(Onze heures seize minutes)
La
Présidente (Mme Poulet) :
À l'ordre, s'il vous plaît!
Alors, ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission
de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles
ouverte. Je demande à toutes les personnes dans la salle de bien vouloir
éteindre la sonnerie de votre... de vos appareils électroniques.
La commission est réunie afin d'entreprendre la
lecture détaillée du projet de loi n° 498, Loi proclamant la Journée
nationale de l'érable.
M. le secrétaire, est-ce qu'il y a des
remplacements?
Le Secrétaire : Oui, Mme la
Présidente. M. Bernard (Rouyn-Noranda—Témiscamingue) est remplacé par M. Reid (Beauharnois); Mme Bogemans
(Iberville) est remplacée par M. Allaire (Maskinongé); M. St-Louis
(Joliette) est remplacé par Mme Poulet (Laporte).
Remarques préliminaires
La Présidente (Mme Poulet) : Merci.
Alors, nous débutons les remarques préliminaires. M. le député de Beauce-Sud et
auteur du projet de loi, vous disposez de 20 minutes.
M. Samuel Poulin
M. Poulin : Merci beaucoup, Mme la
Présidente. C'est un plaisir de vous retrouver en cette fin d'avant-midi avec les collègues. Évidemment, mes premières
salutations seront pour nos collègues députés qui nous accompagnent, d'autres se joindront dans les prochaines minutes.
D'abord, M. le député de Gaspé, M. le député de Jonquière, M. le député
de Maskinongé, Mme la députée de Verdun, c'est un plaisir de
vous retrouver. Comme je le disais, d'autres collègues se joindront dans
les prochaines minutes. Je veux saluer également les gens qui m'accompagnent,
Mme Thibaudeau, de mon bureau de circonscription, également madame... Me Benoit
et Me Royer, qui sont légistes pour l'Assemblée nationale, qui seront là, s'il y a des enjeux, évidemment, pour appuyer
la commission sur des enjeux spécifiques concernant la législation de cette loi. Évidemment, vous, Mme
la Présidente, le secrétaire de commission et l'ensemble des gens qui
nous accompagnent aujourd'hui.
C'est une belle journée, évidemment, parce qu'en
décembre dernier, tout juste avant la fin des travaux parlementaires, j'ai déposé ce projet de loi consacrant la
Journée nationale de l'érable. Il est important de le mentionner, c'est
un projet de loi de député, hein, ce n'est pas un projet de loi qui est déposé
par un ministre, donc c'est un moment agréable, je pense, que nous avons entre
collègues de pouvoir faire cheminer une loi et de faire reconnaître certains
éléments qui nous tiennent à coeur. Et j'avais déposé cette loi-là, évidemment,
en présence de l'ensemble des collègues, mais aussi des producteurs acéricoles
du Québec et du Conseil de transformation alimentaire, qui sont deux
organisations fort importantes au Québec, qui croient foncièrement à la
reconnaissance des produits d'érable. Maintenant, il faut savoir que le Québec
n'avait pas de journée nationale qui était consacrée à l'érable. C'est, au-delà
de la symbolique, c'est évidemment notre
identité, c'est une industrie, ce sont des hommes, des femmes, des valeureux
dans toutes les régions du Québec qui sont
en ce moment en période acéricole, mais c'est aussi la marque de commerce
du Québec à l'international.
Quelques chiffres, Mme la Présidente, avant de
venir au coeur du projet de loi. En 2022, le Québec comptait plus de 13 300 producteurs acéricoles,
qui étaient regroupés sur 6 323 entreprises. Je vous parlais d'enjeux
internationaux : en 2022, le Québec a produit environ 91 % de
la production canadienne et 73 % de la production mondiale de sirop d'érable. Les produits d'érable du Québec étaient
vendus dans 72 pays à travers le monde. En 2022, d'ailleurs, la part des exploitations canadiennes destinée aux États-Unis
était de 64 %. Alors, on a un lien très fort aussi dans la production de
sirop d'érable et dans l'exportation au niveau américain.
Il est important aussi de mentionner que, bon,
je suis député de Beauce-Sud, alors on est une région très, très acéricole.
D'ailleurs, selon les plus récents chiffres, le nombre d'entreprises en
production en Chaudière-Appalaches, c'est
3 100. C'est majeur, là, puis je vous donne d'autres exemples : en
Estrie, 813; dans le Centre-du-Québec, 741; Laval, Lanaudière, Montréal, 122. Et
lorsqu'on fait des sous-sous-régions, je me permets de le mentionner, sur le
nombre d'entreprises en Beauce, 1 102
entreprises, quand on prend Appalaches, Beauce, Lotbinière, 1 211. Alors,
la région que je représente, et j'en suis fier, on est l'endroit où on
retrouve le plus d'entreprises acéricoles à travers le Québec.
• (11 h 20) •
Évidemment, lorsqu'on est député depuis
6 ans, bien, on est proche de ces gens-là. On comprend les enjeux
d'entailles en terres privées, en terres publiques. On comprend leur réalité
qui est de plus en plus importante avec les changements
climatiques, qui vient impacter aussi le milieu acéricole. Mais surtout, c'est
la promotion du sirop d'érable au Québec qui est
fondamentale. Avec la pandémie, et... les gouvernements ont fait de nombreuses
campagnes pour l'achat local, pour
l'importance de consommer local, mais il n'y a rien d'acquis, Mme la
Présidente, il n'y a rien d'acquis lorsqu'on parle du sirop d'érable.
