L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Agriculture, pêcheries, énergie et ressources naturelles > Documents déposés lors du mandat « Interpellation du député de Jonquière à la ministre des Ressources naturelles et de la Faune sur le sujet suivant : Hydro-Québec »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Documents déposés lors du mandat « Interpellation du député de Jonquière à la ministre des Ressources naturelles et de la Faune sur le sujet suivant : Hydro-Québec »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la façon de consulter les documents non accessibles en version électronique
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2010-11-19 Normandeau, Nathalie
Ministre des Ressources naturelles et de la Faune 		Correspondance d’Hydro-Québec à un citoyen relativement aux pertes et vols d’électricité pour les 3 dernières années sur le territoire québécois (PDF, 512 Ko)  CAPERN-046
2010-11-19 Normandeau, Nathalie
Ministre des Ressources naturelles et de la Faune 		Lettre de M. Jean Charest, chef du Parti libéral du Québec, à M. Shawn-Patrick Stensil, concernant la position d’un gouvernement libéral sur le plan du développement énergétique (PDF, 37 Ko)  CAPERN-045
2010-11-19 Normandeau, Nathalie
Ministre des Ressources naturelles et de la Faune 		Lettre de M. Jean Charest, premier ministre du Québec, à M. Stephen Harper, premier ministre du Canada, concernant le jugement récent de la Régie de l’énergie dans la cause opposant Nalcor, la société d’État de Terre-Neuve-et-Labrador, à Hydro-Québec TransÉnergie (HQT) (PDF, 85 Ko)  CAPERN-043
2010-11-19 Normandeau, Nathalie
Ministre des Ressources naturelles et de la Faune 		Lettres (2) échangées entre MM. Ferland, député d’Ungava et Vandal, président-directeur général d’Hydro-Québec, relativement à la modification de la Politique d’octroi des dons et commandites d’Hydro-Québec (PDF, 77 Ko)  CAPERN-047
2010-11-19 Normandeau, Nathalie
Ministre des Ressources naturelles et de la Faune 		Meeting the Energy Challenges (PDF, 3 Mo)  CAPERN-048
2010-11-19 Normandeau, Nathalie
Ministre des Ressources naturelles et de la Faune 		Resolution Recognizing Hydropower as Renewable Energy (PDF, 60 Ko)  CAPERN-044
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |