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(Onze heures quarante-quatre minutes)
Le Président (M. French): La commission de la culture se
réunit afin de vérifier les engagements financiers des
ministères suivants: ministère des Affaires culturelles,
ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration et
ministère des Communications.
Les membres présents sont: M. Brouillet (Chauveau), M. Doyon
(Louis-Hébert), M. French (Westmount) et M. Gauthier (Roberval).
Nous devons maintenant procéder de façon seriatim,
c'est-à-dire ministère par ministère, en séance de
vérification. Il va sans dire qu'en l'absence des ministres, nous
n'avons pas besoin de faire plus de formalités qu'il n'en faut.
Je vais donc inviter les membres de la commission à me signaler
si oui ou non, les engagements financiers de chacun des ministères, pour
chacun des mois, sont adoptés. Est-ce qu'on dit bien adopté? On
dit vérifié ou adopté. M. le vice-président.
M. Brouillet: Pour nous, du parti ministériel, nous sommes
d'accord pour l'acceptation des engagements financiers de deux des trois
ministères immédiatement: le ministère des Affaires
culturelles et le ministère des Communautés culturelles et de
l'Immigration. Maintenant, on aimerait que, pour le ministère des
Communications, nous puissions en reporter la vérification à plus
tard, en présence du ministre afin d'en approfondir certains
aspects.
Affaires culturelles
Le Président (M. French): Très bien, merci.
Pourrait-on procéder aux deux autres et passer. Puisque les
portes-paroles des deux autres ne se sont pas donné la peine de venir
ici, je dois donc présumer qu'ils n'ont pas l'intention de soulever des
questions quelconques.
Alors, les engagements financiers du ministère des Affaires
culturelles pour le mois de février sont-ils adoptés?
M. Brouillet: Adopté.
Le Président (M. French): Les engagements financiers du
ministère des Affaires culturelles du mois de mars 1984 sont- ils
adoptés?
M. Brouillet: Adopté.
Communautés culturelles et Immigration
Le Président (M. French): Les engagements financiers du
ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration pour le
mois de février sont-ils adoptés?
M. Brouillet: Adopté.
Le Président (M. French): Les engagements financiers du
ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration pour le
mois de mars 1984 sont-ils adoptés?
M. Brouillet: Adopté.
Le Président (M. French): On aborde maintenant les
engagements financiers du ministère des Communications. M. le
député de Louis-Hébert.
M. Doyon: M. le Président, j'ai signalé à la
secrétaire de la commission que je prévoyais avoir besoin d'une
heure pour obtenir les renseignements nécessaires de la part du
ministre, ce dernier est actuellement absent pour cause de santé.
Je suis prêt à ce qu'on remette à une autre
séance l'étude des engagements financiers du ministère des
Communications pour les mois de février, mars et avril. Cela pourra se
faire à la convenance de la commission, lors de la prochaine
réunion qui devrait avoir lieu d'ici trois mois.
J'aimerais que les dispositions soient prises pour informer le ministre
qu'à la prochaine séance, nous examinerons les engagements
financiers des mois de février, mars et avril 1984, en même temps
que nous pourrons le faire pour les mois de mai, juin et juillet 1984. Nous
aurons donc une période de six mois, ce qui veut dire que, sans avoir en
main les documents qui me permettraient de faire une évaluation du
temps, on peut quand même prévoir que le période sera un
peu plus longue que celle qui avait été prévue,
c'est-à-dire plus d'une heure. On peut compter à peu près
deux heures si on se fie sur ce qui en est. Si c'est moins, il n'y aura pas de
mal de fait.
Le Président (M. French): Donc, je
considère qu'il y a une motion devant la commission à
l'effet de reporter l'étude des engagements financiers du
ministère des Communications durant les mois de février et mars
1984 à la prochaine session de vérification des engagements
financiers, fort probablement durant le mois de septembre ou d'octobre de cette
année, la cause, au premier chef, étant l'état de
santé du ministre des Communications. Je voudrais donc mettre la motion
aux voix des deux formations. Je rappelle à la commission qu'il nous
faut un vote majoritaire du parti ministériel et du parti de
l'Opposition.
Donc, pour ce qui est du parti ministériel, avons-nous un vote
majoritaire en faveur du report de l'étude des engagements financiers
pour le ministère des Communications?
M. Brouillet: Oui, nous sommes d'accord pour ce report.
Le Président (M. French): Pour le parti de
l'Opposition?
M. Doyon: Oui, nous sommes d'accord.
Le Président (M. French): Je déclare donc que la
motion est adoptée.
Je ne pense pas, Mme la secrétaire, que nous ayons d'autres
formalités à remplir à ce moment-ci. Je vous remercie
beaucoup.
La commission de la culture ajourne ses travaux sine die.