À
l'intérieur du projet de loi, on souhaite faire une journée nationale de
l'érable le troisième dimanche d'octobre. Et là on dit : Pourquoi au mois d'octobre, Samuel? On est... on est
dans le temps des sucres, c'est le moment pour pouvoir le faire et c'est une question qui est revenue
également de la part des citoyens. Parce que le sirop d'érable n'appartient
pas au temps des sucres. C'est notre huile
d'olive, c'est quelque chose qu'on doit consommer à l'année longue. Rapidement,
dans mes discussions avec les producteurs
acéricoles, avec le Conseil de transformation alimentaire, avec l'Association
des restaurateurs, avec les gens qui oeuvrent également dans les grands marchés
de l'alimentation, on mentionnait que
l'intérêt envers le sirop d'érable diminue après la période des sucres. L'été,
il y a moins ce réflexe-là de le mettre dans nos cartes au restaurant,
l'automne non plus, et même pendant la période des fêtes. Alors il faut
remettre de l'avant le sirop d'érable après
la période estivale, ne serait-ce que pour la consommation des produits et la
possibilité de pouvoir démontrer aussi à notre jeunesse, à
l'international, aux gens qui viennent nous visiter, l'importance du sirop
d'érable.
Et
en décrétant cette journée-là, ce sera suivi d'actions. Évidemment, on ne peut
présumer du vote des parlementaires qui se fera lors de l'adoption
finale, je le souhaite, le plus rapidement possible, et nos leaders le savent également, après ce processus de commission
parlementaire, évidemment. Ce qu'on souhaite aussi, c'est que les
grandes villes du Québec jouent un plus grand rôle dans la promotion des sirops
d'érable, évidemment que Québec, qui est
notre capitale, Montréal, qui reçoit un nombre important de touristes
internationaux. Que nos jeunes aussi puissent prendre plus conscience de tout
le cheminement de l'acériculture : de l'eau d'érable, des tubulures, des
bouilleuses, de l'impact que ça peut avoir.
Et à l'intérieur du
projet de loi, d'ailleurs, Mme la Présidente, je ferai une proposition afin
qu'on puisse étudier le libellé d'abord et ensuite les articles, parce qu'il y
a deux articles, alors le libellé vient réellement placer ce pour quoi nous
sommes réunis aujourd'hui, mais on souligne effectivement l'histoire
culturelle, sociale et culinaire du Québec, la production mondiale de sirop
d'érable, l'impact dans le développement économique des régions, parce que
c'est partout, là. Évidemment, je suis député de Beauce-Sud, mais c'est partout
qu'on retrouve de l'acériculture au Québec, que le sirop d'érable et ses
produits dérivés représentent un attrait majeur pour le Québec et les visiteurs
internationaux, j'en parlais.
On a également fait
référence au patrimoine immatériel du Québec qui vient encapsuler l'apport de
tous celles et ceux qui ont travaillé à la découverte de l'eau d'érable, du
sirop d'érable, et je vous invite à aller lire ce patrimoine immatériel du
Québec qui a été décrété en 2021 pour le gouvernement du Québec... par le
gouvernement du Québec, mais qui vient bien encapsuler ce que c'est, bâtir
notre identité québécoise. Mme la Présidente, je me le disais : Si l'huile d'olive, pour certains... nous, le sirop
d'érable, ça nous représente énormément, et que ça a un impact, justement, sur notre fierté et notre nation
québécoise, puis surtout, bien, ça met de l'avant les régions. On est tous et
toutes des régionalistes, on croit à l'importance des régions du Québec.
Bien, d'avoir cette journée-là, elle est importante.
Et
là, je sais, Mme la Présidente, et peut-être, je devance, puis là, on dit des
journées, les journées, des journées. Bien, oui, il y en a, Mme la Présidente,
il y en a qui ont été proclamées dans le passé. Je vous donne des
exemples : des journées
québécoises des allergies alimentaires, Journée québécoise de l'UNICEF, journée
québécoise de la démocratie, de la médiation familiale. Il y a même une Journée
québécoise des centres communautaires de loisir, journée québécoise évidemment, sur des enjeux fort importants, de
lutte contre l'homophobie, de la vérité et la réconciliation en instaurant un
congé férié, à ce moment-là, il n'y avait pas eu de consentement pour le congé
férié, mais du moins, au fédéral, il y a eu un travail de fait, la Journée québécoise de la recherche en
établissement et adaptation. On a
beaucoup, beaucoup de journées qui
ont été décrétées au Québec avec le temps, Mme la Présidente. Mais l'érable,
pour moi, c'est fondamental, c'est important. On va marquer l'histoire,
chacun et chacune, comme Québécois.
