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Version finale

39e législature, 1re session
(13 janvier 2009 au 22 février 2011)

Le mardi 4 mai 2010 - Vol. 41 N° 42

Étude des crédits budgétaires 2010-2011 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Loisir et Sport


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Table des matières

Loisir et sport

Intervenants

 
M. Norbert Morin, vice-président
Mme Michelle Courchesne
M. Pascal Bérubé
M. Michel Pigeon
Mme Filomena Rotiroti
M. Jean-Paul Diamond
* M. Jean-Guy Ouellette, ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport
* Témoin interrogé par les membres de la commission
Note de l'éditeur:
Les crédits du volet Éducation du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport ont été étudiés à la Commission de la culture et des communications le 28 avril 2010 ainsi que les 3, 4 et 6 mai 2010.

Journal des débats

(Dix heures trois minutes)

Le Président (M. Morin): S'il vous plaît! Je déclare la séance de la Commission de l'aménagement du territoire ouverte. Je demande à toutes les personnes dans la salle d'avoir une pensée tout à fait spéciale pour vos cellulaires. La commission est réunie afin de procéder à l'étude des crédits budgétaires du portefeuille Éducation, Loisir et sport, pour l'année financière 2010-2011.

Mme la secrétaire, y a-t-il des remplacements?

La Secrétaire: Oui, M. le Président, M. Pagé (Labelle) sera remplacé par M. Bérubé (Matane).

Le Président (M. Morin): Merci, chère madame. Je vous rappelle que nous avons convenu de procéder à une discussion d'ordre général, par bloc d'environ 20 minutes maximum, incluant les réponses de la ministre, pour l'étude des crédits et de les mettre aux voix quelques minutes avant la fin de cette période de temps. Cet avant-midi, nous disposons d'un gros deux heures sur les crédits relatifs au programme 6 relevant du portefeuille Éducation, Loisir et sport. Est-ce que j'ai le consentement pour procéder ainsi? Ça va? Merci.

Loisir et sport

Discussion générale

Puisque nous avons débuté nos travaux à 10 h 3, donc, si on fait le calcul de deux heures, on terminera à 12 h 3. Donc, pour favoriser la conversation et les bons échanges, on aimerait que les questions soient plutôt courtes et les réponses de la même manière. Donc, conformément à l'entente intervenue entre les groupes parlementaires, aucune remarque préliminaire n'est prévue pour les débats de deux heures. Nous allons donc maintenant débuter l'étude des crédits, et je suis prêt à reconnaître le porte-parole de l'opposition officielle en matière de loisir et de sport, M. le député de Matane, pour une première intervention. M. le député.

M. Bérubé: Merci, M. le Président. Mme la ministre, votre nouveau sous-ministre, l'ensemble de l'entourage sport et loisir, je suis heureux d'être avec vous ce matin pour échanger sur le sport et le loisir. C'est la troisième occasion que j'ai de le faire, et c'est toujours un exercice qui est intéressant, qui nous permet d'aller davantage en profondeur sur des sujets qui ne font pas toujours l'actualité, entre autres, à la période des questions, mais qui méritent souvent un approfondissement. Vous réitérer encore une fois l'importance du sport et du loisir pour ma formation politique, c'est lié à notre identité, c'est lié à des valeurs importantes, celles des saines habitudes de vie, de l'activité physique, de l'esprit d'équipe, du dépassement, de l'effort. D'ailleurs, chaque fois qu'on a l'occasion d'accueillir à l'Assemblée nationale des athlètes, c'est des valeurs qui sont réitérées par l'ensemble des partis politiques à l'Assemblée nationale. Vous dire que le Parti québécois, en matière de sport, s'investit depuis des années; on n'a qu'à penser, entre autres, à tout le travail qui a été fait par l'ex-ministre Richard Legendre, un sportif lui-même, qui est venu donner des lettres de noblesse à notre action en matière de sport, c'est reconnu dans l'ensemble du secteur.

Vous dire également qu'on croit à des projets majeurs en matière de sport, qui sauront inspirer l'ensemble des Québécois. Je pense, entre autres, à la tenue éventuelle de Jeux olympiques à Québec, à l'appui à un nouvel amphithéâtre à Québec -- je vous rappelle que la chef du Parti québécois et la députée de Taschereau ont acheté elles-mêmes leur place, dans l'organisme J'ai ma place, pour favoriser l'érection d'un tel amphithéâtre -- également notre volonté que le sport soit une partie intégrante de notre vie collective. D'ailleurs, on pourrait se poser la question: s'il y a un ministre de la Culture, est-ce qu'il ne pourrait pas y avoir un jour un ministère du Sport? Et notre volonté également qu'il y ait un jour -- c'est la volonté de notre formation politique -- une véritable politique nationale du sport, ce qu'on n'a pas au Québec. Donc, développer cette culture du sport, de la participation, mais également de l'excellence, partout sur le territoire, à tout âge, qu'on soit enfant, adulte ou retraité; c'est une valeur importante dont on veut faire la promotion. Donc, ce serait un peu, même si ce n'est pas prévu tel quel, un peu mes remarques préliminaires.

Réfection des systèmes de réfrigération
dans les arénas municipaux

Alors, comme première question: une mesure qui découle du dernier budget, toute la question de la réfection des arénas. Alors, on a annoncé une volonté de changer les systèmes de réfrigération, notamment toute la question du fréon; il y a un budget qui a été annoncé, 185 millions, par le gouvernement, donc une volonté de moderniser nos infrastructures, qui sont importantes, partout sur le territoire du Québec. On sait que les arénas, les centres sportifs sont au coeur de nos vies collectives, notamment dans les petites municipalités. Par contre, une inquiétude qui a été manifestée par la Fédération québécoise des municipalités, par l'entremise de son président, M. Bernard Généreux, à l'effet que, bien que ce soit un bon pas de vouloir rénover nos arénas puis d'assister les municipalités dans le remplacement des systèmes au fréon notamment pour des questions environnementales, il y a la question des municipalités qui sont aux prises avec la crise, plus particulièrement les municipalités dites dévitalisées c'est une expression, là, qui provient du ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire.

Alors, M. Généreux faisait référence au fait que certaines petites municipalités qui sont aux prises notamment avec la crise forestière auront de la difficulté à payer leur part, leur 50 %; c'est légitime. Je pourrais vous parler, dans ma circonscription, de deux municipalités, Cap-Chat et Sainte-Anne-des-Monts, qui ont des centres sportifs drôlement importants mais qui n'ont pas la capacité de payer.

Alors, ma question à la ministre. On nous a indiqué, à TVA, le 7 avril dernier, qu'il n'est pas question de modifier les modalités pour accommoder les municipalités qui pourraient avoir de la difficulté à payer leur partie de la facture. J'aimerais que la ministre puisse nous préciser... si elle pourrait être ouverte, si elle revient sur cette déclaration d'une personne de son cabinet à l'effet qu'on pourrait adapter les modalités pour aider les plus petites municipalités qui n'ont pas les moyens de payer une infrastructure aussi importante pour leur communauté.

Le Président (M. Morin): Mme la ministre.

Mme Courchesne: Merci, M. le Président. Écoutez, le ministre des Finances a annoncé quand même un programme qui est fort important, quand on sait que les municipalités ne pourront plus se procurer de fréon, pour des mesures environnementales, et que, dans ce sens-là, je pense que le gouvernement répond de façon très rapide à cette problématique-là en voulant maximiser les investissements et s'assurer que les arénas du Québec pourront être utilisés selon les normes. Donc, le ministre des Finances a annoncé le remplacement des systèmes au fréon sur une période de cinq ans, pour le faire, avec des sommes considérables. Le 7 avril, j'imagine que c'est le cabinet du ministre des Finances qui a fait... ou le ministre des Finances, ce n'est certainement pas la ministre du Loisir et du Sport, je m'en souviendrais -- non, ce n'est pas moi, honnêtement -- ...et que, dans ce sens-là, les modalités doivent être définies, c'est-à-dire qu'une fois que le ministre des Finances annonce dans son budget le programme, par la suite, nous, au ministère, on doit définir les normes de ce programme-là et soumettre ces normes au Conseil du trésor, ce qui devrait être fait dans les prochaines semaines.

Est-ce qu'il y aura une attention particulière pour les petites municipalités? En fait, je vous dirai que... et les petites municipalités dévitalisées, ça fera l'objet de discussions entre le ministre des Finances, le ministre des Affaires municipales et moi-même pour voir si, au moment de description de ces normes-là, il y a lieu d'ajuster. Il faut bien comprendre par contre que le ministre des Finances, dans son budget, il a fait une annonce très claire et a dit: Le programme, c'est 50 % les municipalités, 50 % le gouvernement, et habituellement, quand on prend une telle décision dans un budget, ce sont des décisions qui sont respectées.

Cela dit, je ne suis pas insensible à ce que le député de Matane dit puis j'ai beaucoup, beaucoup d'attention pour ces municipalités dévitalisées, dans toutes les régions du Québec. Et j'ai eu l'occasion de travailler avec des municipalités du comté de Matane, et avec les mairesses, et les maires, et on essaie toujours de trouver des solutions, et, dans ce dossier-là, nous ferons comme dans les autres dossiers, nous tenterons de trouver les meilleures solutions dans l'intérêt public et dans l'intérêt des populations concernées.

**(10 h 10)**

Le Président (M. Morin): Merci, Mme la ministre. M. le député.

M. Bérubé: Oui. Bien, je suis rassuré par cette ouverture de la ministre, mais je tiens à réitérer que, dans cette nouvelle du 7 avril dernier à TVA, on indique, et je cite, je déposerai l'article: «Mais, au cabinet de la ministre de l'Éducation et des Sports, Michelle Courchesne, qui... -- la ministre -- qui va gérer le programme, on dit qu'il n'est pas question d'en modifier les modalités.» Mais je prends votre parole là-dessus et je suis rassuré. Je pense, entre autres, à ces petites municipalités.

Mme Courchesne: Je ne vous dis pas que ça va être facile, là.

M. Bérubé: Mais je sens votre ouverture.

Mme Courchesne: Ah!

M. Bérubé: Ça commence bien.

Mme Courchesne: Bien, j'aime... je suis une fille des régions, je travaille beaucoup pour les régions, je crois dans les régions, et je pense que c'est important d'avoir une écoute attentive et de respecter ce qui se passe. Maintenant, je le répète, le ministre des Finances, quand il lit son budget, quand il prend ses décisions et qu'il est aussi précis qu'il a été précis dans son budget... Il faudra voir.

Le Président (M. Morin): M. le député.

M. Bérubé: En complémentaire, 185 millions, est-ce que c'est par année ou c'est sur 10 ans?

Mme Courchesne: Sur cinq ans.

M. Bérubé: Le 185 millions annoncé, M. le Président?

Le Président (M. Morin): Oui, allez.

Mme Courchesne: Sur 10 ans.

M. Bérubé: Parfait.

Le Président (M. Morin): Vous y allez, si vous avez des bons échanges, là...

M. Bérubé: Ah! Bien, j'attends votre signal, là, moi, là.

Le Président (M. Morin): Non, vous pouvez... Moi, je vais vous laisser...

Mme Courchesne: Ah, d'accord!

Le Président (M. Morin): ...si ça va bien, vous répondre l'un à l'autre, mais j'interviens si ça ne va pas bien. Parce que je trouve que ça...

Mme Courchesne: Ah, d'accord! C'est parce que chaque président est différent, M. le Président!

M. Bérubé: On attend votre signal.

Le Président (M. Morin): Oui, c'est ça, mais, moi, les échanges... j'aime que les échanges soient cordiaux.

Mme Courchesne: D'accord.

Le Président (M. Morin): Allez-y, échangez.

M. Bérubé: Donc, M. le Président, je comprends que c'est 1,8 million pour cette année, 1 850 000 $. C'est sur 10 ans, ce budget-là. Très bien.

Centre national d'entraînement
en ski acrobatique

La ministre nous indique qu'elle est une alliée des régions, qu'elle est une fille des régions. On va parler de la région de la Capitale-Nationale: le centre d'entraînement de ski acrobatique. Vous savez que, depuis des années, on développe une expertise en ski acrobatique dans la région de la Capitale-Nationale, notamment au Lac-Beauport, grâce à la famille Laroche. Et c'est légitime, parce que toute l'expertise a été développée là. Notre fierté également, notre marque de commerce, disons, en ski acrobatique, c'est beaucoup dans la région de la Capitale-Nationale. Alors, il y a des attentes légitimes quant à des infrastructures sportives, notamment au Lac-Beauport.

Nous avons apprécié, de notre côté, l'annonce de l'Équipe Québec, qui a comme objectif, avec M. Rousseau, d'attirer chez nous potentiellement des championnats mondiaux et de préparer une éventuelle candidature de Québec aux Jeux olympiques. Et, d'ici ce temps-là, ça nous permet de faire l'inventaire de nos infrastructures, de préparer une candidature; et, même s'il n'y avait pas de candidature, à terme, on aurait des infrastructures rénovées et construites qui font de Québec un pôle de sport important.

Lors de l'annonce de ce centre d'entraînement de ski acrobatique, bien des intervenants ont été surpris que ce n'est pas Lac-Beauport qui a été choisi, c'est Val-Saint-Côme, près de Mont-Tremblant. Alors, je vais citer quelques intervenants qui ont été surpris. Alors, il y a Philippe Laroche qui fait preuve d'incompréhension quant à ce choix-là, il dit: «Je ne pense pas que c'est en faisant un centre d'entraînement dans un lieu reculé qu'on aidera à développer le ski acrobatique au Québec.» C'est sa déclaration. Il y a également le député de Chauveau qui, lui, dans l'édition du Soleil de samedi dernier, y va d'une autre façon, c'est sa façon à lui, il dit... Il soulève qu'il y a deux contributions de 3 000 $ au PLQ, en 2006 et 2008, de M. Louis-Pierre Gagnon. Ça, c'est le député de Chauveau qui dit ça. Mais il y a également le maire de Québec qui est très déçu.

