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Journal des débats

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Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2024-09-18 Assemblée 43e législature,
1re session
Préliminaire
2024-09-18 Commission des finances publiques 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 62, Loi visant principalement à diversifier les stratégies d’acquisition des organismes publics et à leur offrir davantage d’agilité dans la réalisation de leurs projets d’infrastructure
2024-09-18 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
2024-09-18 Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes
2024-09-18 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 67, Loi modifiant le Code des professions pour la modernisation du système professionnel et visant l’élargissement de certaines pratiques professionnelles dans le domaine de la santé et des services sociaux
2024-09-18 Commission de la culture et de l’éducation 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 64, Loi instituant le Musée national de l’histoire du Québec
2024-09-17 Assemblée 43e législature,
1re session
Préliminaire
2024-09-17 Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes
2024-09-17 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
2024-09-17 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 32, Loi instaurant l’approche de sécurisation culturelle au sein du réseau de la santé et des services sociaux
2024-09-17 Commission de la culture et de l’éducation 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 64, Loi instituant le Musée national de l’histoire du Québec
2024-09-17 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 70, Loi modifiant la Loi sur la protection sanitaire des animaux
2024-09-17 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 61, Loi édictant la Loi sur Mobilité Infra Québec et modifiant certaines dispositions relatives au transport collectif
2024-09-16 Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes
2024-09-12 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-09-12 Commission de l'aménagement du territoire 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 70, Loi modifiant la Loi sur la protection sanitaire des animaux
2024-09-12 Commission spéciale sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur les impacts des écrans et des réseaux sociaux sur la santé et le développement des jeunes
2024-09-12 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
2024-09-12 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 32, Loi instaurant l’approche de sécurisation culturelle au sein du réseau de la santé et des services sociaux
2024-09-12 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 61, Loi édictant la Loi sur Mobilité Infra Québec et modifiant certaines dispositions relatives au transport collectif
2024-09-11 Assemblée 43e législature,
1re session
Finale
2024-09-11 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 69, Loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
2024-09-11 Commission des transports et de l'environnement 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 61, Loi édictant la Loi sur Mobilité Infra Québec et modifiant certaines dispositions relatives au transport collectif
2024-09-11 Commission de la santé et des services sociaux 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 66, Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d’inaptitude à subir leur procès
2024-09-11 Commission des institutions 43e législature,
1re session
Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 32, Loi instaurant l’approche de sécurisation culturelle au sein du réseau de la santé et des services sociaux
 
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