Et
ça, c'est sans compter toutes les semaines, hein? On le sait, la semaine des
familles, la semaine des personnes handicapées, la semaine des
rencontres interculturelles, de la garde scolaire, de la déficience
intellectuelle. Il y en a beaucoup, Mme la
Présidente, mais je le répète encore une fois, l'érable fait partie de notre
identité et c'est fondamental.
Alors, c'est pour
cette raison-là que nous sommes réunis aujourd'hui. Évidemment, je suis très
ouvert aux recommandations à la fois de mes collègues du gouvernement, si vous
en avez, des collègues de l'opposition également,
de la députée de Verdun et du député de Pontiac, qui sont avec nous
aujourd'hui. C'est un projet de loi que je veux évidemment apolitique,
parce que l'érable, il n'y a personne qui a le monopole, on s'entend. On en
consomme tous, du sirop d'érable, de la
tire, on connaît tous des acériculteurs, ça nous tient tous à coeur. Alors, je
vous tends la main, de député à
député, je le rappelle, pour qu'on puisse, oui, faire avancer cette loi-là dans
les prochaines semaines et que, dès octobre 2024, on puisse avoir
officiellement la première Journée nationale de l'érable au Québec dont
l'industrie alimentaire sera partenaire, nos
épiciers, nos restaurateurs, les producteurs acéricoles, nos institutions
d'enseignement. C'est majeur, c'est
plus que symbolique, là. On veut réellement remettre de l'avant l'érable au
Québec comme il se doit.
On
a, j'en parlais lors de l'adoption de principe, des émissions de télévision qui
sont suivies par des millions de
téléspectateurs ces jours-ci sur le plan alimentaire, où on met davantage
l'érable de l'avant. Ça fait que ça a un impact, Mme la Présidente, dans
la réserve mondiale, dans la consommation, auprès de nos acériculteurs. Non
seulement qu'ils sachent qu'ils sont
considérés, qu'ils sont importants pour le Québec, qu'ils collaborent à
l'économie des régions... bien, il faut, Mme la Présidente, nous, comme
parlementaires, décréter cette journée nationale-là de l'érable.
Alors,
je vous remercie, Mme la Présidente, pour l'intérêt. Et encore une fois, merci
à mes collègues d'être avec nous aujourd'hui.
La
Présidente (Mme Poulet) : Merci, M. le député. Alors, j'invite le député de Pontiac à
faire ses remarques préliminaires.
M. André
Fortin
M. Fortin : Merci et bonjour, Mme la Présidente. Bonjour, chers
collègues, merci du délai de quelques minutes me permettant de terminer une
autre activité. La main tendue du député de Beauce-Sud, je crois qu'il a déjà
bien reçu le message, du moins de notre part, mais, j'en suis certain, de
l'ensemble des formations politiques, qu'on l'accepte, sa main tendue.
C'est... Des fois, ça peut paraître anodin, là,
de proclamer une journée pour ci, une journée pour ça, mais pour les gens qui
oeuvrent dans un milieu ou un autre, les gens qui sont affectés par une cause
ou une autre, ça a une signification importante. Et, pour nous, comme
Québécois, l'érable, ça nous rejoint tous. Alors, d'avoir une journée dédiée à
l'érable, on voit ça d'une façon positive.
Je porte aujourd'hui, Mme la Présidente,
l'épinglette pour la journée nationale sur la santé mentale positive qui
était... qui émane... qui est aujourd'hui, le 13 mars, et qui émane d'un
projet de loi de député, comme celui que dépose
le député de Beauce-Sud, qui avait été déposé dans la dernière législature
par mon collègue de D'Arcy-McGee, David Birnbaum. Et pour des gens qui ont
vécu des épisodes de santé mentale, des épisodes difficiles au point de vue de leur santé mentale et qui ont reçu un support
de leur famille, de leurs collègues, de leurs amis, qui ont pu vivre ça avec ce
soutien-là, je pense que c'est... c'est important de le reconnaître, mais ça me
permet... entre autres, aujourd'hui, le fait d'avoir une journée là-dessus, ça me permet de revenir sur cet enjeu-là,
d'en parler, de parler des enjeux que les gens vivent puis ça nous permet, comme parlementaires, et je
l'espère pour bon nombre de Québécois, de se rappeler de l'importance de
cet enjeu bien particulier là.
Je vous en
cite une autre, Mme la Présidente. Cette semaine, c'est la semaine nationale
sur la sécurité agricole, alors occasion pour nous tous, pour des agriculteurs,
pour leurs familles, pour les gens qui oeuvrent, pour leurs enfants
aussi, pour les gens qui sont présents sur nos fermes au Québec, de parler des
enjeux de sécurité agricole.
Alors, le
fait d'avoir une journée nationale de l'érable, j'espère, lorsque ce sera
adopté et on espère que ce sera en vigueur en octobre de cette année, bien, ça
nous permettra, un peu comme pour cette journée et cette semaine-là, de réaliser tous les bienfaits des produits l'érable,
que ce soit au niveau économique, que ce soit au niveau de nos traditions,
que ce soit au niveau de nos moments en famille. J'en parlais également lors de
l'adoption du principe, ce que ça veut dire
pour moi, pour ma famille, pour les moments heureux que j'ai pu vivre avec mon
grand-père, ma grand-mère, mon père, ma mère, ce que je vis présentement
avec mes enfants, et que je leur partage, ce sont des... c'est des traditions
qu'on se doit non seulement de préserver, mais de faire la promotion auprès de
tous les Québécois qui n'ont peut-être pas la chance de vivre ces moments-là.