Alors, ma question à la ministre. Je vous répète que tout le concept d'Équipe Québec, de préparer une candidature de Québec aux Olympiques, on en est, puis on a été... on a été satisfaits de cette annonce-là, on trouve que c'est une bonne façon de procéder. Vous avez su réunir des gens de tous les milieux à Québec sous le leadership de M. Rousseau pour préparer les Olympiques, et l'ensemble des intervenants vous ont dit que c'était une bonne approche. Je pense, entre autres, à André Richelieu, de l'Université Laval, qui est un spécialiste en marketing sportif, qui trouvait votre démarche audacieuse. Et, je vous le dis très sincèrement, on a applaudi cette démarche-là, nous aussi. On trouve que vous avez bien abordé cette question-là avec vos collaborateurs.

La crainte qu'on a, c'est le message que ça envoie. Le premier geste d'importance suite à cette annonce-là, c'est qu'un centre de ski acrobatique ne sera pas à Lac-Beauport mais sera ailleurs, contre l'avis des principaux intervenants. Donc, ma question: Est-ce que vous ne craignez pas, Mme la ministre, que le signal qui est envoyé pourrait démobiliser certains alliés importants en sport, notamment dans le ski acrobatique? Et le message que ça envoie dans la capitale nationale, c'est qu'on vient d'échapper une belle occasion de doter la capitale d'une infrastructure importante pour la suite des choses.

Le Président (M. Morin): Mme la ministre.

Mme Courchesne: Écoutez, je suis contente que le député de Matane aborde cette question-là, parce que nous avons... et à juste titre de dire que nous travaillons en très étroite collaboration avec Équipe Québec. Et je dois saluer le dynamisme de M. Claude Rousseau, avec qui j'ai eu l'immense plaisir de travailler à Vancouver. Et, croyez-moi, nous n'avons pas chômé à Vancouver, nous avons rencontré toutes les associations, fédérations, tant sur le plan national, québécois qu'international, pour justement préparer ce dossier en vue de la candidature de Québec aux Jeux olympiques.

Cela dit... Et vous savez que nous saluons de façon tout aussi importante la contribution de la famille Laroche, au Lac-Beauport. Il y a au Québec une fédération de ski, sous la présidence de M. Rochon, et avec qui nous avons travaillé ce dossier depuis très longtemps, et je peux vous dire que, le matin de l'annonce, un beau samedi matin, 9 h 30, une grande... une grande portion des athlètes étaient présents, les gens de la fédération étaient présents, et le président de l'association canadienne était présent pour saluer cette annonce-là.

Dans notre esprit, les deux sites sont tout à fait complémentaires, quand on regarde l'évolution de l'entraînement sur une période annuelle. Et, quand on regarde le calendrier de ces gens-là sur une période annuelle, nous avons eu le souci de nous assurer que les entraînements pouvaient se faire totalement de façon complémentaire, parce que notre objectif, c'est de se rapprocher des athlètes; notre objectif, c'est d'avoir le plus grand nombre de centres nationaux d'entraînement pour que nos athlètes québécois, qui performent tellement bien... Parce que nous devons... et je profiterai de l'occasion pour souligner encore une fois l'exceptionnelle performance de tous nos athlètes aux Jeux d'hiver de Vancouver, particulièrement, évidemment, dans cette catégorie. Et donc on veut s'assurer que nos athlètes puissent s'entraîner ici, au Québec, le plus possible. Parce que c'est bien sûr qu'il y a des conditions climatiques, il y a des conditions d'enneigement, il y a des conditions liées au calendrier de ces athlètes-là.

Ce n'est pas parce que nous souhaitons cette candidature pour ville de Québec qu'il a été dit que tous les centres nationaux que nous allions obtenir seraient à Québec. Je pense qu'il faut faire attention, il ne faut pas mélanger les choses. Nous oeuvrons actuellement sur la scène... nos athlètes oeuvrent sur cette scène internationale, et nous souhaitons effectivement que certaines régions du Québec qui peuvent offrir les conditions idéales ou les meilleures conditions possible puissent aussi bénéficier de ces centres nationaux d'entraînement.

Je suis assez étonnée, M. le Président, de la question... Bien, pas que je suis étonnée de la question, mais ce que je dirais au député de Matane, c'est qu'il faudrait qu'il parle à son caucus puis il faudrait que, dans le caucus du Parti québécois, on s'entende, parce que Val-Saint-Côme est dans un fief du Parti québécois, et, moi, je pense que les députés, tous les députés de Lanaudière se réjouissent de cette annonce-là. Pourquoi? Parce que Val-Saint-Côme en a bien besoin, en a bien besoin. C'est une région qui a besoin... On parlait tantôt... Le député de Matane parlait des municipalités dévitalisées. C'est une région qui est énormément affectée par l'industrie forestière, c'est une région qui vit un seuil de pauvreté qui est très, très élevé, c'est une région qui a beaucoup à offrir en termes de bénévoles, en termes d'employés, en termes de qualité de services, et qui offre aussi à des athlètes de cette région-là -- parce qu'il y en a beaucoup, en ski acrobatique, qui vivent dans la région de Mont-Tremlant -- ...qui leur offre cette proximité et qui offre la proximité aux familles aussi.

Donc, je termine, M. le Président, mais c'était une question importante, parce qu'elle a suscité beaucoup de réactions ici, à Québec. Et je veux rassurer le député de Matane que nous avons d'autres projets et que nous travaillons pour... et d'autres projets qui peuvent être encore plus importants, qui peuvent ouvrir des portes extrêmement prometteuses pour nos athlètes, et des portes d'avenir, et liés tout à fait au dossier de candidature des Jeux olympiques. Je le rassure, qu'il soit patient, et, d'ici quelques mois, peut-être que nous pourrons faire des annonces intéressantes pour cette région.

**(10 h 20)**

Le Président (M. Morin): Merci, Mme la ministre. M. le député.

M. Bérubé: Merci, M. le Président. Évidemment, les députés se réjouissent! Puis, vous avez vu avec quel ton je l'ai posée, c'est: Est-ce qu'on a le souci de la cohérence?, puis c'est ça que je voulais vérifier seulement.

Le maire de Lac-Beauport, M. Michel Beaulieu, lui, il disait qu'il trouvait incohérent le discours du gouvernement versus l'esprit d'Équipe Québec. Le maire de Québec est déçu également, donc. Lui, il dit même: «Il y en aura deux, ça fera plus de sportifs», a-t-il laissé tomber dans un point de presse. Ça, c'était le 8 avril 2010.

Donc, deux questions en complémentaire sur ce sujet-là: Depuis combien de temps le dossier de Val-Saint-Côme était-il sous analyse? Et est-ce que le maire de Québec peut espérer avoir un deuxième centre dans la capitale nationale, tel qu'il l'a exprimé le 8 avril dernier en conférence de presse?

Le Président (M. Morin): Mme la ministre, vous avez trois minutes.

Mme Courchesne: Ça fait à peu près un an qu'on travaille ce dossier-là avec -- je le répète, un an -- avec la Fédération québécoise de ski acrobatique, et je... Le député de Matane omet de citer M. Claude Rousseau, qui, lui, a dit... Il est quand même président d'Équipe Québec, M. Claude Rousseau, et je pense que Claude Rousseau est un homme qui est extraordinairement bien impliqué dans la capitale nationale à tous les niveaux, pour qui j'ai un profond respect, et qui a dit qu'effectivement il ne s'attendait pas à ce que tous les centres nationaux soient tous à Québec. En fait, il dit: «"Québec ne peut pas tout avoir", dit Rousseau.» Ce n'est pas moi qui dis ça, là, c'est M. Rousseau qui dit ça. Celui qui travaille très, très, très fort pour poser la candidature de Québec aux Olympiques.

Cela dit, la meilleure réponse que je peux donner au député de Matane, c'est que nous allons continuer de travailler extrêmement fort pour doter la capitale nationale et de centres d'entraînement et d'événements internationaux. C'est très important que nous allions chercher ces événement internationaux pour justement démontrer que nous pouvons obtenir les Jeux olympiques.

Alors, il y a une cohérence. Il y a une cohérence qui se fait en collaboration très étroite et avec Équipe Québec et avec le maire Labeaume. Alors, dans ce sens-là, je vous dirai que dans les prochains mois nous pourrons, je le souhaite de tout mon coeur, annoncer des dossiers et des installations intéressantes pour la région de la Capitale-Nationale.

M. Bérubé: Combien de temps?

Le Président (M. Morin): M. le député, il vous reste une minute environ.

M. Bérubé: Bon. Alors, on va terminer sur ce bloc-là. Je rappelle que M. Rousseau ne relève pas du ministère, alors on aurait aimé pouvoir questionner là-dessus. Ça relève du Bureau de la Capitale-Nationale.

Mme Courchesne: ...il relève, je m'excuse, du bureau du premier ministre. C'est le premier ministre qui a mandaté Claude Rousseau. On s'entend?

M. Bérubé: En fait, M. le Président, selon...

Mme Courchesne: C'est Claude Rousseau qui a mandaté...

M. Bérubé: S'il vous plaît!

Le Président (M. Morin): Mme la ministre.

Mme Courchesne: ...qui travaille étroitement avec la capitale nationale.

M. Bérubé: S'il vous plaît! S'il vous plaît! S'il vous plaît!

Le Président (M. Morin): Mme la ministre, un instant. Oui, monsieur...

M. Bérubé: Selon les informations de votre... du ministère de la ministre, le ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport n'a aucun contrat avec Équipe Québec, il s'agit d'un dossier mené par le comité Équipe Québec qui relève entièrement du Bureau de la Capitale-Nationale. Ça provient de votre ministère, Mme la ministre.

Donc, sur la question très précise -- on le déposera, si vous voulez -- sur la question très précise du deuxième centre de ski acrobatique demandé par le maire de Québec, M. Régis Labeaume, je comprends qu'il y aura évidemment éventuellement d'autres centres, mais pas en ski acrobatique. Je n'ai pas entendu cette réponse-là suite au souhait lancé par le maire de Québec le 8 avril dernier.

Le Président (M. Morin): Merci, M. le député. Mme la ministre, vous pourrez peut-être répondre tout à l'heure. Là, on se dirigerait du côté ministériel. C'est qui qui intervient du côté ministériel?

Une voix: ...

Le Président (M. Morin): Député de Charlesbourg? À vous la parole, mon cher monsieur.

Programme Sport-études

M. Pigeon: Bon. Merci, M. le Président. Je voudrais saluer Mme la ministre, toutes les personnes qui l'accompagnent, mes collègues, mon collègue d'en face. Mme la ministre, j'aimerais vous amener sur le terrain du sport-études.

Alors, j'ai eu l'occasion, dans une vie précédente, de m'intéresser beaucoup à l'éducation, comme vous savez, et de m'intéresser aussi aux moyens qui sont mis en oeuvre pour faire en sorte que les jeunes persévèrent le plus possible, s'accrochent aux études et... Parce que l'important, on le sait, pour les garçons, mais c'est vrai aussi pour les filles, je pense... Et, à l'université... à l'Université Laval, où j'ai travaillé, j'ai vraiment pu constater à quel point le sport est un instrument important pour faire en sorte que les jeunes collent aux études, et non seulement qu'ils collent aux études, mais aussi qu'ils performent dans leurs études. On oublie parfois... Je sais qu'il y a eu des enquêtes de faites par la CREPUQ, et les jeunes qui font du sport et qui en font beaucoup et qui en font intensément ont d'aussi bonnes notes que les autres personnes, mais en plus ils apprennent la discipline, ils apprennent l'esprit d'équipe, ils apprennent le sens de l'effort.

Alors, Mme la ministre, je sais qu'il y a dans votre ministère un programme pour contribuer à toute cette question, là, du sport-études, pour supporter les athlètes. J'aimerais en savoir un peu plus sur les programmes du ministère concernant, là, le sport-études.

Le Président (M. Morin): Mme la ministre.

Mme Courchesne: Bien, c'est un sujet qui me tient bien à coeur, tout comme le député de Charlesbourg. Vous savez, M. le Président, que, dans le cadre de l'annonce du plan d'action sur la persévérance scolaire, nous avons annoncé 5 millions additionnels pour ajouter des activités sportives dans toutes les écoles... bien, dans les écoles secondaires du Québec, justement en lien avec ce dossier de persévérance. Il y a des beaux projets à développer, surtout dans les sports d'équipe, mais pas uniquement. Mais disons que peut-être que, pour les garçons, parfois le sport d'équipe peut être plus attirant. Donc, nous allons, à partir de septembre 2010, encourager et mettre sur pied effectivement ce programme-là.

Est-ce qu'il sera... Comment situer ces sommes additionnelles par rapport justement au dossier du sport-études? D'abord, je pense que, comme province, on peut être très fiers, puis il faut saluer le travail de la fédération, aussi, du regroupement, qui font un travail très, très, très important entre les écoles et les objectifs de ce programme-là. Actuellement, il y en a 250, programmes, dans 32 disciplines sportives. Selon moi, ce n'est pas assez connu, on ne le sait pas. On parle souvent du hockey, on parle souvent... parfois un peu de golf, bon, tennis, mais 32 disciplines sportives, c'est quand même important. Et dans ce sens-là on touche à 2 700 élèves athlètes. Mais là il faut bien comprendre qu'habituellement, sport-études, on est dans un niveau justement d'athlètes plus élevé et qui vont compétitionner sur la scène nationale et qu'on prépare; c'est souvent une relève qu'on prépare effectivement pour l'excellence et qui démontre des talents très certainement particuliers.

Mais on veut aussi développer par ce moyen-là l'athlète dans tous les aspects. Et, pour les parents, pour les parents, je pense que c'est toujours très important qu'on puisse combiner le sport de haut niveau mais aussi les études. Il faut s'assurer qu'effectivement on puisse poursuivre ces études-là, et ça, je pense qu'on a non seulement une responsabilité, mais il faut avoir la volonté de faire en sorte qu'il y a une complémentarité entre le sport et les études, très certainement.

Donc, ce programme-là est répandu à travers le Québec, peut croître encore, il y a place pour croître encore, mais je souhaiterais effectivement que nous puissions -- et notre volonté -- que nous puissions aussi développer le lien entre la persévérance scolaire et la pratique d'activités sportives dans nos écoles secondaires. Je vous dirai qu'on a investi 800 000 $ par année; il y a 228 000 $ pour le programme, 172 000 $ pour Alliance Sport-études au collégial et 400 000 $ pour l'aide à la pension et au transport -- il ne faut pas l'oublier, le territoire du Québec est vaste, les régions sont parfois... ont d'immenses territoires. Alors, je pense que de donner ce soutien aussi pour la pension et le transport est un aspect important du programme.

