'environnement : consultations particulières sur le document d'orientation sur les véhicules hors route (PDF, 850 Ko)  3 M
2006-03-01 Fédération des clubs de motoneigistes du Québec Commission parlementaire sur les véhicules hors route : mémoire de la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec (FCMQ) présenté à la ministre déléguée aux transports (PDF, 4 Mo)  4 M
2006-03-01 Union des municipalités du Québec Mémoire présenté à la Commission de l'aménagement et des transports : consultations particulières dans le cadre du document d'orientation sur les véhicules hors route présenté par la ministre déléguée aux transports (PDF, 3 Mo)  5 M
2006-03-01 Fédération québécoise des clubs quads Commentaires sur le document d'orientation pour véhicules hors route présenté par la Fédération québécoise des clubs quads à madame Julie Boulet, ministre déléguée aux transports (PDF, 649 Ko)  6 M
2006-03-01 Fédération des pourvoiries du Québec Commission parlementaire sur les véhicules hors-route : commentaires (PDF, 179 Ko)  7 M
2006-03-01 Club quad Nature Portneuf Commentaires du Club quad nature Portneuf concernant les orientations du gouvernement du Québec sur les véhicules hors route (PDF, 133 Ko)  8 M
2006-03-01 Conférence régionale des élus des Laurentides Commission parlementaire sur les véhicules hors route : mémoire de la Conférence régionale des élus des Laurentides présenté à la Commission des transports et de l'environnement, Assemblée nationale du Québec (PDF, 475 Ko)  9 M
2006-03-01 Conférence régionale des élus de l’Outaouais Avis régional présenté par la Conférence régionale des élus de l'Outaouais à la Commission des transports et de l'environnement de l'Assemblée nationale du Québec dans le cadre des consultations particulières portant sur le document d'orientation sur les véhicules hors route (PDF, 566 Ko)  10 M
2006-03-01 Conférence régionale des élus de la Chaudière-Appalaches Consultations particulières et auditions publiques dans le cadre du document d'orientation sur les véhicules hors route : avis de la Conférence régionale des élus de la Chaudière-Appalaches présenté à la Commission des transports et de l'environnement (PDF, 706 Ko)  11 M
2006-03-01 Conférence régionale des élus de la Mauricie Commission parlementaire sur les VHR : mémoire (PDF, 769 Ko)  12 M
2006-03-01 Associations touristiques régionales associées du Québec Mémoire présenté à la Commission des transports et de l'environnement à l'occasion des consultations sur les véhicules hors route (PDF, 1 Mo)  13 M
2006-03-01 Fédération québécoise des municipalités Commentaires sur le document d'orientation sur les véhicules hors route : mémoire de la Fédération québécoise des municipalités présenté à la Commission des transports et de l'environnement (PDF, 1 Mo)  14 M
2006-03-01 Coalition pour la protection de l’environnement du parc linéaire le Ptit train du Nord Mémoire présenté dans le cadre de la commission parlementaire sur les véhicules hors route (PDF, 959 Ko)  15 M
2006-03-01 Centre québécois du droit de l’environnement La circulation des véhicules hors route au Québec : commentaire sur les aspects juridiques : mémoire du Centre québécois du droit de l'environnement présenté devant la Commission des transports et de l'environnement (PDF, 1 Mo)  16 M
2006-03-01 Conférence régionale des élus de la Vallée-du-Haut-Saint-Laurent Synthèse des positions exprimées par les groupes de la région de la Vallée-du-Haut-Saint-Laurent (Ouest de la Montérégie) présentée à la Commission des transports et de l'environnement dans le cadre du document d'orientation sur les véhicules hors route (PDF, 525 Ko)  17 M
2006-03-01 Union des producteurs agricoles Mémoire de l'Union des producteurs agricoles présenté à la Commission des transports et de l'environnement : pour un plus grand respect de la propriété privée : commentaires de l'UPA sur le document d'orientation sur les VHR (PDF, 776 Ko)  18 M
2006-03-01 Conférence régionale des élus du Saguenay–Lac-Saint-Jean Mémoire présenté dans le cadre de la Commission des transports et de l'environnement, le 08 mars 2006, en relation avec les auditions publiques suite au dépôt du document d'orientation sur les véhicules hors route (PDF, 2 Mo)  19 M
