L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Commission des transports et de l'environnement

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Commission des transports et de l'environnement

 

Compétences actuelles

  • Transports
  • Environnement
  • Faune
  • Parcs.
 

Pour en savoir plus sur

 

35e législature, 2e session (25 mars 1996 - 21 octobre 1998)

Mandats terminés

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Mandats terminés
Titre
Consultation générale sur l'avant-projet de loi sur la sécurité des barrages
Étude détaillée du projet de loi n° 115 - Loi modifiant la Loi sur la voirie et d'autres dispositions législatives
Étude détaillée du projet de loi n° 430 - Loi concernant les propriétaires et exploitants de véhicules lourds
Étude détaillée du projet de loi n° 421 - Loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune et la Loi sur les pêcheries et l'aquaculture commerciales
Consultations particulières sur le projet de loi n° 430 - Loi concernant les propriétaires et exploitants de véhicules lourds
Étude détaillée du projet de loi n° 405 - Loi favorisant la protection des eaux souterraines
Consultations particulières sur le projet de loi n° 405 - Loi favorisant la protection des eaux souterraines
Étude détaillée du projet de loi n° 159 - Loi modifiant la Loi sur le ministère des Transports afin d'instituer le Fonds de gestion de l'équipement roulant
Étude des crédits budgétaires - 1998
Consultations particulières sur le projet de loi n° 416 - Loi modifiant la Loi sur les transports et la Loi sur le transport par taxi
Étude détaillée du projet de loi n° 179 - Loi modifiant de nouveau la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune
Audition de la Société québécoise de récupération et de recyclage dans le cadre du mandat de surveillance des organismes publics
Audition de la Société de l'assurance automobile du Québec dans le cadre du mandat de surveillance d'organismes publics
Étude détaillée du projet de loi n° 122 - Loi modifiant la Loi sur la Société de l'assurance automobile du Québec et d'autres dispositions législatives
Étude détaillée du projet de loi n° 55 - Loi modifiant la loi sur le ministère des transports et le Code de la sécurité routière
Étude détaillée du projet de loi n° 143 - Loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune
Étude détaillée du projet de loi n° 148 - Loi modifiant la Loi sur l'Agence métropolitaine de transport
Étude détaillée du projet de loi n° 105 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement
Étude détaillée du projet de loi n° 86 - Loi sur le parc marin du Saguenay-Saint-Laurent
Étude des crédits budgétaires - 1997
Élection du président et du vice-président
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Haut de la page