**(10 h 30)**

Le Président (M. Morin): M. le député.

M. Pigeon: Oui, merci, M. le Président. J'aimerais aussi, Mme la ministre, vous poser une question concernant le hockey, un sport que nous connaissons bien. Et je crois comprendre que, particulièrement au niveau bantam AA, le hockey a de grands besoins, et j'imagine qu'on peut aider plus d'athlètes, et je comprends bien que, là, vous avez parlé de 2 700 élèves athlètes, mais, si on se met à aider les équipes de hockey, là, probablement qu'on peut toucher encore plus de monde puis avoir un impact, là, probablement un peu plus grand.

Mme Courchesne: Bien, actuellement, au hockey le sport-études était essentiellement réservé au midget espoir puis au midget AAA. Alors, ce que nous faisons, ce que nous souhaitons, c'est élargir la catégorie bantam AA. On commence à les préparer plus tôt parce que... Le député de Matane parlait de cohérence, mais, au hockey, c'est notre sport national, et une des préoccupations que j'ai, c'est de m'assurer qu'effectivement nous pouvons poursuivre vers le Ligue nationale et avoir quand même... avoir encore des Québécois qui puissent performer au sein de la Ligue nationale, et ça, bien, évidemment, ça commence... c'est tout au long du parcours qu'il faut développer ce talent.

Alors, le fait de pouvoir ouvrir au bantam AA va faire en sorte qu'il y aura six équipes reconnues. Il y en a actuellement six reconnues, mais on va en ajouter 14 autres, et ça va vouloir dire à terme 42 équipes et 714 joueurs de plus qui vont pouvoir bénéficier. Qu'est-ce que ça veut dire, ça? Ça veut dire qu'ils peuvent pratiquer le jour, ça veut dire que, tout en pratiquant le jour, ils vont avoir le suivi scolaire. Souvent, c'est une demi-journée hockey, une demi-journée école, et ça, ça fait en sorte que le travail est beaucoup plus stable. En fait, le travail à l'école est plus stable puis le travail sur la patinoire est plus stable aussi, donc tout le monde est gagnant.

Alors, je pense que c'est une excellente nouvelle. Nous sommes la seule province au Canada à offrir ce type de programme là, et je pense que c'est... très contente qu'on puisse en ajouter 14 équipes. Et ça facilite la vie des parents, croyez-moi!

Le Président (M. Morin): Terminé? Merci, M. le député de Charlesbourg. Ça va?

M. Pigeon: Oui. Je peux...

Le Président (M. Morin): Avez-vous une autre question?

M. Pigeon: Je peux ajouter un commentaire?

Le Président (M. Morin): Oh! vous avez... Allez-y.

M. Pigeon: Merci, M. le Président. Bien, on parle de sport-études puis tous ces beaux programmes qui permettent, là, d'aider beaucoup les athlètes d'excellence, mais je pense qu'il ne faut pas passer sous silence tous les efforts qui sont faits pour faire en sorte qu'un plus grand nombre de jeunes puissent pratiquer tous les sports. J'ai eu l'occasion, dans ma circonscription, là, de faire l'annonce récemment d'un terrain multisports au Patro de Charlesbourg, et ça, ça résulte d'une association entre le Patro de Charlesbourg, la polyvalente et le cégep. Et c'est assez rare qu'on voit que tant de gens s'entendent entre eux. Le patro, je dirais, reçoit, là, l'été, à peu près 1 200 jeunes, donc on voit à quel point...

Par ailleurs, le cégep, lui, s'intéresse à une équipe de football. Alors, il y a peut-être en tête, un jour, que certains joueurs passeront au Rouge et Or. Je ne sais pas si on peut le voir comme ça, mais, ceci étant dit, donc je pense que c'est important de le souligner. Peut-être que la ministre voudra rajouter un petit commentaire là-dessus, mais c'est important de souligner qu'il y a le sport-études, mais, au-delà de ça, le ministère favorise la mise en place d'infrastructures qui vont servir à un grand nombre de jeunes. Puis là, je dirais, dans ma circonscription aussi, je m'en voudrais de ne pas le mentionner, mais il y a aussi la construction d'une piscine à l'externat Saint-Jean-Eudes.

Donc, il y a quand même de gros efforts qui sont faits pour assurer que la pratique sportive va se développer. Moi, je le vois de façon, là, très, très, très positive.

Le Président (M. Morin): Mme la ministre, avez-vous quelque chose à rajouter, ou c'est un commentaire du député de Charlesbourg?

Mme Courchesne: Bien, c'est tellement vrai, ce qu'il dit, le député de Charlesbourg, M. le Président, que c'est difficile d'en rajouter. Cela dit, je pense, encore une fois, qu'il y a le débouché aussi vers le sport universitaire. On n'en parle pas beaucoup, du sport universitaire, mais le sport-études peut diriger, surtout ici, à Québec, hein? Vous êtes privilégiés, avec l'Université Laval, puis d'avoir le Rouge et Or, entre autres.

Donc, je crois que, ça aussi, ça permet de fréquenter une institution d'études supérieures. Moi, je dis toujours aux athlètes: Il y a une vie après le sport, hein! Il faut y penser aussi. Alors, c'est pour ça qu'on va continuer d'encourager ce lien entre le sport et les études.

Le Président (M. Morin): Merci, Mme la ministre. Mme la députée de Jeanne-Mance--Viger veut intervenir.

Déménagement des fédérations
sportives et de loisirs

Mme Rotiroti: Merci, M. le Président. Alors, à mon tour de saluer les membres de la commission, Mme la ministre.

Alors, ma question... Je suis députée sur l'île de Montréal, alors mon comté englobe... c'est l'arrondissement de Saint-Léonard, et on est très près du Stade olympique, et qui loge présentement la fédération sportive, et qui -- d'ailleurs, je profite parce que je crois qu'ils sont dans la salle, alors je profite de les saluer -- et je... on sait présentement que, bon, ils sont logés dans les sous-sols du Stade olympique et ils cherchent... ils ont plusieurs projets au niveau de... pour le déménagement. Et je voulais savoir, Mme la ministre, si vous pouvez nous faire un état de situation sur le déménagement des fédérations sportives.

Mme Courchesne: Et de loisirs.

Mme Rotiroti: Et de loisirs, excusez, oui.

Mme Courchesne: Les regroupements de loisirs, entre autres. Merci à la députée de Jeanne-Mance--Viger pour cette question-là, parce que je veux à mon tour remercier les gens du regroupement de s'être déplacés aujourd'hui et d'être venus écouter cette période de défense des crédits. Je les rencontre assez souvent, et, depuis 2007, nous avons beaucoup, beaucoup discuté de ce dossier-là. J'ai visité les locaux, et ça suscite effectivement des préoccupations très grandes par rapport au lieu comme tel.

D'abord dire que le quadrilatère du Stade olympique est un quadrilatère important à Montréal... à consacrer bien sûr aux fédérations, aux associations et... que ce soit sports et loisirs. Et nous avons, avec le regroupement, travaillé de nombreux scénarios, nombreux, nombreux scénarios, pour regrouper environ 500 personnes. Je ne pense pas me tromper, là, ils sont derrière moi, mais à peu près 500 personnes. Donc, c'est considérable. Et aussi, il faut bien comprendre que la particularité, c'est qu'il y a énormément de bénévoles qui se rendent sur les lieux. Il y a au moins une vingtaine de mille bénévoles par année qui vont se rendre sur les lieux aussi.

Donc, il faut trouver un lieu accessible, et je comprends le regroupement de vouloir demeurer dans le quadrilatère du Stade olympique. Ça, je partage cette vision-là, parce qu'il faut consolider ce quadrilatère, et je trouve ça tout à fait correct pour l'est de Montréal qu'on soit capable de dire: Bien, aïe! c'est ici que ça se passe, puis donner une pérennité puis une stabilité.

Beaucoup d'autres scénarios ont été évoqués, soit des déménagements... On a travaillé étroitement avec la commission scolaire de Montréal pour voir si on ne pouvait pas réaménager des écoles, si on ne pouvait pas satisfaire aux besoins à partir de bâtiments existants, parce qu'effectivement il y a un coût. Actuellement, et depuis... le ministère défraie le coût du loyer à la RIO. C'est environ 1,6 ou 1,2... 1,6 million de loyer par année, puis on le fait, là, avec conviction. On pense que c'est important qu'on... ces fédérations, ces associations sont extrêmement importantes. Maintenant, il faut comprendre que, si on construit un nouveau bâtiment, puis ça a été très long pour que tous ces gens-là puissent convenir entre eux aussi de ce qu'était le meilleur scénario possible pour eux et ce qui pouvait répondre le plus adéquatement à leurs besoins... Ça, nous respectons cela. Ce n'est pas si évident pour tous.

Donc, et là, semble-t-il que le dernier scénario, après maints efforts, ce serait de construire un nouveau bâtiment. Évidemment, bon, il faudra la régler, cette question-là. Il faudra la régler, cette question-là, et j'aurais souhaité qu'on puisse la régler bien avant aujourd'hui. Honnêtement, ma volonté était très, très forte, et je crois qu'ils savent que j'avais cette volonté très forte de pouvoir le régler auparavant, dans la mesure où tout le monde s'entend puis dans la mesure où tout le monde dégage un consensus par rapport à ça.

Là, cette année, construire un nouveau bâtiment alors que les finances publiques sont très serrées, ça m'apparaît difficile. Ce n'est pas tant de construire le bâtiment, c'est que, si on construit, là le loyer va passer d'un 1,6 million à environ 4 ou 5 millions par année. Là, on ne parle plus de la même chose, là. Là, ça vient grever un budget de façon importante et considérable.

Alors, je pense que... et sincèrement, pas la bonne année, pour les finances publiques, pour augmenter un loyer de ce montant-là. Ça, c'est malheureusement très clair dans mon esprit. Mais il ne faut pas lâcher, il faut être tenace, il faut être déterminé, il faut être patient. Et je persiste et continue à dire qu'il faudra qu'effectivement le regroupement et tous les organismes soient déménagés dans des locaux qui soient adéquats et qui puissent répondre aux besoins et des employés et des bénévoles, et dans le quadrilatère et à proximité du Stade olympique et du Métro. Ça, je pense que ce sont des critères de base qui sont tout à fait légitimes. Et...

**(10 h 40)**

Mme Rotiroti: Le métro s'en vient dans l'est, en plus.

Mme Courchesne: Entre autres.

Mme Rotiroti: Entre autres. Mais je voulais... Quand vous parlez de bâtir un nouveau bâtiment, est-ce qu'on garde toujours que la fédération reste dans l'est de Montréal? Le regroupement reste dans l'Est?

Mme Courchesne: Absolument. Bien, oui. C'est ce qu'ils veulent. Ils veulent être sur ce quadrilatère. Ils veulent être dans l'environnement du Stade olympique. Puis sincèrement je suis d'accord avec ça. On a regardé d'autres scénarios où on les éloignait du Stade olympique...

Mme Rotiroti: Ils déménageaient. Oui. Exactement.

Mme Courchesne: ...à l'ETS, par exemple, qui était beaucoup plus à l'ouest. Et non. Puis je comprends. Ils ont fait valoir leurs arguments. Ils ont fait valoir que ce n'était pas une bonne idée. On a pensé aussi, à un moment donné, un petit peu plus au nord. Et ils ont examiné ces scénarios-là avec tout le sérieux requis et l'analyse. Mais je pense qu'il faut respecter le choix qu'ils font. Parce que ça fait longtemps qu'ils sont dans cet endroit-là. Les bénévoles sont habitués. Mais ce que j'apprécie aussi, c'est que, nous, comme gouvernement, nous avons investi énormément au stade, le centre multinational de natation, de tous les... pas juste de natation, mais de sports aquatiques, on a investi dans l'aréna Maurice-Richard, et nous venons d'annoncer dans le... Le ministre des Finances a annoncé dans le budget l'Institut national du sport.

Donc... Bon. Sport et loisir, pour moi, il y a un lien. Puis je veux faire attention parce qu'il y a des gens de loisir qui sont avec nous. Et souvent on ne parle pas suffisamment de loisir. On parle beaucoup, beaucoup de sport puis on parle très, très, très peu de loisir, alors que les organismes qui oeuvrent en loisir sont extrêmement importants, puis, le loisir, pour avoir une population en santé... Et souvent, en santé mentale, parce que le loisir brise l'isolement de bien des gens et développe des talents, développe des passions, j'ai beaucoup de respect pour ça. Donc, je veux encourager aussi ces fédérations de loisirs de pouvoir partager et de rester dans cet environnement et dans ce quartier. Puis je pense aussi, en plus, que c'est bon pour l'est de Montréal puis c'est bon... Tout le monde est gagnant. Donc, maintenant, ce qu'il faudra évaluer, c'est à quel moment nous pourrons enfin, enfin, procéder à la construction et au déménagement. Parce que c'est le gouvernement qui va construire puis c'est la gouvernement qui va payer le loyer. Alors, c'est... Il faudra évaluer à quel moment nous pourrons le faire.

Mme Rotiroti: Parfait. Merci, Mme la ministre.

Le Président (M. Morin): Vous avez une minute environ. Oui.

Une voix: On a le temps?

Le Président (M. Morin): C'est ça. C'est le temps. O.K. Merci. M. le député de Matane.

M. Bérubé: Oui. Merci, M. le Président. Juste si la ministre pouvait nous identifier les personnes qui l'accompagnent à la table, en avant, pour savoir.

Mme Courchesne: Avec plaisir. Je ne l'ai pas fait. Je l'ai omis. Jean-Guy Riopel, qui est le sous-ministre... Ouellette, excuse-moi. Jean-Guy Ouellette, qui est le sous-ministre au sport et loisirs; Sébastien Lachaîne, qui est le responsable à mon cabinet de ces dossiers, de même que de trois régions; et Marc Alain, qui est responsable des immobilisations au cabinet aussi.

M. Bérubé: Et puis on aura peut-être tout à l'heure...

Mme Courchesne: Et il y a évidemment tous les gens du ministère, qui sont derrière moi, dont le directeur des sports qui nous accompagne aujourd'hui.