2006-03-01 Association québécoise des concessionnaires de motoneiges Mémoire présenté aux membres de la Commission parlementaire sur les véhicules hors route (PDF, 706 Ko)  20 M
2006-03-01 Fédération des chambres de commerce du Québec Commission parlementaire sur les véhicules hors route : mémoire de la FCCQ présenté à la Commission sur les transports et l'environnement (PDF, 534 Ko)  21 M
2006-03-01 Ville de Lac-Sergent Opposition au passage des motoneiges sur le tronçon du Parc linéaire à Lac-Sergent présenté dans le cadre de la Commission parlementaire sur les véhicules hors route, tenue du 7 au 9 mars 2006 : mémoire (PDF, 258 Ko)  22 M
2006-03-01 Conférences régionales des élus du Nord-du-Québec (Administrations régionales Kativik et Baie-James) Consultation publique sur les véhicules hors route : mémoire : véhicules hors route au Nunavik (PDF, 417 Ko)  23 M
2006-03-01 Gignac, Mme Carmen, Lavallée, M. André et Peyrard, M. Allan, Citoyens de St-Zénon Mémoire présenté à la Commission parlementaire sur les véhicules hors route (PDF, 102 Ko)  24 M
2006-03-01 Regroupement des citoyens de St-Zénon Mémoire présenté à la Commission parlementaire sur les véhicules hors route à Québec, du 7 au 10 mars 2006 (PDF, 191 Ko)  25 M
2006-03-01 Protecteur du citoyen Consultations particulières et auditions publiques dans le cadre du document d'orientation sur les véhicules hors route déposé par la ministre déléguée aux transports (PDF, 586 Ko)  26 M
2006-03-01 Institut national de santé publique du Québec Mémoire de l'Institut national de santé publique du Québec et des directions de santé publique du Québec : Commission parlementaire sur les transports et l'environnement : consultations particulières et audiences publiques dans le cadre du document d'orientation sur les véhicules hors route présenté par la ministre déléguée au transport (PDF, 2 Mo)  27 M
2006-03-01 International Snowmobile Manufacturers Association Exposé à la commission parlementaire du Québec, le 8 mars 2006, Québec, Québec (PDF, 150 Ko)  28 M
2006-03-01 Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec Consultations particulières et audiences publiques sur le document d'orientation sur les véhicules hors route : mémoire du RNCREQ présenté à la Commission des transports et de l'environnement (PDF, 260 Ko)  29 M
2006-03-01 Conférence régionale des élus de Lanaudière Commission parlementaire sur les véhicules hors route : mémoire (PDF, 168 Ko)  30 M
2006-03-01 Vélo Québec Association Commission parlementaire sur les véhicules hors route : le point de vue de Vélo Québec (PDF, 354 Ko)  31 M
2006-03-01 Conférence régionale des élus de la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine Mémoire présenté à la Commission parlementaire sur les véhicules hors route : (document d'orientation) (PDF, 422 Ko)  32 M
2006-03-01 Fédération des policiers et policières municipaux du Québec Commission parlementaire sur les véhicules hors route (PDF, 145 Ko)  33 M
2006-03-01 Bureau d’assurance du Canada Commission parlementaire sur les véhicules hors route : document d'orientation (PDF, 117 Ko)  34 M
2006-03-01 Bombardier produits récréatifs inc. Commission parlementaire sur les véhicules hors route : présentation (PDF, 373 Ko)  35 M
2006-03-01 Conseil canadien des distributeurs de VTT Mémoire au Comité pour le transport et l'environnement (PDF, 873 Ko)  36 M
2006-03-01 Conférence régionale des élus de l’Abitibi-Témiscamingue Commission parlementaire sur les véhicules hors route : mémoire (PDF, 742 Ko)  37 M
2006-03-01 Ordre des orthophonistes et audiologistes du Québec Mémoire de l'Ordre des orthophonistes et audiologistes du Québec dans le cadre des consultations particulières menées sur le document d'orientation sur les véhicules hors route présenté par la ministre déléguée aux transports : présenté à la Commission parlementaire des transports et de l'environnement (PDF, 4 Mo)  38 M
 

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