L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Agriculture, pêcheries, énergie et ressources naturelles > Consultation générale sur le projet de loi n° 57 - Loi sur l'occupation du territoire forestier

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
  • En direct sur le Web

Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles

Consultation générale sur le projet de loi n° 57 - Loi sur l'occupation du territoire forestier

Dates des séances

Le jeudi 1 octobre 2009

Journal des débats Vol. 41 N° 7 (Version finale)

Le mercredi 30 septembre 2009

Journal des débats Vol. 41 N° 6 (Version finale)

Le mardi 29 septembre 2009

Journal des débats Vol. 41 N° 5 (Version finale)

Le mardi 22 septembre 2009

Journal des débats Vol. 41 N° 4 (Version finale)

Le jeudi 17 septembre 2009

Journal des débats Vol. 41 N° 3 (Version finale)

Le mercredi 16 septembre 2009

Journal des débats Vol. 41 N° 2 (Version finale)

Le mardi 15 septembre 2009

Journal des débats Vol. 41 N° 1 (Version finale)

Document(s) associé(s) au mandat

Rapports

Aucun rapport n'est associé au mandat.

Coordonnées de la commission

Secrétaire : Mme Chantal Rainville
Édifice Pamphile-Le May
1035, rue des Parlementaires
3e étage
Québec (Québec)  G1A 1A3
Téléphone : 418 643-2722
capern@assnat.qc.ca