Soit qu'ils viennent de milieux urbains, soit qu'ils sont des nouveaux
arrivants au Québec, des gens qu'on doit inclure dans nos... dans nos
traditions de longue date. Alors, d'avoir
une journée qui nous permet de parler des traditions, des produits, de
l'innovation, de l'apport économique de l'érable, on voit ça d'une façon
très positive.
Alors, je
lève mon chapeau au député pour avoir soumis l'idée aux parlementaires. Et, Mme
la Présidente, le plus rapidement ce serait adopté, et le plus
rapidement on pourra célébrer. Voilà.
• (11 h 30) •
La
Présidente (Mme Poulet) : Merci, M. le député. Alors, j'invite la députée de
Verdun à faire ses remarques préliminaires.
Mme Alejandra Zaga
Mendez
Mme Zaga Mendez : Merci, Mme la
Présidente. Je commence par saluer le projet de loi de notre collègue député de
Beauce-Sud qui, je pense, comme le disait notre collègue de Pontiac, fait
l'unanimité auprès de tous les groupes politiques à l'Assemblée nationale.
C'est une excellente initiative, bien sûr, pour
célébrer l'apport de la production acéricole, l'apport du sirop d'érable. Oui, l'apport économique, je ne vais pas
m'étaler là-dessus, on l'a bien dit, comment la production est au coeur des... du développement économique de plusieurs
régions au Québec, ça représente près de 13 000 emplois au Québec.
Le sirop nous fait rayonner, rayonner le Québec à l'international. On est très
fiers de le rappeler que c'est 72 % de la production mondiale qui vient du Québec. C'est beaucoup, c'est plus de
deux tiers et c'est chez nous que ce sirop-là se produit. On a parlé des recettes, également, économiques, mais
j'aimerais ça vous parler d'autres aspects que, rapidement, on a... ont
été élaborés.
Oui, il y a
l'économie, que c'est important, mais tout le legs culturel, écologique et
d'habitation et d'aménagement du territoire qui passe par nos érablières et nos
productions acéricoles, ça s'inscrit dans cette identité québécoise, dans
l'identité de notre pays en plus de son paysage. Puis là, je vais me permettre,
parce qu'on est entre nous, de parler un peu plus de nos rapports
personnels avec le sirop peut-être.
De mon côté, ma première canne de sirop, je ne
l'ai pas ouverte quand j'étais enfant, je l'ai ouverte quand j'étais
adolescente parce que c'est là que je suis arrivée au Québec, comme des
milliers des personnes qui arrivent de partout dans le monde, puis c'est une
tradition qui est extrêmement facile d'adapter, puis s'approprier, puis de se
sentir québécois quand on est fier d'ouvrir une canne à la maison, eh oui,
manger nos crêpes au sirop d'érable, mais également de l'introduire dans notre
gastronomie puis... Parce qu'on est en entre nous, encore une fois, je nous...
je me permets de parler des histoires que j'ai entendu, que c'est comme on
mélange le français avec notre langue maternelle, on utilise le sirop pour nos
desserts, même si on vient d'un autre coin du monde, et ça, c'est le Québec. Ça, c'est notre grande fierté, puis je trouve que
c'est tellement beau comment un produit de notre... de notre histoire puis de
notre culture peut créer ces liens-là.
Un
autre lien dont j'ai le goût de vous parler, c'est que, bien sûr, la production
acéricole est importante partout dans
les régions, mais également en ville. Et comme députée de Verdun,
vous savez, chaque année, la société de développement commercial de la
rue Wellington organise la plus grande cabane à sucre urbaine, c'est la cabane Panache, qui réunit des milliers de personnes qui
n'ont peut-être pas la chance d'aller rencontrer ou aller dans des cabanes
à sucre en Beauce, mais qui vont manger du sirop puis vont profiter des
produits de l'érable à Montréal, et, ça aussi, c'est un très beau lien entre
nos différentes régions du Québec grâce à notre production acéricole.
Je veux vous parler également que... on parlait,
bon, tout l'apport culturel, faire une mention au fait que c'est une tradition
qui nous permet d'apprendre l'histoire québécoise depuis les Premières Nations.
