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Journal des débats (Hansard) of the Committee on Agriculture, Fisheries and Food

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
1984-11-13 Vol. 28 N° 1 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation pour la période de juillet et août 1984
1984-12-20 Vol. 28 N° 2 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi 1 - Loi sur la Société du Parc des expositions agroalimentaires
1985-02-28 Vol. 28 N° 3 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation pour la période de septembre et octobre 1984
1985-03-05 Vol. 28 N° 4 (Version finale)
  • Consultation générale sur la relève, le financement et l'endettement agricoles au Québec
1985-03-06 Vol. 28 N° 5 (Version finale)
  • Consultation générale sur la relève, le financement et l'endettement agricoles au Québec
1985-03-07 Vol. 28 N° 6 (Version finale)
  • Consultation générale sur la relève, le financement et l'endettement agricoles au Québec
1985-03-13 Vol. 28 N° 7 (Version finale)
  • Consultation générale sur la relève, le financement et l'endettement agricoles au Québec
1985-03-14 Vol. 28 N° 8 (Version finale)
  • Consultation générale sur la relève, le financement et l'endettement agricoles au Québec
1985-03-15 Vol. 28 N° 9 (Version finale)
  • Consultation générale sur la relève, le financement et l'endettement agricoles au Québec
1985-03-19 Vol. 28 N° 10 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi 1 - Loi sur la Société du Parc des expositions agroalimentaires
1985-03-20 Vol. 28 N° 11 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi 1 - Loi sur la Société du Parc des expositions agroalimentaires
1985-03-26 Vol. 28 N° 12 (Version finale)
  • Examen des orientations, des activités et de la gestion de l'Office du Crédit Agricole du Québec
1985-03-29 Vol. 28 N° 13 (Version finale)
  • Interpellation : La situation de l'industrie de la pêche commerciale
1985-04-23 Vol. 28 N° 14 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
1985-04-24 Vol. 28 N° 15 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
1985-04-25 Vol. 28 N° 16 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
1985-05-09 Vol. 28 N° 17 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
1985-05-14 Vol. 28 N° 18 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation
1985-05-15 Vol. 28 N° 19 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi 28 - Loi sur le mérite du pêcheur
1985-05-23 Vol. 28 N° 20 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation pour la période de novembre et décembre 1984 et la période de janvier à mars 1985
1985-05-28 Vol. 28 N° 21 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi 46- Loi modifiant la Loi sur les produits agricoles, les produits marins et les aliments
1985-06-10 Vol. 28 N° 22 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi 27 - Loi sur le mérite de la restauration
1985-06-18 Vol. 28 N° 23 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi 44 - Loi modifiant la Loi sur la protection du territoire agricole
1985-10-17 Vol. 28 N° 24 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation pour la période d’avril à juin 1985
 

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