Centre national d'entraînement
en ski acrobatique (suite)

M. Bérubé: M. le Président, on aura peut-être, avec le consentement de la ministre, tout à l'heure à poser quelques questions à certaines des personnes qui l'entourent.

Tout à l'heure, j'ai posé une question extrêmement importante sur la demande du maire de Québec à l'effet, de façon très précise, qu'il y ait un deuxième centre de ski acrobatique dans la région de la Capitale-Nationale, à Québec même. Je répète, il a dit: «Il y en aura deux. Ça nous fera plus de sportifs». La ministre nous dit qu'il y aura d'autres infrastructures à Québec. On n'en doute pas. Mais, spécialement dans le ski acrobatique, je n'ai... Est-ce qu'il y aura, oui ou non, un deuxième centre de ski acrobatique? Est-ce que c'est dans les plans de la ministre d'en annoncer un dans un avenir rapproché?

Le Président (M. Morin): Mme la ministre.

Mme Courchesne: M. le Président, nous travaillons à offrir à Québec des sites de compétition. Ça nous apparaît extrêmement important que nous puissions offrir ces sites-là pour, comme je le disais tantôt, accueillir des événements internationaux d'importance, pour que nos athlètes puissent y oeuvrer. Le maire Labeaume, le député de Matane souhaiteraient deux sites d'entraînement nationaux. Honnêtement, ça ne peut pas fonctionner comme ça...

Une voix: ...

Mme Courchesne: Je vais vous expliquer pourquoi, puis là ce n'est pas une question de volonté, de ne pas vouloir le faire, c'est que, si vous parlez à la Fédération québécoise de ski acrobatique et surtout à l'association canadienne de ski acrobatique, si on le regarde sur le plan national, un centre national d'entraînement, ça ne fonctionne pas de cette façon-là. Ça ne fonctionne pas de cette façon-là, parce qu'il y a les entraîneurs et il y a l'équipement. Il faut comprendre qu'on offre un gymnase, on offre des équipements complémentaires et pas uniquement des équipements extérieurs pour la pratique du sport.

Je le sais que le député de Matane veut que j'arrête de parler parce qu'il a eu sa réponse, mais ça ne fonctionne pas comme ça. Je regrette. Il faut bien comprendre...

Le Président (M. Morin): Un instant monsieur...

Mme Courchesne: Il faut bien comprendre, M. le Président, pourquoi il n'y en aura pas deux, centres. C'est trop facile de dire: La ministre a dit non. Il faut comprendre comment les fédérations oeuvrent, il faut comprendre les critères des associations canadiennes, parce que ce qu'on veut, c'est que nos athlètes se rendent aux olympiques. Alors, dans ce sens-là il faut respecter...

M. Bérubé: Une question de règlement.

Le Président (M. Morin): Un instant...

Mme Courchesne: ...aussi les besoins et de ces fédérations et des ces associations...

M. Bérubé: Une question de règlement.

Le Président (M. Morin): Merci, Mme la ministre. Oui, M. le député, question de règlement.

M. Bérubé: Question de règlement. Je voulais la réponse de la ministre. Quant aux fédérations sportives, on leur posera nous mêmes la question, mais c'était essentiellement la réponse de la ministre que je souhaitais, et je l'ai obtenue.

Le Président (M. Morin): Ce n'est pas une question de règlement mon cher M. le député. Elle avait son temps de réponse et elle a dépassé de... une trentaine de secondes. Donc, laissez-moi équilibrer ça, puis vous allez être heureux toute la séance.

M. Bérubé: On verra à l'usage.

Le Président (M. Morin): O.K. Allez-y, M. le député.

Agrandissement du PEPS
de l'Université Laval

M. Bérubé: Oui. Alors, tout à l'heure, la ministre discutait avec le député de Charlesbourg du sport universitaire, et on en parlera alors, dossier du PEPS. Ceux qui ont pris connaissance de la revue de presse de ce matin peuvent constater à nouveau -- c'est la troisième fois que je participe aux crédits, on parle encore du PEPS... Si ça continue, le député de Charlesbourg n'aura pas vu le PEPS comme recteur, ne le verra pas plus comme député, de la manière que c'est parti là.

Je vais citer le maire de Québec, qui, encore une fois, suit de près les dossiers sportifs. Hier, il y avait une séance du conseil municipal à Québec, il dit: «"On se perd en conjectures dans ce dossier. Je suis complètement désarmé, parce qu'on en a parlé plusieurs fois, et je n'ai pas plus de réponses qu'il y a six mois" a déploré M. Labeaume, réagissant aux propos du conseiller Marc Simoneau qui a accusé la ministre d'être la personne qui aime le moins Québec à l'Assemblée nationale et de bloquer le dossier du PEPS.»

Je ne sais pas si Mme la ministre connaît le conseiller Marc Simoneau, qui est impliqué dans le sport depuis des années...

Des voix: Ha, ha, ha!

M. Bérubé: Alors, M. Simoneau est conseiller municipal dans le comté du député de Montmorency, et, lui, comme le maire, deux élus de la population de la région de la Capitale-Nationale, émet des critiques sérieuses quant au dossier du PEPS. Alors, on veut bien soutenir le sport universitaire, il y a eu du PPP puis il y a eu des retards, et puis il y a eu des appels du pied des recteurs successifs, et puis surtout des athlètes qui attendent, alors je ne sais plus comment poser la question sur le PEPS. Je demanderai plutôt à la ministre, je lui fournirais l'occasion de répondre à la fois au maire de Québec et au conseiller Marc Simoneau que, si elle ne le connaît pas, elle sera sûrement appelée à le connaître dans les prochains jours, même prochaines heures, dépendamment de sa réponse.

Le Président (M. Morin): Mme la ministre.

Mme Courchesne: M. le Président, à pareille date l'an dernier, nous avons déposé et annoncé les échéanciers. Le plan d'affaires devait être terminé à la fin du printemps. Les plans et devis devaient être complétés dans un an, c'est-à-dire au printemps 2010, puis le début des travaux vont suivre évidemment après l'analyse de l'appel d'offres.

M. le Président, j'ai ici le plan d'affaires pour la construction d'un projet de 85 millions de dollars, de fonds publics majoritairement. Ce plan d'affaires a été fait par la firme choisie par l'Université Laval, la firme Stratégia Conseil, et le plan, là, c'est écrit: Émis en date du 9 avril 2010. L'Université Laval, lors de son conseil, a approuvé ce document le 13 avril 2010. Nous sommes le 4 mai, nous sommes le 4 mai. M. le Président, il y a zéro retard. Les échéanciers, c'est: plan d'affaires, printemps 2010, 9 avril, on l'a reçu, 13 avril, approuvé. Plans et devis: complétés dans un an.

La ministre de l'Éducation a eu sur son bureau le dossier -- parce qu'il faut aller au Conseil des ministres, c'est 85 millions, il faut analyser ça avec rigueur, avec sérieux -- a eu ce dossier-là la semaine dernière. 48 heures! ...posé quelques questions... j'ai posé quelques questions parce que c'est de ma responsabilité et de mon travail de m'assurer que tout est conforme. J'ai fait ça il la semaine dernière. Maintenant, il y a encore des étapes, M. le Président: l'étape du Conseil du trésor, l'étape des comités ministériels et l'étape du Conseil des ministres.

M. le Président, ce dossier-là est un dossier extrêmement important pour la ville de Québec, pour la région de Québec, et nous sommes le gouvernement qui avons manifesté une volonté ferme, qui avons travaillé d'arrache-pied avec le gouvernement fédéral pour obtenir les sommes requises, qui avons dit, et émis, et annoncé toute l'importance. Et enfin l'Université Laval aura la construction de son PEPS.

Alors, je ne sais pas où le maire Labeaume se perd en conjonctures, et le député de Matane, mais je pense que le député de Matane, il fait bien de poser la question parce que ça me donne la possibilité de répondre très, très précisément et de rassurer toute la population de Québec de même que le conseiller Marc Simoneau pour dire qu'il n'y a aucun, aucun retard. Maintenant...

**(10 h 50)**

Le Président (M. Morin): Mme la ministre, si vous voulez conclure.

Mme Courchesne: ...et ça verra le jour, et le député de Charlesbourg va voir le PEPS en tant que député.

Le Président (M. Morin): Oui, merci, Mme la ministre. M. le député.

M. Bérubé: Peut-être pas avec le dernier sondage, là. Mais, M. le Président, on a évoqué un document, j'aimerais qu'on puisse le déposer.

Le Président (M. Morin): Oui. Est-ce que c'est possible de le déposer, Mme la ministre?

Mme Courchesne: ...Je ne suis pas certaine qu'il soit public à cette étape-ci, M. le Président, je vais vous dire pourquoi.

Le Président (M. Morin): Bon, O.K.

Mme Courchesne: Parce qu'il faut qu'il franchisse toutes les étapes d'approbation et d'appel d'offres. Alors, malheureusement, on... à cause des appels d'offres, on ne pourra pas le rendre public, mais je l'ai. Mais c'était important que je vous montre qu'il était émis le 9 avril, approuvé par l'Université Laval le 13 avril.

Le Président (M. Morin): C'est votre droit, Mme la ministre, de refuser.

Constitution d'équipes
nationales québécoises

M. Bérubé: Absolument, je prends la parole de la ministre là-dessus, sur les informations supplémentaires et là-dessus.

On a parlé tout à l'heure de la fierté de nos athlètes olympiques québécois. On les a accueillis ici, à l'Assemblée nationale. On était fiers pour eux. Ils sont capables de grandes choses et réussissent très bien. D'ailleurs, heureusement qu'on avait nos athlètes québécois dans la délégation canadienne. Depuis plusieurs années, de nombreux intervenants sérieux au Québec, journalistes, athlètes, commentateurs, parlent de l'opportunité pour le Québec -- qui est une nation, la ministre sera d'accord avec ça, ça a été... même le premier ministre du Canada le dit: On est une nation -- d'avoir les équipes nationales dans différentes disciplines.

Est-ce que la ministre serait ouverte à supporter la constitution d'équipes nationales dans certaines disciplines pour le Québec, sur la scène internationale?

Le Président (M. Morin): Mme la ministre.

Mme Courchesne: J'essaie de comprendre, M. le Président, le sens de la question: des équipes nationales sur la scène internationale. Écoutez, sur la scène internationale, il y a des règles: ce sont les pays qui sont représentés. Et, si on prend, par exemple, le Comité olympique international, tu sais, le comité, ses règles sont très, très claires: ce sont les pays qui sont représentés.

Nous, M. le Président, nous sommes très, très fiers que nos athlètes québécois fassent partie de la délégation canadienne, très fiers de ça. Et je pense que cette contribution-là, elle est inestimable, elle est reconnue par toutes les provinces. En tout cas, moi, à Vancouver, je peux vous dire, M. le Président, puis le député de Matane demandera à M. Rousseau, il y a eu beaucoup de fierté pour nos athlètes même de la part des... de la population, des représentants des autres provinces. Nous, M. le Président, contrairement au député de Matane, on croit, on croit dans le Canada, on croit dans la fédération canadienne.

Alors, quand il me demande: Est-ce qu'on serait d'accord pour envoyer des équipes nationales dans des événements internationaux?, je voudrais qu'il soit plus précis. Il pense à quel type d'événements internationaux? Parce que tous ces événements, ces événements internationaux sont chapeautés par des fédérations internationales qui ont leurs propres règles. Alors, qu'il me donne un exemple de ce à quoi il fait référence ou qu'est-ce qu'il a en tête quand il veut parler d'équipes nationales qui iraient compétitionner ailleurs dans le monde.

Le Président (M. Morin): M. le député.

M. Bérubé: Merci, M. le Président. Alors, des équipes nationales québécoises où les athlètes québécois pourraient aller représenter notre nation, la nation québécoise, sur la scène internationale.

Qu'est-ce qu'ont en commun l'Écosse, le Groenland, Porto Rico, la nation iroquoise, la nation palestinienne et la nation catalane? Ce sont toutes des nations qui ont des équipes nationales dans des fédérations internationales. Alors, si c'est bon pour les Écossais, si c'est bon pour les Groenlandais, si c'est bon pour les Portoricains, si c'est bon pour les Palestiniens, si c'est bon pour les Iroquois et c'est bon pour les Catalans, pourquoi ce ne serait pas bon pour le Québec, qui est aussi une nation que tous ces peuples-là?

Le Président (M. Morin): Mme la ministre.

Mme Courchesne: Bien, M. le Président, aux Jeux olympiques, les Catalans, les Écossais ne sont pas représentés. Porto Rico a un statut probablement différent dans son... dans sa composition, mais, très honnêtement, dans tous ceux qu'il m'a nommés... Nous, ce qu'on veut, c'est que nos athlètes se rendent au plus haut niveau, au plus haut sommet, puis ce sont les Olympiques. Alors, nous les développons et nous les soutenons financement, parce que nous avons... il n'en parle pas, le député de Matane, mais on a un programme de soutien extrêmement généreux, extrêmement généreux pour nos athlètes québécois et nos entraîneurs québécois. Alors, nous, notre objectif, c'est que ces athlètes-là puissent se rendre au plus haut sommet que sont les Olympiques. Alors, on fonctionne... Et je le répète, M. le Président: Nous et nos athlètes... tous ceux que j'ai rencontrés portent fièrement le drapeau du Canada, portent fièrement l'habit qui représente le Canada, et tous ceux que j'ai rencontrés, sans exception, sont très fiers d'être Canadiens, d'être Québécois bien sûr, mais de... de pouvoir performer au sein d'une délégation canadienne et de représenter leur pays, qui est le Canada.

Le Président (M. Morin): ...Mme la ministre. M. le député.

M. Bérubé: Pour l'information de la ministre, les Palestiniens et les Portoricains participent aux Jeux olympiques -- deux nations. Également, les Écossais et les Groenlandais ont des équipes dans leur sport national, dans les compétitions internationales. Alors, rien n'empêche le Québec...

Mme Courchesne: Pas aux Olympiques.

M. Bérubé: Je n'ai pas parlé des Olympiques, j'ai parlé des compétitions internationales, dans les disciplines nationales. Rien n'empêche le Québec, qui est une nation... Comme, en même temps, on ne peut pas devenir seulement symbolique. S'il y avait une volonté dans certaines disciplines, et je sais qu'elle existe dans certaines disciplines... J'ai demandé à la ministre si elle était prête à le supporter, je comprends que c'est non. Non, on se rallie derrière le drapeau canadien. C'est son choix. Mais je voulais évoquer cette question-là avec elle.

Prochaine question, je voulais savoir si la ministre a pris...

Mme Courchesne: M. le Président, je veux juste rappeler qu'aux Jeux de Francophonie...

M. Bérubé: C'est sur mon temps, M. le Président.

Mme Courchesne: Non, je veux juste rappeler qu'aux...

M. Bérubé: Non, non, non. Monsieur le...

Mme Courchesne: ...Francophonie, le Québec est là.

M. Bérubé: Non, non. Non.

Le Président (M. Morin): ...vous aurez l'occasion tantôt.

Mme Courchesne: D'accord, M. le Président.

M. Bérubé: ...

Le Président (M. Morin): Allez-y, M. le député.

Accès des Québécois francophones
à la Ligue nationale de hockey

M. Bérubé: Je veux savoir si la ministre a pris connaissance de ce livre-là de M. Bob Sirois qui s'appelle Le Québec mis en échec. Alors, bien des... bien des observateurs ont pu le commenter, notamment Patrice Brisebois, qui a été gratifié d'une médaille de l'Assemblée nationale par le député et ministre de Kamouraska-Témiscouata, Stéphan Lebeau, Réjean Tremblay, Albert Ladouceur, bon nombre de commentateurs. Et à peu près... c'est à peu près unanime au Québec, où on a évoqué qu'il y avait des difficultés pour les francophones du Québec de se rendre jusqu'à la ligue nationale, qu'il y avait de la discrimination, puis ça prendrait un exercice quand même assez important.

Alors, je veux offrir à la ministre, pour la première fois, l'occasion de réagir sur cet ouvrage-là et lui demander si elle serait en faveur de la tenue d'un symposium sur la place... sur la place des Québécois sur la scène sportive professionnelle, dans la Ligue nationale de hockey. Puis l'exercice pourrait englober aussi toute notre pratique du sport, du hockey mineur jusqu'au professionnel. Puis on pourra aborder des questions qu'on a déjà abordées ensemble: la réussite, la violence et puis l'excellence aussi pour le hockey. Donc, il y a tout un exercice, je pense. Il y a une convergence de plusieurs enjeux depuis quelques années. Et le livre de M. Bob Sirois, à ma connaissance, dans toute la revue de presse que j'ai, n'a pas été contesté par personne, au Québec, de sérieux.

Le Président (M. Morin): Mme la ministre.

**(11 heures)**

Mme Courchesne: M. le Président, comme ministre du Sport, ce qui m'importe, c'est le développement de la pratique du hockey pour tous les québécois, pour tous les Québécois qui veulent pratiquer ce sport national. Et je pense que nous devons effectivement défendre ce sport national, puis j'ai eu l'occasion de le répéter à plusieurs reprises. C'est un sport qui nous ressemble, c'est un sport qui fait partie de notre histoire, de notre culture, qui fait partie de qui nous sommes. Puis on le voit en ce moment, en pleine effervescence des séries éliminatoires, c'est évident que ce sport développe une immense fierté. Et il faut poursuivre dans le développement.

Moi, ce qui me préoccupe, c'est: Est-ce que nous développons, en 2010, nos joueurs talentueux de la bonne façon pour qu'ils puissent justement avoir accès aux équipes de la ligue nationale. Ça, j'ai une préoccupation pour ça. Ça, pour moi, c'est la question qui doit être posée. Il faut faire une visite de l'état des lieux. Et il faut qu'on puisse et... et qu'on soit capables, toutes ligues confondues, là, capables de dire: Voici ce qui doit être amélioré; voici ce qui doit être corrigé; voici comment on pourrait nous assurer justement d'une meilleure présence des Québécois. Là... et je répète, M. le Président, de tous les Québécois, pas uniquement les francophones, de tous les Québécois. Moi, pour moi, le sport, ce n'est pas le lieu... et on ne se sert pas du sport pour en faire un enjeu politique. Mais, par contre, que tous les Québécois soient capables d'oeuvrer de la meilleure façon pour se développer et être repêchés, la réponse, c'est oui, j'ai une préoccupation pour ça.

Le Président (M. Morin): Merci, Mme la ministre.

M. Bérubé: Quand je parlais d'intervenants sérieux qui ont constaté cette problématique-là... d'ailleurs, je suis un peu surpris que, sur le thème... sur la thèse avancée par M. Sirois, qui a été applaudi par l'ensemble des commentateurs quant à la recherche, il n'y a pas eu de commentaire là-dessus. Un des intervenants dit: Le Québec éprouve un sérieux problème à développer des jeunes joueurs d'élite pour la Ligue nationale de hockey. Trouver des solutions, ça prend un symposium.

Est-ce que, sur l'idée d'un symposium, ça fait du chemin, d'autant plus que c'est un intervenant crédible, que la ministre connaît bien, qui s'appelle Pierre Boivin, qui propose cette avenue?

Le Président (M. Morin): Mme la ministre.

Mme Courchesne: Nous avons, Pierre Boivin et moi, échangé là-dessus, comme j'ai échangé là-dessus avec le président de Hockey Québec, Sylvain Lalonde. Comme on a effectivement réfléchi à cette question-là, sur comment on pouvait avoir un lieu, oui, d'échange, mais un lieu... plus que d'échange, il faut que ce soit un lieu qui puisse nous amener vers des décisions très concrètes. Je pense qu'il faut être dans l'action, il faut... Et pour ça, il faut vraiment être capable d'avoir le portrait exact de la façon dont ça se passe dans toutes les régions du Québec. Le député de Matane sait très bien que c'est un hockey qui est très, très décentralisé, et la question qu'il pose, c'est: Est-ce qu'on veut favoriser ou vraiment avoir une politique de participation pour tous ou... et oeuvrer... puis je crois comprendre, puis je suis un peu d'accord avec lui, qu'il faut aussi faire les deux puis oeuvrer pour nous assurer que nous développons un athlète complet qui puisse avoir l'espoir et la chance d'être repêché pour la Ligue nationale.

Donc, il y a des discussions qui sont en cours à cet effet-là, sur comment on peut arriver à obtenir ce meilleur diagnostic, pour ensuite partager les conclusions, obtenir, encore là, des consensus et se mettre dans un mode action par la suite.

Le Président (M. Morin): Merci, Mme la ministre. Une minute, mon cher député.

M. Bérubé: Une minute. Tantôt, la ministre ne connaissait pas Marc Simoneau, peut-être qu'elle connaît Edgar Théorêt?

Mme Courchesne: ...

M. Bérubé: Alors, M. Théorêt, depuis des années, fait un des combats importants de sa vie, d'avoir un panthéon des sports du Québec pour honorer la mémoire sportive. À chaque année où la ministre se rend pour honorer nos athlètes qui sont nominés, elle s'en fait parler. Je peux citer M. Théorêt, en 2007: «Parfois, Edgar Théorêt a envie de tout abandonner. Depuis quelques années, il tient à bout de bras le Temple de la renommée des sports du Québec sans vaciller. Il en a assez. Cette fois, il veut que le gouvernement investisse pour inaugurer un panthéon digne de ce nom pour rendre hommage aux athlètes immortalisés au fil des ans.»

Et le sous-ministre de l'époque, vous vous en souvenez, lui, vous vous en souvenez, par contre, Mme la ministre, il s'appelait Claude Mailhot, il soutient que le dossier progresse, il dit: Cette année, on va investir pour faire une étude de faisabilité, pour savoir où on va l'installer, ce panthéon. Un panthéon, il faut qu'il soit intéressant.

Moi, j'aimerais que la ministre puisse nous déposer cette étude-là sur l'emplacement potentiel du panthéon. Et ça vient, ça, cette référence-là du 8 novembre 2007, c'était à Radio-Canada. Et M. Théorêt, l'an dernier, est revenu également sur cette volonté-là. C'est vraiment quelque chose d'important, un panthéon du sport. Je pense que la ministre a déjà manifesté également qu'elle était ouverte à l'idée, mais j'aimerais aussi que M. Théorêt puisse voir ce projet-là.

Le Président (M. Morin): Merci, Mme la ministre, vous pourrez garder votre réponse pour tout à l'heure. Gardez-la en tête, parce qu'on va s'en aller du côté ministériel. M. le député de Maskinongé, vous me regardez? Est-ce que vous voulez intervenir?

M. Diamond: Je peux répondre, M. le Président?

Le Président (M. Morin): Allez. Allez, mon cher.

Tenue de compétitions sportives

M. Diamond: Merci, M. le Président. Collègues, collègues de l'opposition officielle, Mme la ministre... et en même temps je salue votre équipe vous accompagne. Tantôt, on parlait des événements internationaux. Donc, pour moi, c'est toujours une fierté quand on regarde ces jeux-là, et on doit saluer le travail exceptionnel de nos athlètes qui se présentent là. Je pense que ces gens-là font beaucoup de sacrifices, je pense que c'est important pour eux, aussi, aller dans ces événements-là.

Donc, ma question, Mme la ministre. Ce programme-là, il a été très peu... il est un peu méconnu du grand public. Pouvez-vous nous en parler un peu? Et quel est le bilan du sport... aux événements dans la dernière année?

Mme Courchesne: Du sport... aux événements?

M. Diamond: Oui.

Mme Courchesne: Dans la dernière... les événements sportifs. Bien, M. le Président, comme je le disais tout à l'heure, c'est bien important pour le Québec et pour le développement de nos athlètes de pouvoir compétitionner chez eux, donc de pouvoir attirer le plus d'événements sportifs possible.

Je pense que, jusqu'à maintenant, on a fait de bons progrès, mais il faut en faire d'autres. Et vous savez, M. le Président, qu'on rembourse 35 % des coûts de l'événement, parce qu'il faut les soutenir. Puis, en 2009-2010, c'est 4,3 millions de dollars qu'on a faits. Il y avait un événement de ce type-la ce week-end, qui était l'événement de plongeon, où nos athlètes québécois ont encore très, très, très bien performé, et on leur dit bravo, mais... et je vais citer Alexandre Despatie, parce qu'il a eu une remarque. Moi, je n'ai pas pu y aller, malheureusement, ce week-end. J'ai l'habitude d'y aller à chaque année, mais, cette année, je ne suis pas allée. Mais Alexandre a dit une chose. Il a dit: J'étais très nerveux parce que ça fait très longtemps que je n'ai pas compétitionné chez moi, ici, au Canada, devant mes amis et ma famille, mais devant aussi les médias québécois et canadiens. C'est donc dire que c'est important de pouvoir compétitionner chez soi, parce que la pression, elle est différente. Les athlètes de Vancouver ont eu un peu la même réaction, en disant: Ce n'est pas la même chose, il faut... Et l'expérience des compétitions internationales fait en sorte qu'on devient aussi un meilleur athlète.

Alors ça, pour nous, il y a des effets extrêmement bénéfiques pour les athlètes. Il y a des effets bénéfiques, parce que ça nous permet de nous doter d'équipements de niveau international, qui correspondent aux normes internationales, et ça, quand on se dote de tels équipements, et c'est ce qu'on veut faire -- et je le répète au député de Matane -- c'est ce qu'on veut faire particulièrement et surtout dans la région de Québec pour les sports d'hiver, ça, c'est très clair dans notre esprit, mais ça fait qu'une fois qu'on se dote de ces équipements-là avec les standards internationaux c'est toute le population qui en bénéficie par la suite. Parce que c'est ça aussi. On n'en parle pas beaucoup, mais il faut le dire, il ne faut pas l'oublier: ensuite, ces équipements-là sont offerts à tout le monde, et tout le monde peut les utiliser, et ça encourage, à ce moment-là, l'augmentation de l'activité sportive.

Alors, ici, ce que je peux vous donner, M. le Président, je vais vous donner la liste, très brièvement, de tout ce qu'on supporte: d'abord, la Traversée internationale du Lac-Saint-Jean -- je ne donnerai pas les montants, je vais juste énumérer -- la Traversée internationale du Lac-Saint-Jean; la Coupe des nations, à ville de Saguenay; la Coupe du monde de vélo de montagne, au Mont-Sainte-Anne; le Challenge Bell international de Québec; la Corporation Coupe du monde de surf des neiges de Québec -- ça, le député de Matane aurait pu le signaler tout à l'heure, mais... c'est très important, le surf des neiges, à Québec -- le Centre national d'entraînement acrobatique Yves LaRoche; Plongeon Québec; AlterGo, qui est le championnat du monde de hockey pour les athlètes amputés, parce qu'il faut parler aussi du para... des athlètes... l'AlterGo, qui est le Défi sportif 2010; Synchro Canada pour le 4e Trophée du monde de nage synchronisée FINA, en 2009, on a soutenu cet événement-là; on a soutenu la Coupe du monde de fleuret masculin, épée féminine et épée masculine; le plongeon, j'en ai parlé tout à l'heure; le Circuit mondial junior de tennis de table; les Internationaux de tennis junior Banque Nationale; la Classique internationale de Blainville, ça, c'est un concours hippique; la Coupe du vélo de montagne Nissan UCI, à Bromont, en 2009; et le Défi Challenge Todd Chandler, encore là sport hippique, à Bromont, et tout ça pour une somme de 4,3 millions de dollars.

Donc, il faut continuer nos efforts, il faut aller en chercher davantage. On peut aller en chercher en ski de fond, on peut aller en chercher dans d'autres... en ski alpin, on peut aller en chercher dans d'autres disciplines, tant au niveau des sports d'été que des sports d'hiver. Et ça, nous allons continuer nos efforts dans ce sens-là, M. le Président.

Le Président (M. Morin): Merci, Mme la ministre. Mme la députée de Jeanne-Mance--Viger.

Programme de soutien aux
installations sportives et récréatives

Mme Rotiroti: Merci, M. le Président. Alors, je sais que la ministre est très passionnée quand elle parle de nos jeunes, et elle veut... elle tient beaucoup à leur santé puis elle encourage le sport et les saines habitudes de vie. Alors, on veut que nos jeunes restent actifs, et, si on veut que nos jeunes restent actifs puis jouent aux sports, il faut avoir des installations aptes, sécuritaires, pour les accueillir.

Alors, moi, je suis très chanceuse, comme j'ai dit tout à l'heure, de représenter un comté dans l'est de Montréal qui... il y a beaucoup de jeunes familles qui sont installées là, et je peux vous dire que c'est des grands joueurs de soccer. Alors, chez nous, j'ai 2 500 jeunes qui sont inscrits pour cette saison-ci et j'ai plusieurs parcs et plusieurs terrains de soccer. Il y en avait beaucoup qui n'étaient pas sécuritaires pour nos jeunes. Et il y a un programme, qui est au ministère de l'Éducation, Sport et Loisir, qui s'appelle le Programme de soutien aux installations sportives. Et, via ce programme-là, je pense qu'il y a plusieurs députés qui peuvent témoigner, via ce programme-là, ça nous donne la chance, avec les arrondissements, les municipalités, évidemment, avec le milieu, d'être capables de se doter des installations aptes et sécuritaire pour nos enfants.

Alors, j'aimerais que la ministre, si elle peut nous faire un petit bilan des investissements qui ont été faits au courant de l'année dans le Programme de soutien aux installations sportives.

**(11 h 10)**

Le Président (M. Morin): Mme la ministre.

Mme Courchesne: Bien, je veux remercier la députée de Jeanne-Mance--Viger, parce que c'est mon programme chouchou, c'est vraiment un programme chouchou pour moi. Écoute, c'est un programme tellement important pour toutes les régions du Québec, puis là, toutes les villes en bénéficient, puis on voit, là. D'abord, notre parc d'équipements commençait à vieillir beaucoup. Beaucoup avait été fait dans le cadre de la Confédération avec du soutien fédéral à l'époque, donc c'est des équipements qui avaient plus que 40 ans. Dans certains cas, il faut rénover, donc on l'a fait abondamment, notamment dans les arénas, les gymnases beaucoup. Mais la députée a raison de dire qu'il y a un phénomène extraordinaire, puis je pense que c'est parce que le visage du Québec devient... change et s'illustre par sa diversité, ce qui fait que le soccer gagne en popularité de façon phénoménale, et c'est tant mieux; c'est un sport qui n'a pas de sexe, en plus, c'est autant pour les garçons que les filles, et c'est un sport qui est peu coûteux pour les familles, aussi, et c'est un sport qui fait bouger énormément, puis, en plus, ça soulève l'engouement. Je pense qu'après le hockey c'est probablement le sport qui est le plus couru, hein; il faut voir l'engouement pour l'Impact de Montréal. Donc, on a beaucoup, beaucoup construit des terrains de soccer à surface synthétique, puis souvent ce terrain-là peut servir aussi pour le football, parce que, dans la région de Québec, le football, c'est aussi très important, puis on est d'accord avec ça.

En 2009-2010, nous avons des investissements de 209 millions de dollars au total, et le gouvernement a investi tout près, en fait, presque 98 millions de dollars, avec le gouvernement fédéral. Parce qu'il faut dire qu'avant le gouvernement fédéral ne participait pas, mais, dans le cadre de la relance économique, a, pour une courte période, décidé d'investir aussi de l'argent dans les équipements sportifs, ce qui a, avouons-le, aidé beaucoup, qui a permis de multiplier le nombre de projets et permis à un plus grand nombre de municipalités, donc de populations, d'en bénéficier. Donc, c'est 98 millions; j'ai le détail, M. le Président, par discipline sportive ou par type d'équipement pour l'année 2009-2010, mais je veux dire que, depuis que le projet existe, il faut rendre hommage à mon prédécesseur, Jean-Marc Fournier, qui est celui avec... Richard Legendre avait... non, mais avait commencé à y penser, mais c'est Jean-Marc Fournier qui, avec la taxe sur le tabac, a convaincu ses collègues et le ministre des Finances de l'époque de créer ce fonds pour améliorer, soutenir et développer nos équipements sportifs. Alors, depuis le début de ce fonds-là, nous avons... le coût total des projets est de 789 millions de dollars, ce n'est pas rien, là, et le gouvernement a investi 352 millions. Alors, c'est plus de 409 projets subventionnés. Cette année, en 2009-2010, j'ai oublié de dire que, pour 98 millions, ce sont 130 projets qui ont été subventionnés, partout au Québec.

Je pense qu'on peut être très, très, très fiers de ça, et je pense que ça a été non seulement bien accueilli, mais je pense qu'il n'y a personne qui peut contester la validité de ce programme-là, mais surtout les bienfaits que toutes les populations vont en tirer, et je souhaite profondément que ça puisse augmenter le niveau d'activité physique de toute la population, peu importe l'âge, parce qu'il faut faire de l'activité physique, maintenant, de tout, tout petit à... député de Maskinongé à... comme nous, là, comme nous, puis le député de Charlesbourg, là. Il faudrait que, nous aussi, on puisse s'y mettre puis qu'on puisse profiter de ces équipements et pratiquer cette activité physique. Ce serait super bon pour nous aussi si on s'y mettait. Attention, collègues, même le président... Le président aussi pourrait s'y mettre. En fait, tous ceux qui ont des cheveux gris, là, on pourrait tous s'y mettre. On peut se lancer un défi et utiliser nos...

Une voix: ...

Mme Courchesne: ...utiliser nos équipements sportifs.

Une voix: ...

Mme Courchesne: Qu'est-ce qu'il a dit?

Le Président (M. Morin): Je fais un peu de natation, Mme la ministre.

Mme Courchesne: Bravo! Il y a un gymnase ici, à l'Assemblée nationale, M. le Président, il faudrait l'utiliser.

Le Président (M. Morin): M. le député de Maskinongé.

Programme Support à l'action bénévole

M. Diamond: Merci, M. le Président. Moi, j'aimerais vous entretenir sur le Support à l'action bénévole. Je pense que c'est un beau programme. Moi, comme député de Maskinongé, je me fais toujours un devoir de rencontrer ces organismes-là parce que c'est des organismes qui rendent de grands services à la population de chacun de nos comtés.

Donc, c'est un programme que tout le monde connaît. Mais j'aimerais vous entendre, Mme la ministre: Est-ce que ce programme-là va être reconduit? Et, par moment, des fois, ça dépend des années, là, il y a des demandes qui sont refusées. Pouvez-vous nous en expliquer davantage? C'est bon à savoir.

Mme Courchesne: C'est une bonne question, hein?

M. Diamond: Ça nous aide à se positionner quand on fait nos demandes, pour ne pas être... pour ne pas les manquer.

Mme Courchesne: Terrain glissant pour le député de Matane, ça. Hmm! D'abord, je veux renchérir sur ce que le député de Maskinongé vient de dire et parler de ces organismes que nous soutenons dans nos comtés. Ce programme-là de Support à l'action bénévole souvent fait la différence, fait la différence pour réaliser un petit projet additionnel, fait la différence pour... Et souvent ce sont des organismes, hein, qui s'adressent aux plus démunis, aux populations les plus vulnérables, aux populations qui... malheureusement souffrent de maladies, qui combat la pauvreté, qui... En fait, des organismes où c'est le coeur sur la main, puis, moi, j'appelle ça l'huile du coeur, hein, parce que c'est les bras, c'est la tête, mais c'est le coeur avant tout, parce que ce sont des gens qui oeuvrent, pour la plupart, bénévolement ou qui font appel à beaucoup, beaucoup de bénévoles. Et ce qui me frappe toujours, c'est que, même parfois de petits montants, il y a tellement de reconnaissance, hein? Quand on va dans nos activités de comté, ils sont tellement reconnaissants. Moi, je leur dit toujours: Ça vous appartient, c'est des sommes d'argent qui vous appartiennent, c'est un juste retour que l'on fait, hein? Et ça vous appartient puis ça vous permet d'aider les autres. C'est un des programmes, je pense, qui oeuvre... qui fait... qui suscite le plus d'actions de solidarité d'une population d'un comté, et souvent dans des contextes de compassion, puis de fraternité, puis de solidarité. Puis on n'en parle pas assez. C'est une des premières fois qu'on parle de ça. Le programme, bien sûr, il est reconduit. Bien sûr qu'il est reconduit. Ce sera le même montant cette année: 10,4 millions de reconduction. Puis vous savez comment ça fonctionne au niveau de la répartition par les comtés.

Mais le député de Maskinongé, M. le Président, pose une question bien importante, et c'est là que je dis au député de Matane: Vous êtes sur un terrain glissant. Parce que ce qui est porté à notre connaissance, c'est qu'il y a des projets effectivement qui doivent être refusés, et je trouve ça... et je le dis, là, je le dis au député de Matane pour qu'il en fasse part à ses collègues, et les projets qui sont refusés, selon les normes du programme, sont à peu près tous des projets qui sont octroyés à des mouvements qui veulent encourager la souveraineté du Québec, donc des mouvements partisans et des mouvements souverainistes. Et ça, il faut déplorer ça, il faut corriger ça. Il faut corriger, là, plus avant.

Je sais que la chef de l'opposition officielle et la formation politique du député de Matane a déjà dit que, s'ils étaient élus, ils ne se gêneraient pas pour utiliser des fonds publics pour faire la promotion de la souveraineté. Ça a déjà fait partie de leurs programmes électoraux, ça a fait partie de résolutions dans leurs colloques, dans leurs conseils nationaux. Mais là, là, regarde, quand on regarde comment ça se passe dans nos comtés, quand on regarde l'objectif de ce programme-là qui est vraiment un programme pour aider ceux qui aident les autres, je ne peux pas concevoir qu'un député de cette Assemblée nationale accepte d'octroyer des fonds à des mouvements qui font la promotion de la souveraineté ou à des mouvements souverainistes. Je pense qu'il faut que la formation politique du député de Matane se discipline, corrige le tir. Parce que tant que nous serons au gouvernement... et c'est pour ça que je crois que la population ne peut pas accepter que des fonds publics servent à faire la promotion de la souveraineté du Québec. Et ça, je vais continuer à le dénoncer, à le déplorer et à dire... Et on continuera, M. le Président, à refuser ces projets-là, parce que ce n'est tellement mais tellement pas le sens. Ça le dit: Support à l'action bénévole. «Bénévole», pour aider les autres. Alors, dans ce sens-là, M. le Président, je tiens à le dire et à continuer, par contre, de défendre le programme. Et je pense que tous les députés sans exception, cela dit, de toutes les formations politiques reconnaissent la valeur extrêmement inestimable de ce que nous pouvons faire parfois avec des petits montants, mais qui font la différence dans nos communautés.

**(11 h 20)**

Le Président (M. Morin): Merci. Est-ce qu'il y a une autre intervention? On a un petit peu plus de deux minutes. Oui, M. le député de Charlesbourg.

Agrandissement du PEPS
de l'Université Laval (suite)

M. Pigeon: Oui. Merci, M. le Président. Je voulais simplement faire un petit commentaire concernant le PEPS. C'est effectivement... j'étais content d'entendre ce que la ministre disait, c'est un projet qui va de l'avant, c'est un projet qui roule, c'est un projet qui est dans les temps. C'est vrai que j'y ai participé en tant que recteur de l'Université Laval à l'époque. Je suis extrêmement heureux que ça fonctionne. Puis je voudrais dire... je voudrais faire un petit rappel. Les gens oublient que, lorsque l'Université Laval a construit le PEPS, en 1970, les gens se demandaient: Mais là, est-ce que ça vraiment servir, ça, un PEPS, c'est-u vraiment important? Est-ce que ça ne risque pas de devenir un éléphant blanc? Alors... Et l'université l'avait construit sur ses fonds propres, hein, à l'époque.

Et on se rend compte que c'est devenu non seulement un endroit où les étudiants et les professeurs font du sport, mais le PEPS a été ouvert à toute la population. Les gens viennent s'inscrire, faire des activités sportives. Et peut-être que ça peut intéresser la ministre de savoir, si elle ne le sait pas déjà, que, tout l'été, en fait, le PEPS reçoit des groupes de jeunes. C'est presque une colonie de vacance, en fait. Les jeunes viennent faire du sport à l'Université Laval. Il y a au-delà de 3 000 jeunes qui viennent au PEPS faire du sport durant l'été. Et ça sert un peu de camp de jour. Alors, pour moi, là, c'est vraiment une démonstration incroyable de ce qui peut être fait quand les gens ont l'esprit ouvert.

Et le PEPS, c'est vraiment non pas le PEPS de l'Université Laval, c'est le PEPS de toute la région de Québec, c'est vraiment le PEPS de tout l'est, je dirais presque, du Canada, c'est un... Et, pour moi, là, de voir l'avancement du projet du PEPS, du super PEPS, là, je veux le dire à quel point je suis extrêmement heureux, et je serai heureux, lorsqu'on fera la première pelletée de terre, là, d'y aller peut-être avec le député de Matane, si jamais... Merci, M. le Président.

Le Président (M. Morin): Merci, M. le député de Charlesbourg. M. le député de Matane, à vous.

Programme Support à
l'action bénévole (suite)

M. Bérubé: Merci, M. le Président. Concernant le support à l'action bénévole, moi, j'aimerais que la ministre puisse déposer, si elle l'a entre les mains, les projections pour chacune des circonscriptions. C'est une demande qu'on a des... pour pouvoir comparer. Vous dites que c'est un peu le même niveau. Je ne sais pas si vous l'avez avec vous? Mais j'imagine qu'à partir du moment où les crédits sont adoptés assez rapidement les circonscriptions vont être saisies du chiffre, parce que, de la manière que ça fonctionne essentiellement, c'est que... Bien là, on s'arrête un moment. Certains le font rapidement en début d'année, d'autres, un peu plus tard, donc... Bon.

Ceci étant dit, vous me permettrez de relever l'intervention de la ministre en disant: Double standard. Moi, j'ai hâte que le Vérificateur général fasse la lumière sur la question de la gestion des garderies. Peut-être qu'on apprendra que c'est plus acceptable de donner aux donateurs libéraux. Ceci étant dit...

Une voix: ...

M. Bérubé: Faites-en une question de règlement, si vous voulez, mais je trouve ça... On verra bien quel terrain glissant... Ceci étant dit, il n'y a rien qui empêche la ministre présentement, dans l'attribution des subventions aux camps de vacances, d'en attribuer à des camps religieux. Et il y en a plusieurs. Est-ce que c'est plus acceptable? Alors, je pose la question. Et puis ça, ce n'est pas des 200 $, des 300 $, c'est des 3 000 $, des 4 000 $. Et on sortira la liste un peu plus tard dans la journée de l'ensemble des camps religieux financés par la ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport, qui, disons, depuis quelques mois, s'empêtre dans ces dossiers-là.

Ceci étant dit, l'an dernier, j'avais parlé, et on s'en rend compte, avec raison, de l'ex-sous-ministre aux Sport et Loisir, M. Claude Mailhot, qui avait quitté suite à un décret qui avait été changé pour ses conditions de travail. Et puis finalement on avait eu raison, parce qu'il avait un emploi assuré à RDS. Alors, on a même, en tout cas... disons qu'on l'a bien vu durant l'hiver aux Jeux olympiques. Il a fait parler beaucoup de lui. Mais je n'en tiens pas rigueur à la ministre et je comprends que ce n'était pas son choix à l'époque. Il avait fallu qu'elle fasse avec. Alors, je n'en tiens pas rigueur à la ministre. Son prédécesseur, c'était davantage son choix. On avait révélé aussi que c'était le choix du député de Saint-Laurent.

Maintenant, je veux être rassuré, est-ce que le nouveau sous-ministre, que j'aperçois à droite de la ministre, est son choix ou c'est celui du premier ministre? Parce que je sais qu'ils ont des liens depuis très longtemps, ça date du moment où le premier ministre -- à l'époque, il était ministre des Sports, Athlétisme Canada, des compétitions en Nouvelle-Zélande, il est originaire de Sherbrooke, participait à quelques campagnes -- je veux savoir si c'est le choix de la ministre ou du premier ministre?

Le Président (M. Morin): Mme la ministre.

Mme Courchesne: M. le Président, je ne sais pas si le député de Matane a consulté le CV de M. Ouellette? Est-ce que... moi, j'aimerais le déposer.

Une voix: ...

Mme Courchesne: J'aimerais le déposer, ce document-là. Parce que je pense que M. Ouellette, à travers son CV, il ne fait aucun doute dans mon esprit, mais vraiment aucun doute dans mon esprit, qu'il a non seulement l'expérience, mais il a oeuvré à... dans sa vie et dans sa carrière, il s'est dévoué essentiellement au sport. Il a une longue, longue, longue expérience des activités sportives, y compris dans sa région, mais tant sur le plan de sa région, mais sur le plan national et sur le plan canadien. Et, dans ce sens-là, quand on regarde et quand on choisit des sous-ministres, M. le Président, il faut les choisir pour leurs compétences, leur expérience et choisir pour ce qu'ils ont fait dans des domaines qui sont liés et connexes à ce qu'on attend d'eux dans un ministère et dans un gouvernement.

Et, à mon avis, on ne pourrait pas trouver un meilleur candidat que M. Ouellette pour travailler le sport... pour travailler avec les athlètes de haut niveau, travailler avec les fédérations québécoises, nationales et internationales, parce qu'il en connaît beaucoup. Je peux vous dire -- on était à Vancouver ensemble -- et c'est assez impressionnant de voir qu'il est non seulement connu, mais respecté par tous ceux et celles qui ont déjà travaillé avec lui, mais qui oeuvrent dans ces fédérations, à tous les niveaux.

C'est aussi, M. le Président, un sous-ministre qui a une mémoire et qui a une mémoire historique de l'évolution du sport au Québec, puis ça, c'est aussi très important quand il faut prendre des décisions. Il faut bien connaître d'où nous sommes partis, de bien connaître l'évolution, de bien connaître l'histoire de chacune des activités sportives et des fédérations et des personnes qui ont oeuvré. Parce que, dans le milieu du sport, ce sont des gens qui restent très longtemps dans les mêmes fonctions, règle générale, règle générale, et que ça permet de donner toute la profondeur requise, toute la stabilité, mais surtout de s'assurer que ces décisions-là sont prises au meilleur de notre connaissance, et que, dans ce sens-là, M. Ouellette est certainement un conseiller de premier niveau que je recommanderais les yeux fermés, M. le Président, à tous et que je recommanderais surtout au député de Matane, M. le Président.

Le Président (M. Morin): Merci, Mme la ministre. M. le député... Oui, un instant. Avant le... que j'accepte le dépôt du curriculum vitae de M. Ouellette, est-ce que vous... M. Ouellette, vous...

M. Ouellette (Jean-Guy): ...vous avez...

Le Président (M. Morin): Oui? Oui? Vous êtes conscients que ça devient public, oui? Ça va?

M. Ouellette (Jean-Guy): Oui.

Document déposé

Le Président (M. Morin): Accepté. Donc, je reçois ledit document et je l'accepte, le dépôt. M. le député de Matane.

**(11 h 30)**

M. Bérubé: Merci. On a également une conscience historique et une mémoire historique, de notre côté. Évidemment, il y a des éléments qui sont connus, d'autres, il faut les rappeler. Alors, la ministre ne m'a toujours pas indiqué si c'était son choix personnel ou celui du premier ministre.

Je rappelle que le sous-ministre a connu le premier ministre, alors ministre, à l'époque où il a dû démissionner pour avoir appelé un juge dans une compétition internationale. Alors, c'est à ce moment-là où, à Sherbrooke, ils se sont connus dans différents campagnes électorales.

Bourses attribuées aux athlètes

Ma prochaine question, M. le Président, concerne les bourses attribuées aux athlètes. Alors, on parle de 6 000 $ pour des bourses d'encouragement. Évidemment, cet argent-là est précieux. On a eu des athlètes qui ont eu l'occasion de nous communiquer que ce n'est pas suffisant, avec les sports d'élite qu'ils font, avec les déplacements, et tout ça. Est-ce qu'on envisage d'augmenter ces bourses? Et j'ai peut-être deux pistes, deux pistes qui pourraient contribuer à financer davantage les bourses.

Alors, bien, d'abord, évidemment j'espère que ça ne sera pas récurent. On a appris, durant les Jeux olympiques, qu'il y avait eu 13 publicités préenregistrées par le premier ministre, sur Canal V, qui ont coûté 60 000 $. Elles m'apparaissaient inutiles parce qu'elles n'étaient pas personnalisées et parce qu'on a eu l'occasion, de façon beaucoup plus chaleureuse, de saluer les athlètes lorsqu'ils sont venus ici. Déjà 60 000 $.

Mais aussi, on a appris l'an dernier, en périphérie du sport, en fait je ne suis pas sûr que c'était la première... la première intention, c'était de financer le sport... c'est qu'on finance de façon importante un club de hockey, bien qu'on l'aime beaucoup, 800 000 $ des sociétés d'État pour des billets pour des clients pour le Canadien de Montréal, dans les loges. Il me semble qu'il y a là une piste intéressante, hein, dans toute la série «le Québec dans le rouge», pour nous aider à financer davantage de bourses. Alors, je fais cette proposition-là là la ministre.

Le Président (M. Morin): Mme la ministre.

Mme Courchesne: M. le Président, je trouve que le député de Matane, il est bien parlé... il est bien mal placé pour parler de ce que nous faisons pour nos athlètes, et ce que nous avons fait, et ce que le premier ministre a fait pour des athlètes québécois aux Jeux olympiques de Vancouver.

M. le Président, encore une fois, sa formation politique, durant toute la tenue des Jeux olympiques, a fait un seul communiqué de presse. Un seul communiqué de presse, alors que nous avons remporté plus de la moitié des médailles. Voulez-vous savoir c'est quoi, le communiqué de presse de la chef de l'opposition officielle? «Cérémonie d'ouverture des Jeux olympiques: Le Canada a méprisé les francophones». Zéro sur les athlètes, zéro, M. le Président. C'est le seul communiqué de presse fait par la chef de l'opposition et la formation politique du député de Matane, puis il vient nous faire la leçon ce matin?

M. premier ministre, quand est-ce qu'on les a entendu dire merci? Quand est-ce qu'on les a entendu... par voie officielle de communiqué, là? Alors, M. le Président, ça ne vaut même pas la peine que je commente ce que le député de Matane est en train de dire et faire, parce que, quand ils seront capables de faire un communiqué pour féliciter nos athlètes québécois, on s'en reparlera. Ça ne coûte pas cher.

Le Président (M. Morin): Merci, Mme la ministre. M. le député,

M. Bérubé: Oui. Bien, en fait, c'est sûr que l'art de la mise en scène est davantage l'apanage du gouvernement. On sait qu'ils ont engagé National pour faire une grande cérémonie pour Équipe Québec. Alors, c'était voulu. Ils ont fait ça comme ça.

Pas un mot également sur les... les publicités préenregistrées à Canal V, ça m'apparaît... C'était la capsule la moins signifiante depuis Call TV, quant à moi, sur ce canal-là, M. le Président. C'était assez particulier. La chef de l'opposition a eu l'occasion de saluer chaleureusement l'ensemble des athlètes qui étaient présents au salon rouge. Elle a...

Une voix: ...

M. Bérubé: Quoi? Est-ce que l'Assemblée nationale appartient au Parti libéral, M. le Président? C'est l'Assemblée nationale de l'ensemble des Québécois. Et ça ne sert pas à instrumentaliser pour les sportifs du Québec, n'en déplaise à la ministre, qui aime bien interpeller chacun des athlètes. Les athlètes appartiennent à l'ensemble du Québec...

Quand Dominique Maltais a eu un coup dur, la première personne qui l'a appelée, c'est la chef de l'opposition, M. le Président. On a eu l'occasion de saluer chacun des athlètes, souvent par téléphone. On n'a pas eu besoin d'acheter de la publicité prépayées au Canal V. Alors, en ce sens-là, pas un mot sur les bourses également, je n'ai pas entendu ça, sur le 800 000 $, également, de billets au centre Bell. Alors, sur le soutien des athlètes, c'est... Je lui propose une avenue: Il y a 800 000 $ en billets, ça pourrait servir pour les athlètes également. Donc...

Place du français aux Jeux
olympiques de Vancouver

Elle m'ouvre quand même la porte sur la place du français. Je ne l'ai pas entendue là-dessus. On a investi énormément d'argent, plus de 7,5 millions de dollars. Moi, j'aurais aimé qu'on ait plus de français. Encore une fois, il y a bien des... il y a bien des personnes, qui ne sont pas des exaltées, qui ont indiqué qu'ils étaient mal à l'aise avec la cérémonie d'ouverture. Alors, avec le COVAN, est-ce que la ministre a apprécié la place du français aux Jeux Olympiques? Ça... Elle m'ouvre la porte pour me permettre de lui poser la question...

Le Président (M. Morin): Mme la ministre.

Mme Courchesne: M. le Président, j'écoute le député de Matane, là, puis... Il peut bien... Je sens que ça l'a piqué, là, parce qu'un communiqué de presse, ça ne coûte pas cher. Et je rappelle au député de Matane que c'est le premier ministre qui a invité les athlètes à l'Assemblée nationale. C'est le premier ministre qui les a invités.

Cela dit, M. le Président, aux Jeux olympiques, il y avait la maison du Québec. Et nous avons investi fièrement dans cette maison du Québec, qui a été fréquentée de façon extrêmement importante. Mais c'est surtout où les athlètes sont venus généreusement, chaleureusement rencontrer la population. Et ça a été un très, très, très grand succès. Et je pense que, dans ce sens-là, on continue de vouloir entourer, soutenir, accueillir, remercier les athlètes québécois.

Sur la place du français aux Jeux de Vancouver, je pense que le premier ministre a eu l'occasion de s'exprimer là-dessus. Il s'est exprimé le jour même de la cérémonie d'ouverture et il a transmis la pensée des Québécois à cet égard-là. Et je pense qu'il y a certains efforts qui ont été faits par la suite. Et ce qu'on doit dire, M. le premier ministre, c'est que, lorsque nous étions sur les sites, lorsque nous étions dans la ville de Vancouver, lorsque les bénévoles s'adressaient à nous, ils l'ont tous fait dans un français impeccable. La présence du français dans la ville de Vancouver était complète, M. le Président. Et, dans ce sens-là et... de même que dans les compétitions, les activités, le français était présent. Alors, je pense que le premier ministre du Québec a défendu les intérêts des Québécois et a manifesté sa déception au niveau de la place du français dans la cérémonie d'ouverture, M. le Président. Et je comprends que le député de Matane n'aime pas ça quand on dit qu'ils ont oublié de faire un communiqué pour féliciter les athlètes québécois. Ils ont juste... probablement qu'ils ont juste oublié, M. le Président.

Le Président (M. Morin): Merci, Mme la ministre. M. le député de Matane.

M. Bérubé: J'aurais envie de citer la vice-première ministre, qui avait répondu... qui avait réagi à une question du député de Shefford: C'est trop... c'est trop insignifiant, M. le Président!

Le premier ministre, là, il est... c'est l'institution; il est responsable d'inviter des personnalités. Des athlètes olympiques, ce n'est pas une faveur, là, c'est la normalité. Puis on l'aurait fait d'une autre façon... Je ne comprends pas. Ça n'appartient pas... ça n'appartient pas au premier ministre, là, l'institution de l'Assemblée nationale. Alors... ça, je ne comprends pas cet argument-là. Ça m'étonne de la ministre, beaucoup.

Mme Courchesne: ...

M. Bérubé: Bien, en fait, c'est lui qui les a invités, comme s'il nous rendait une faveur, d'inviter les athlètes olympiques.

Mme Courchesne: ...

M. Bérubé: Vous savez bien que, dans les circonstances actuelles...

Des voix: ...

Mme Courchesne: ...

M. Bérubé: ...dans les circonstances actuelles...

Le Président (M. Morin): ...

M. Bérubé: C'est-u à moi, M. le Président...

Le Président (M. Morin): Oui.

M. Bérubé: ...ou c'est elle?

Le Président (M. Morin): Non. C'est bien. Excusez, Mme la députée de Jeanne-Mance--Viger; on continue, ça allait bien. M. le député...

M. Bérubé: J'ai bien compris que c'était un baume pour le premier ministre dans les circonstances, avec les difficultés qu'il vit présentement, de se coller sur le succès des athlètes olympiques. On l'a tous compris, M. le Président.

Des voix: ...

Le Président (M. Morin): Bon.