Il faut savoir que c'est une tradition qui
vient... un legs des Premières Nations au Québec jusqu'à la... la modernisation
de notre système agricole, mais il faut, quand on célèbre, puis j'ai le
goût de passer ce message-là aussi aujourd'hui, quand on célèbre le sirop d'érable, il faut aussi mentionner l'impératif de
préserver ce patrimoine-là, penser à nos forêts publiques, surtout, qu'il
faut protéger... protéger face aux changements climatiques. On... comme on
entend aujourd'hui puis on a le goût de célébrer nos producteurs et
productrices, il faut aussi tendre l'oreille à toutes leurs demandes face à la
protection de nos érablières en terres
publiques, à augmenter l'accès à ces érablières-là. C'est une demande qui est
présente. Je voulais quand même prendre le... le moment de le... de le
mentionner, de savoir que ça prend 50 ans de maturation avant de pouvoir
récolter quoi que ce soit dans une érablière. Il faut donc agir vite pour
l'avenir, c'est à la fois l'avenir économique,
mais aussi une méthode naturelle pour s'adapter aux changements climatiques,
pour absorber du carbone dans le sol. Et les producteurs et productrices
acéricoles nous l'ont dit à plusieurs reprises, c'est : Il faut garantir
le développement de la production en forêt
publique, ça passe par garantir 200 000 hectares d'érablières en
forêt publique. Je veux juste les citer :
«Les érablières en zone verte, majoritairement
situées sur les terres privées, bénéficient ainsi d'une meilleure protection
que celles situées en zone non agricole. S'il est clair que la protection des
érablières en zone agricole ne doit en aucun
cas fléchir à l'issue de la consultation nationale lancée par le MAPAQ, elle
doit également s'inscrire comme une priorité pour les érablières situées
en forêt publique.»
Donc, je voulais quand même nous rappeler que
lorsqu'on célèbre, oui, on célèbre notre identité et l'apport économique, l'apport culturel, pensons toujours — puis
j'espère que cette journée de l'érable là va nous permettre de nous sensibiliser — à
comment, dans l'avenir, nous allons continuer à écouter les demandes du milieu
et continuer à créer ces liens-là entre les Québécois et Québécoises d'un peu
partout sur le territoire. Merci beaucoup.
La
Présidente (Mme Poulet) : Merci, Mme la députée. Est-ce qu'il y a d'autres
membres qui souhaitent faire des remarques préliminaires? Oui, M. le
député de Jonquière.
M. Yannick Gagnon
M. Gagnon : Je vais faire ça très
simple, parce que j'ai... j'ai de la visite du... du Saguenay—Lac-Saint-Jean
puis je leur ai dit, effectivement, que c'était une journée... une journée
typique. Je veux simplement dire, chez nous, au
Saguenay—Lac-Saint-Jean, particulièrement dans la région de Dubuc, dans l'arrondissement
de Dubuc, il y a eu un développement économique,
qui sont les bateaux de croisière. Et puis c'est des milliers de personnes qui
arrivent de la Basse-Côte-Nord, puis le premier arrêt du bateau européen, c'est souvent à La Baie que
ça se passe, et puis la ville de Saguenay,
chez nous, a eu la grande ouverture de confier le premier contact, à... à ces
plaisanciers-là qui viennent mettre le pied au Québec, à un centre
communautaire, dont les représentants sont là aujourd'hui, qu'on appelle le
Patro de Jonquière, chez nous, dans lequel... c'est mon organisation, et ils
ont dit à... à cette équipe dynamique là, le milieu
communautaire : Vous serez, avec votre décorum d'improvisation puis ce
qu'on connaît chez nous, vous serez le
premier contact avec ces plaisanciers-là, alors habillés un peu à la manière
cabane à sucre. Mais, derrière tout ça, l'année dernière, le centre communautaire, le premier contact que les
plaisanciers avaient avec Québec... au Québec, quand on mettait le pied sur le port, c'était des jeunes
formés par l'organisme communautaire, avec leurs personnages. Et, l'année
dernière, le premier contact avec ces plaisanciers-là, ils ont remis
35 000 bâtons de sucre à la population.
Alors, je trouvais ça extraordinaire, c'est une
porte d'entrée chez nous, avec le produit chez nous. Alors, je veux féliciter les bâtisseurs de ce centre
communautaire là qui sont là aujourd'hui. Et puis l'érable est partout. Puis,
ça va être un beau moment aujourd'hui. Merci à tout le monde. C'était ma petite
anecdote, mais je la trouvais... je la trouvais belle. Alors, respect au
bâton de sucre!
La
Présidente (Mme Poulet) : Merci beaucoup. Est-ce qu'il y a d'autres membres
qui voudraient se prononcer? Non? Parfait.
Étude détaillée
Alors, nous en sommes maintenant aux motions
préliminaires. Alors, s'il n'y en a pas, M. le député de Beauce-Sud,
j'ai compris que vous vouliez devancer la lecture du préambule et, par la
suite, faire la lecture des articles. Est-ce que j'ai consentement?
Consentement. Alors, M. le député de Beauce-Sud, allez-y.
M. Poulin : Oui. Alors, projet de
loi n° 498, Loi proclamant la Journée nationale de l'érable :
«Considérant que les produits de l'érable
occupent une place importante dans l'histoire culturelle, sociale et culinaire
du Québec;
«Considérant
la place prépondérante du Québec dans la production mondiale du sirop d'érable;
«Considérant
les retombées positives de l'acériculture sur le développement économique des
régions du Québec;
«Considérant
que le sirop d'érable et ses produits dérivés représentent un attrait majeur
pour les Québécois et les visiteurs internationaux;
«Considérant
que les traditions du temps des sucres ont été désignées comme éléments du
patrimoine immatériel du Québec;
«Considérant
que les produits de l'érable et les traditions qui y sont liées ont contribué à
bâtir l'identité québécoise et qu'ils doivent continuer d'être une source
de fierté pour la nation québécoise;
«Considérant qu'il y
a lieu de promouvoir les produits [d'érable] du Québec et de reconnaître la
contribution des personnes qui mettent en valeur ces produits en proclamant le
troisième dimanche du mois d'octobre Journée nationale de l'érable.»
Est-ce que je peux
commenter, Mme la Présidente?
La Présidente (Mme
Poulet) : Oui. Allez-y.
M. Poulin :
Excellent. Quelques... pour nos
parlementaires, là, quelques éléments. Vous voyez que le mot «Québec» et
«Québécois» est ressorti beaucoup. Je l'ai souhaité pour ne pas que... parce
que journée nationale aurait pu être une journée canadienne, là, parce que... même si on est une nation, j'ai voulu que
le mot «Québécois» ressorte beaucoup. Alors, vous voyez, à chaque alinéa le mot
«Québec», «Québécois» est ressorti énormément. Identité québécoise, ça, c'est
important.
Ensuite,
j'en ai parlé tout à l'heure, le patrimoine immatériel du Québec. Mme la
députée de Verdun, vous parlez de l'importance de l'apport
des Premières Nations, l'importance des premières... des premières cabanes à
sucre qui a eu lieu dans les régions du Québec par de multiples gens. Le
patrimoine immatériel vient... que, lorsqu'on va lire, englober beaucoup, beaucoup de ces gens-là. Et, bon, culturel, social,
culinaire, je l'ai souhaité également. Alors, je vous précise ces... ces
éléments-là.
• (11 h 40) •
La Présidente (Mme
Poulet) : Merci, M. le député. Est-ce qu'il y a des interventions?
M. Fortin : Simplement
pour dire, Mme la Présidente, que député fait bien de... de nommer à répétition
le Québec, les Québécois pour ne pas qu'il y ait de confusion, surtout
quand on parle des produits de l'érable, la feuille d'érable, qu'on connaît sur
le drapeau canadien. Alors, il fait bien de le faire.
Mais, de façon... de
façon générale, les différents considérants qui sont proposés, là, par... par
le député dans son projet de loi, nous
apparaissent faire une... un bon... un bon résumé de tout l'apport, de toute la
place, de toutes les retombées du... de l'érable et ses produits au
Québec.
Alors,
je n'ai pas de... je n'ai rien de particulier à rajouter. Je crois que ça fait
déjà le tour de la question et que... et que ça représente bien tout...
tout l'intérêt qu'on a pour, justement, la Journée nationale de l'érable.
La Présidente (Mme
Poulet) : Parfait. Merci, M. le député. Est-ce qu'il y a d'autres
interventions?
Mme Zaga
Mendez : Rapidement, de notre côté, c'est... c'est très clair, ça
répond à nos attentes du milieu. Le député de Beauce-Sud a très bien expliqué
aussi autant la raison pour la... la date, le choix des dates. C'était notre
première question, mais elle était tout à fait répondue. Et, bien sûr, de
reconnaître l'ensemble de l'apport... ne pas se limiter seulement à l'apport économique mais social des patrimoines, des
différents types de patrimoines. Donc, nous sommes satisfaits avec ça.
La Présidente (Mme Poulet) : Parfait.
Merci. Est-ce qu'il y a d'autres interventions? Non. Alors, la commission est prête...
Pardon, je vais maintenant appeler aux voix le... le préambule. Alors, est-ce
que le préambule est adopté?
Des voix : Adopté.
La Présidente (Mme Poulet) : Adopté. Parfait. Alors, la commission est prête
maintenant à prendre en considération l'article 1 du projet de loi.
M. le député de Beauce-Sud, veuillez en faire la lecture.
M. Poulin : Le Parlement du Québec décrète ce qui suit :
«Le troisième dimanche du mois d'octobre est proclamé Journée nationale
de l'érable.»
La Présidente (Mme
Poulet) : Est-ce qu'il y a des interventions?
M.
Fortin : ... le député a très bien
expliqué l'autre jour pourquoi... pourquoi c'est en octobre, ce qui peut
paraître un peu surprenant à bien des gens alors qu'on est dans la saison des
sucres. Il y a toutes sortes de festivals. J'en vois qu'il y en... il y en a un
à l'Assemblée nationale, Mme la Présidente. Alors, le député nous a très bien
fait la démonstration, là, pourquoi c'est important de se rappeler de l'apport
de nos produits de l'érable à l'année longue.
La Présidente (Mme
Poulet) : Parfait. Alors, est-ce que l'article 1 est adopté?
Des voix : Adopté.
La
Présidente (Mme Poulet) : Maintenant, si vous pouvez faire la... la
lecture de l'article 2.
M. Poulin :
La présente loi entre en vigueur le (indiquer ici la date de la sanction de la
présente loi).
Alors, après
l'adoption finale, ça va être plus facile.
La Présidente (Mme
Poulet) :
Est-ce qu'il y a des interventions? Non. Est-ce que
l'article 2 est adopté?
Des voix : Adopté.
La Présidente (Mme
Poulet) : Parfait. Alors, maintenant, est-ce que le titre du projet de
loi est adopté?
Des voix : Adopté.
La Présidente (Mme Poulet) : Parfait.
Alors, je propose que la commission recommande la... Il n'y a pas de... renumérotation, pardon. Alors, je propose que la
commission adopte une motion d'ajustement des références. Cette motion
est-elle adoptée.
Des voix :
Adopté.
Remarques finales
La Présidente (Mme Poulet) : Nous
sommes maintenant rendus à l'étape des remarques finales. Je cède la parole
à la députée de Verdun.
Mme Alejandra Zaga Mendez
Mme Zaga
Mendez : Merci, Mme la Présidente. Parce que je vais me répéter de ce
qu'on a dit tout à l'heure. Bien, très
contente de cette initiative qu'on va continuer à saluer de la part de... du
député de Beauce-Sud. C'est... c'est une des commissions les
plus efficaces que j'ai vues. Je salue. On va le dire entre nous. Mais c'est ça
qui arrive quand on est capables de
reconnaître quelque chose qui fait l'unanimité puis qui... qui donne le sens
d'unir le Québec. Moi, c'est ça que
je retiens de... de l'intention qu'il y a derrière ça. Quand on célèbre les
différentes... comment je peux dire, apports... l'apport différent du
sirop d'érable, de l'acériculture à notre société, on cherche du commun, puis,
le commun, des fois, il manque... on manque de... de ce sens-là. Puis là on a
quelque chose que tous les Québécois et Québécoises vont pouvoir s'approprier,
célébrer et s'unir comme nation pour aller plus loin et toujours en écoutant
nos producteurs et productrices qui attendent encore, bien sûr, à l'avenir,
d'autres gestes pour protéger ce patrimoine.
La Présidente (Mme
Poulet) : Merci beaucoup, Mme la députée. M. le député de Pontiac.
M. André Fortin
M. Fortin : Oui.
Merci, Mme la Présidente. Bien, comme la... comme la députée vient de le dire,
là, effectivement, on a adopté le tout assez promptement. Et... et le projet de
loi ici vient nous permettre de célébrer l'érable, ses produits, ses artisans, les gens qui travaillent... qui
travaillent en forêt. Mais il faut aussi se rappeler, Mme la Présidente, le
potentiel qu'on a encore, hein? On
parlait du pourcentage élevé de la production mondiale qu'on a ici au Québec,
ça ne veut pas dire qu'on ne peut pas
faire mieux, Mme la Présidente, ça ne veut pas dire qu'il n'y a pas un
potentiel pour développer le secteur de l'érable, développer les
érablières dans... dans certaines régions. Ma région en fait partie, de
ceux-là, là où il y a un potentiel incroyable, je pense au Témiscamingue, je
pense à La Vallée-de-la-Gatineau, des régions qui... qui ont une forêt qui s'y prête et qui n'ont pas été exploitées au même
titre que, par exemple, les forêts de... de la Beauce, disons. Alors, il y a au Québec un potentiel
immense, que ce soit en forêt privée ou en forêt publique, pour, disons,
étendre notre expertise et faire en sorte qu'on devienne encore davantage qu'on
l'est aujourd'hui le leader incontestable au niveau mondial de l'érable
et de ses produits.
Alors, je nous
encourage, j'encourage le gouvernement, le ministre de l'Agriculture à... à
tout mettre en place pour que ces régions-là puissent se développer au niveau
de l'érable. Il y a un potentiel non négligeable qu'on se doit d'exploiter, Mme
la Présidente.
Enfin, et là je vais
vous partager un petit... je vais partager à nos auditeurs et aux gens qui sont
ici un petit secret de l'Assemblée nationale, ce n'est pas rare qu'après
l'adoption, parfois ardue, là, d'un... d'un projet de loi, que les députés d'un
parti et de l'autre se rencontrent avec peut-être un petit verre de
célébration, hein? Avoir planifié mon
affaire un peu mieux, j'aurais amené la première batch de notre sirop d'érable
de cette année, Mme la Présidente, de notre érablière familiale, mais, bon, il
y a toujours de la semaine prochaine, et ça me fera grand plaisir de partager
avec... avec les députés un de nos
produits... un de nos produits familiaux dont on est les plus fiers, Mme la
Présidente.
La
Présidente (Mme Poulet) : Alors, merci, M. le député de Pontiac.
Bien hâte de goûter à votre sirop d'érable. Alors, est-ce qu'il y a
d'autres remarques, d'autres interventions? Oui.
M. Poulin : Ah! bien, est-ce que les
collègues parlent avant moi?
La Présidente (Mme
Poulet) : Oui, c'est... Exactement, oui.
M. Poulin : OK. Parfait. Allez-y.
La Présidente (Mme Poulet) : Est-ce
qu'il y a d'autres... d'autres interventions? Oui. Allez-y, monsieur.
M. Stéphane
Sainte-Croix
M.
Sainte-Croix : ...bien, j'aimerais à mon tour, moi, souligner
l'initiative de mon collègue député de Beauce qui a le mérite d'unir,
dans le fond, hein, d'unir les... les Québécois et les Québécoises derrière
leur... leur culture, leur patrimoine. Et puis, tu sais, moi, je pense qu'à
tous les... à chaque occasion qu'on peut célébrer le Québec dans son histoire,
dans sa culture, dans son territoire, les Québécois d'ici et d'ailleurs, bien,
moi, c'est toujours une bonne nouvelle.
