L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Transports et environnement > Mémoires déposés lors du mandat « Mandat d'initiative - Les enjeux de recyclage et de valorisation locale du verre »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Mémoires déposés lors du mandat « Mandat d'initiative - Les enjeux de recyclage et de valorisation locale du verre »

Un mémoire est un document dans lequel une personne ou un organisme exprime son point de vue sur un sujet faisant l’objet d’une consultation en commission parlementaire. Les mémoires sont accessibles en ligne dans les 4 jours suivant leur dépôt en commission.

Pour en savoir plus sur la façon de soumettre un mémoire lors d’une consultation
Pour consulter tous les mémoires déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2019-08-19 Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets (PDF, 1 Mo)  009M
2019-08-15 MRC d'Argenteuil - Synercité MRC d'Argenteuil - Synercité (PDF, 12 Mo)  035M
2019-08-16 Équiterre Équiterre (PDF, 1 Mo)  033M
2019-08-15 Regroupement national des conseils régionaux de l’environnement du Québec Regroupement national des conseils régionaux de l'environnement du Québec (PDF, 2 Mo)  012M
2019-08-13 Société des alcools du Québec Société des alcools du Québec (PDF, 1 Mo)  029M
2019-08-16 Fondation David Suzuki Fondation David Suzuki (PDF, 11 Mo)  034M
2019-08-14 Reloop Reloop (PDF, 4 Mo)  028M
2019-08-15 Union des municipalités du Québec Union des municipalités du Québec (PDF, 729 Ko)  036M
2019-08-14 Tricentris Tricentris (PDF, 896 Ko)  025M
2019-08-14 Bouteilles recyclées du Québec Bouteilles recyclées du Québec (PDF, 621 Ko)  032M
2019-08-15 Syndicat des employé-es de magasin et de bureau de la SAQ Syndicat des employé-es de magasin et de bureau de la SAQ (PDF, 753 Ko)  031M
2019-08-16 Réseau Environnement Réseau Environnement (PDF, 1 Mo)  030M
2019-08-14 Conseil des entreprises en technologies environnementales du Québec Conseil des entreprises en technologies environnementales du Québec (PDF, 862 Ko)  024M
2019-08-14 Régie intermunicipale de traitement des matières résiduelles de la Gaspésie Régie intermunicipale de traitement des matières résiduelles de la Gaspésie (PDF, 63 Mo)  026M
2019-08-16 Syndicat des Métalllos, Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec et Syndicat des Métalllos (PDF, 609 Ko)  027M
2019-08-14 O-I Canada O-I Canada (PDF, 585 Ko)  022M
2019-08-13 Éco Entreprise Québec Éco Entreprise Québec (PDF, 2 Mo)  021M
2019-08-13 Association des détaillants en alimentation du Québec Association des détaillants en alimentation du Québec (PDF, 541 Ko)  013M
2019-08-13 Recyc-Québec Recyc-Québec (PDF, 898 Ko)  011M
2019-08-14 SAQ Consigne SAQ Consigne (PDF, 651 Ko)  019M
2019-08-14 2M Ressources 2M Ressources (PDF, 884 Ko)  010M
2019-08-15 Communauté métropolitaine de Montréal Communauté métropolitaine de Montréal (PDF, 2 Mo)  014M
2019-08-16 Fédération canadienne de l'entreprise indépendante Fédération canadienne de l'entreprise indépendante (PDF, 500 Ko)  023M
2019-08-16 Les AmiEs de la Terre de Québec Les AmiEs de la Terre de Québec (PDF, 5 Mo)  020M
2019-08-16 Opération Verre-Vert Opération Verre-Vert (PDF, 10 Mo)  018M
2019-08-16 Monsieur Xavier Léger Xavier Léger (PDF, 909 Ko)  017M
2019-08-16 Monsieur Loïc Blancquaert Loïc Blancquaert (PDF, 613 Ko)  016M
2019-08-16 Monsieur Joël Marquis Joël Marquis (PDF, 668 Ko)  015M
2019-08-13 Association des marchands dépanneurs et épiciers du Québec Association des marchands dépanneurs et épiciers du Québec (PDF, 642 Ko)  003M
2019-08-14 Association Restauration Québec Association Restauration Québec (PDF, 1 Mo)  007M
2019-08-15 Association québécoise Zéro Déchet Association québécoise Zéro Déchet (PDF, 1 Mo)  008M
2019-08-15 Municipalité de Saint-Denis-de-Brompton Municipalité de Saint-Denis-de-Brompton (PDF, 2 Mo)  004M
2019-08-16 Conseil canadien du commerce de détail Conseil canadien du commerce de détail (PDF, 1 Mo)  006M
2019-08-16 Les Valoristes coopérative de solidarité Les Valoristes coopérative de solidarité (PDF, 2 Mo)  005M
2019-08-15 Association des brasseurs du Québec Association des brasseurs du Québec (PDF, 1 Mo)  002M
2019-08-16 Centre de transfert technologique en écologie industrielle Centre de transfert technologique en écologie industrielle (PDF, 718 Ko)  001M
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |