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Journal des débats de la Commission de la culture

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
1984-10-04 Vol. 27 N° 1 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère des Communications et du ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration pour la période de février à juin 1984
1984-06-12 Vol. 27 N° 7 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère des Affaires culturelles et du ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration pour la période de février et mars 1984
1984-04-17 Vol. 27 N° 6 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Communications
1984-04-10 Vol. 27 N° 5 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Communications
1984-04-06 Vol. 27 N° 4 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Communications
1984-04-05 Vol. 27 N° 3 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration
  • Étude des crédits du ministère des Communications
1984-04-04 Vol. 27 N° 2 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Affaires culturelles
1984-03-15 Vol. 27 N° 1 (Version finale)
  • Élection du président et du vice-président
 

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