C'est toujours une bonne nouvelle d'unir et de célébrer derrière ce que nous
sommes au Québec. Et puis, bien, c'est un projet de loi qui, je pense, a
ce mérite-là, d'une part, mérite de reconnaître aussi un apport économique,
culturel, patrimonial, territorial important.
Et puis,
bien, félicitation, M. le député. Très heureux d'être ici aujourd'hui pour
entendre ça puis très heureux de faire partie de cette belle... belle
réflexion. Merci.
La Présidente (Mme Poulet) : Merci,
député de Gaspé. Est-ce qu'il y a d'autres interventions? Non. Alors, s'il n'y
a pas d'autre intervention, je cède finalement la parole au député de Beauce-Sud
et auteur du projet de loi.
M. Samuel Poulin
M. Poulin : Merci, Mme la
Présidente. Je veux remercier évidemment l'ensemble des collègues pour votre participation,
votre écoute pour procéder au processus pour faire adopter cette loi-là.
Il y a quelque chose aussi d'un peu émouvant,
hein? Parce qu'à un moment donné on va tous quitter la politique, puis on va regarder dans le rétroviseur, puis on va dire :
Est-ce qu'on... est-ce qu'on a fait des choses? Il y a des choses qu'on
aura faites qui auront changé le parcours des gens de façon momentanée puis il
y a des choses qu'on aura faites de peut-être un petit peu plus symboliques,
mais qui va traverser le temps. Et aujourd'hui, tous ensemble, on peut dire
qu'on... qu'on a mis une pierre pour pouvoir honorer l'industrie de
l'acériculture au Québec de façon durable avec cette Journée nationale de
l'érable là, pour évidemment nos acériculteurs, pour celles et ceux qui les
côtoient, pour nos familles, on l'a bien indiqué, pour ce que ça a changé aussi
dans nos vies, pour l'industrie de la restauration, pour notre côté
rassembleur. La députée de Verdun l'a bien indiqué, le député de Pontiac,
député de Jonquière, également, député de Gaspé, l'impact que ça a pour... pour
le Québec, et cette capacité à rassembler.
Maintenant, le travail commence, Mme la
Présidente. Évidemment, il y aura l'adoption finale, alors je ne peux pas
présumer du vote des parlementaires, même si ça sent bon, là, avec ce que
j'entends, je pense, ça devrait bien aller.
Mais le travail va commencer. Il va commencer pour les grandes bannières de...
de l'épicerie, va commencer pour les
restaurateurs, va commencer pour aussi le Conseil de transformation
alimentaire. Nous, comme parlementaires, on vient leur donner l'outil
ultime pour le célébrer, pour dire : Les 125 élus de l'Assemblée
nationale croient à l'importance de célébrer cette Journée nationale de
l'érable là, mais il va falloir le célébrer dans chacune de nos circonscriptions au Québec, il va falloir tenir
des événements en octobre prochain, partout, pour que ça puisse réellement
avoir un impact. On a nos institutions scolaires également avec lesquelles on
souhaite travailler. Alors, le travail ne fait que commencer parce que l'objectif, c'est de le célébrer, c'est de le
faire connaître et c'est de réellement rappeler tout... tout le travail,
mais tout l'impact que ça a dans nos vies.
• (11 h 50) •
J'ai quelques remerciements à faire, à Paule
Thibaudeau, de mon bureau de circonscription, évidemment, qui m'accompagne
aujourd'hui, à Me Benoit, Me Royer, qui m'ont accompagné cet été,
parce qu'il y a eu un travail de recherche également à savoir, si on dépose ça
à l'Assemblée nationale, l'impact que ça aura, les semaines qui se sont tenues
dans le passé, la jurisprudence, les enjeux juridiques, l'impact que ça a. Ça a
été pour moi un travail d'été fort agréable, Mme la Présidente, et je remercie
Me Benoit, Me Royer de m'avoir accompagné, comme ils accompagnent
évidemment d'autres élus de toutes les formations politiques pour les projets
de loi.
Je veux remercier le Conseil de transformation
alimentaire, avec qui on a eu de merveilleux échanges pour la création de cette
journée-là, les producteurs acéricoles du Québec, qui travaillent très fort et
qui nous alimentent de statistiques et de l'importance de défendre cette
industrie-là et ces enjeux-là.
Et
évidemment, Mme la Présidente, à vous, qui avez présidé de façon extraordinaire
nos travaux parlementaires, au secrétariat de la commission
parlementaire aussi, à mes collègues députés. On est en route vers l'adoption
finale. Merci, tout le monde.
La
Présidente (Mme Poulet) : Merci beaucoup. Alors, je souhaite également vous
remercier, M. le député de Beauce-Sud, pour cette initiative, pour toutes les raisons
qui ont été soulevées ici durant la commission. Alors, je vous remercie
de votre collaboration.
La commission ayant accompli son mandat,
j'ajourne ses travaux sine die.
(Fin de la séance à 11 h 51)