Mme Courchesne: ...

Le Président (M. Morin): Oui. Bien, on va...

M. Bérubé: Bien, la...

Des voix: ...

Le Président (M. Morin): S'il vous plaît! On va continuer à...

M. Bérubé: Ramenez-la à l'ordre, elle ne le fait pas avec les enseignants, là, tu sais.

Le Président (M. Morin): Non, mais... Attention, M. le député de... Allez-y.

M. Bérubé: Bon. Alors, la partisanerie, venant de quelqu'un qui est accusé d'avoir donné des places en garderie à des partisans libéraux, on repassera.

Des voix: ...

Mme Courchesne: Là...

Le Président (M. Morin): Oui, Mme la présidente, je...

Des voix: ...

Le Président (M. Morin): Oui, madame... S'il vous plaît, M. le député de Matane, voulez-vous revenir à notre sujet?

Mme Courchesne: Retirer ses paroles, s'il vous plaît, M. le Président.

M. Bérubé: Non, non, non.

Le Président (M. Morin): Oui.

M. Bérubé: Pas du tout.

Le Président (M. Morin): Oui. M. le député, il faudrait peut-être...

Une voix: ...

Le Président (M. Morin): Bien, vous avez été un petit peu loin.

Mme Courchesne: Un petit peu?

Le Président (M. Morin): Non, mais on va...

M. Bérubé: Je poursuis avec ma question.

Le Président (M. Morin): J'essaie de lui faire comprendre que peut-être que...

M. Bérubé: Je poursuis sur une question plus précise.

Le Président (M. Morin): Retirez donc ces paroles-là, M. le député.

M. Bérubé: Bien, ce n'est pas moi qui l'ai fait, c'est d'autres qui l'ont fait: Sylvain Lévesque, l'Association des garderies privées.

Le Président (M. Morin): M. le député...

M. Bérubé: Je poursuis avec mes questions.

Le Président (M. Morin): M. le député, s'il vous plaît...

M. Bérubé: Sur le... l'anneau de glace Gaétan-Boucher...

Le Président (M. Morin): M. le député! M. le député, voulez-vous, s'il vous plaît... Faites ça, là, puis ça va...

M. Bérubé: Je pourrai vous citer des personnes...

Le Président (M. Morin): Pardon?

M. Bérubé: Je... je pourrais vous citer des personnes qui ont fait ces accusations-là.

Le Président (M. Morin): Oui, mais... Allez donc.

M. Bérubé: Bien, je vais y aller avec ma question, M. le Président.

Le Président (M. Morin): Je vous demande de retirer ces propos, là.

M. Bérubé: Je trouve votre déclaration abusive, mais je vais le faire quand même.

Le Président (M. Morin): Bon. Bravo! On continue. Merci, M. le député de Matane.

M. Bérubé: Vous auriez eu d'autres occasions de le faire avant dans d'autres cas.

M. le Président, concernant...

Le Président (M. Morin): ...s'il vous plaît. Continuez...

M. Bérubé: Bien là, les...

Le Président (M. Morin): C'est à vous. C'est à vous. Allez.

M. Bérubé: Oui. Les députés auront l'occasion de s'exprimer tout à l'heure avec les questions qu'on leur a préparées.

Le Président (M. Morin): Laissez-moi faire, je m'en charge.

M. Bérubé: L'anneau de glace Gaétan-Boucher...

Une voix: ...

Le Président (M. Morin): M. le député de Maskinongé, s'il vous plaît.

Une voix: ...

Le Président (M. Morin): On revient à la...

Anneau de glace Gaétan-Boucher
et Le Massif de la
Petite-Rivière-Saint-François

M. Bérubé: Lisez vos questions qu'on vous a préparées. L'état des investissements pour l'anneau de glace Gaétan-Boucher, prévisions budgétaires pour l'année en cours et prévisions budgétaires pour l'année 2010-2011. On nous indique qu'aucun investissement n'a été accordé en regard de ce projet dans le cadre du Programme de soutien aux installations sportives et récréatives. Également, on a posé une question sur l'état des investissements pour Le Massif de la Petite-Rivière-Saint-François. Et on nous indique également qu'il n'y a aucun investissement qui a été accordé. Il nous apparaît qu'aucun financement n'est prévu pour Le Massif de la Petite-Rivière-Saint-François pour l'année en cours et pour 2010-2011. Il nous apparaît que ces deux projets-là étaient classés comme prioritaires par les intervenants de la Capitale-Nationale et que ces deux-là étaient en tête de lice, avant le projet de Val-Saint-Côme qui a été annoncé. Est-ce que c'est exact?

Le Président (M. Morin): Mme la ministre.

Mme Courchesne: Bien, M. le Président, ça me fait plaisir de rappeler au député de Matane qu'il y a des normes au fonds d'investissement dans les infrastructures sportives. Et une des normes, la première, c'est que le ministère ne doit pas subventionner les projets qui totalisent plus que 15 millions de dollars et que la participation du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport est un maximum de 7,5 millions de dollars. Alors, j'invite le député de Matane à aller rencontrer le ministre des Affaires municipales, parce que les deux projets sont déposés au ministre des Affaires municipales... au ministère des Affaires municipales, puisqu'eux ont les programmes pour être en mesure de subventionner des projets de ce montant-là, de ces montants-là et de ces niveaux-là, M. le Président.

**(11 h 40)**

Le Président (M. Morin): Merci, Mme la ministre. M. le député.

Participation du ministère à la tenue
des Jeux olympiques de Vancouver

M. Bérubé: Oui. Je cherche mon article, mais ça traitait du karaté. Il y a une intervention qui a été faite par l'Open Karaté de Québec. Je ne sais pas si vous avez ça en tête, quand... C'est un événement important qui a lieu dans la région de la Capitale-Nationale, je cherche mon article.

Sinon, j'aimerais avoir une ventilation beaucoup plus précise de notre participation aux Jeux de Vancouver. J'ai deux sources: il y a un article qui dit 7,5 millions, il y a un autre qui dit à peu près 12. Est-ce qu'on peut nous fournir le détail le plus précis possible? Par exemple, les déplacements, la Maison du Québec, les frais de toutes sortes, disons, dans l'opération participation du Québec. Je voudrais savoir également s'il y a des parlementaires autres que la ministre qui ont participé à notre délégation québécoise. Je vais retrouver, sur le karaté, le dit article.

Le Président (M. Morin): Mme la ministre, sur la question.

Mme Courchesne: M. le Président, je peux donner la ventilation de ce que le ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport a soutenu, parce que la Maison du Québec relève du ministère du Tourisme et non de la ministre qui est devant vous. Pour ce qui est des parlementaires qui ont participé, outre le premier ministre, il y a la ministre de la Culture et des Communications, la ministre du Tourisme, moi-même et la ministre des Services sociaux, pour les Jeux olympiques paraolympiques. Ce sont les parlementaires qui ont participé.

M. le Président, les coûts liés aux Olympiques de Vancouver pour notre ministère sont de 4,3 millions de dollars, de façon bien ventilée. C'est ça. Alors, 4,3 millions. Maintenant, j'en ai... Ça part... Et ce 4,3 millions, M. le Président, là il faut bien comprendre que ça commence le 11 avril 2008, l'accumulation des coûts, parce qu'il y a des fonctionnaires effectivement qui ont dû se déplacer à Vancouver à quelques reprises pour effectivement préparer les jeux. Je peux dire au député de Matane que la COVAN a reçu 5 millions de dollars, dont 4 250 000 $ du MELS et 750 000 $ du ministère de la Culture, et... Et voilà. Ça inclut, là, tout ce que... les dépenses, oui. Alors, mais, au total, nous, comme ministère, là, quand on part du 11 avril 2008 pour toute la préparation, incluant les séjours, c'est une somme de 4,3 millions, 4 352 000 $ précisément qui ont été investis.

Le Président (M. Morin): Mme la ministre, est-ce que c'est possible, on me demande le dépôt, est-ce que c'est possible?

Mme Courchesne: ...la COVAN. Oui, c'est public. Absolument. Oups! excusez-moi.

Le Président (M. Morin): ...Mme la ministre. Merci, M. le député de Matane. Maintenant, du côté ministériel, Mme la députée de Jeanne-Mance--Viger.

Port du casque dans les sports de glisse

Mme Rotiroti: Merci, M. le Président. Alors, moi, je vais changer de sujet, Mme la ministre. Alors, moi, je vais continuer à parler de nos jeunes et le fait qu'ils pratiquent de plus en plus de sports. Et je m'en vais dans des sports qui se font pendant l'hiver, entre autres le ski alpin et le surf des neiges, qui est rendu pas mal populaire avec nos jeunes. C'est des sports qui se font la plupart du temps dans nos pentes de ski à travers le Québec et c'est des sports qui demandent un minimum d'équipement, et, entre autres, je sais qu'il y a des diffusions et de l'affichage qui font la promotion, entre autres, du port du casque. Et j'aimerais que la ministre nous parle un petit peu de la situation au regard du port du casque protecteur en ski alpin, mais surtout en surf des neiges.

Le Président (M. Morin): Allez-y, Mme la ministre.

Mme Courchesne: Alors, M. le Président, je dois vous dire que je suis contente que la députée pose cette question-là, parce que la sécurité dans les sports, c'est très important. Puis je pense qu'au ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport nous avons une équipe très reconnue puis une équipe de grand calibre sur la recherche en matière de sécurité dans les sports, dans tous les sports. Et nous avons à coeur d'exercer de la prévention et de faire beaucoup de sensibilisation et d'information auprès de tous ceux qui pratiquent le sport puis de toutes les familles aussi, parce que ça s'adresse pour les jeunes. Et, quand on parle du surf des neiges, on parle souvent des jeunes, et que, dans ce sens-là, il faut prévenir. Il faut prévenir puis il faut que s'assurer que nous avons les bonnes règles, les bons règlements pour assurer cette sécurité-là comme telle. Je vous dirais qu'à chaque année on essaie de voir la progression, hein, des statistiques pour s'assurer qu'il y a une bonne évolution. Les derniers chiffres que nous avons obtenus datent de mars 2010. Mais là je parle du port du casque, pas uniquement pour le surf des neiges, là, pour tous les sports de ski ou liés aux montagnes. Et il y avait 77 % des adeptes, en général, qui portaient le casque. Chez les moins de 12 ans, 95 %. C'est quand même excellent, on n'est pas loin du 100 %.

Là où il faut travailler, c'est chez les 12-24 ans, parce que là on est à 80 %; mais, si ma mémoire est bonne, on est en hausse cette année. Puis, chez les 25 ans et plus, 67 %, il y a là aussi une évolution par rapport aux chiffres de l'an dernier, là, du moins si je me fie à ma mémoire.

Donc, il faut continuer les... toutes les stations de ski ont fait, avec notre collaboration, beaucoup de diffusion et de publicité. Puis... tu sais, la publicité, ça en prend, et a fait, surtout sur les sites mêmes, beaucoup de campagnes d'information pour y arriver. Et ça porte fruit. Il y a des magasins aussi. Il y a Forzani, il y a Jean Coutu, les pharmacies Jean Coutu, qui ont accepté de commanditer, de s'associer, Sports Experts -- Forzani, c'est Sports Experts et Intersport -- qui ont accepté de s'associer pour justement développer l'affichage puis les outils de promotion à cet égard-là.

C'est évident que, bon, sur les sites Web, on en parle abondamment. Et, le surf des neiges, en fait on me donne actuellement la proportion, c'est 80 % de ceux qui pratiquent le surf des neiges qui portent le casque, alors qu'en ski alpin c'est 76 %. Et donc... Et dans le... C'est ça, surf des neiges, c'est 80 % chez les 12-24 aussi. Bien, ça progresse. Ça progresse, mais il faut continuer, il ne faut pas arrêter, c'est important. La continuité, dans ce genre de campagne et dans ce genre d'information et de promotion, est très, très importante.

Le Président (M. Morin): Merci, Mme la ministre. Mme la députée de Jeanne-Mance--Viger.

Mme Rotiroti: Mais, dans le fond, c'est ça, je voulais, parce que j'ai... on a déjà vu des capsules diffusées avec Jean-Luc Brassard qui faisaient justement la promotion pour le port du casque. Et vous n'avez pas parlé des coûts qui sont associés à ça, Mme la ministre. Est-ce que vous pouvez...

Mme Courchesne: Les coûts sont... par année, là, dans notre investissement, sont de 600 000 $, mais ça, c'est les coûts totaux. Nous, comme ministère, nous soutenons à hauteur de 180 000 $ par année.

Mme Rotiroti: Parfait. Merci.

Le Président (M. Morin): M. le député de Charlesbourg, est-ce que c'est vous qui... Allez-y.

Jeux du Québec

M. Pigeon: Oui, merci. Merci, M. le Président. On a parlé beaucoup des Jeux olympiques, et je pense que c'est important parce qu'il y a tellement eu de succès des athlètes québécois, c'est tellement une fierté. Mais on n'a pas du tout parlé des Jeux du Québec, effectivement. C'est aussi... C'est aussi un succès, me semble-t-il, et j'aimerais que Mme la ministre prenne quelques instants pour nous dire un peu quelle est la contribution gouvernementale, comment ça s'articule puis... Moi, il me semble que les Jeux du Québec, c'est un bon moyen de favoriser la préparation des jeunes sportifs puis ensuite d'aller vers l'international.

**(11 h 50)**

Mme Courchesne: Bien, écoutez, c'est... Ça aussi, c'est un jeu coup de coeur, parce que c'est de très beaux succès depuis très longtemps. C'est plus de 40 ans maintenant qu'il y a des Jeux du Québec, tant été qu'hiver, au Québec. Il faut bien comprendre que ce sont les premiers jeux pour les enfants. Et ça, pour des enfants qui sont très, très jeunes, puis il faut y assister pour comprendre toute la fébrilité de ces tout petits et toutes petites qui pour la première fois compétitionnent avec les meilleurs du Québec. Et rendons hommage... rendons un très, très grand hommage aux bénévoles qui soutiennent, dans chacune des municipalités choisies, l'organisation de ces jeux, en collaboration très étroite avec les commissions scolaires. Là aussi, c'est un très, très bel événement de solidarité, de fraternité. C'est un événement donc qui permet... en fait, il y a bien des athlètes olympiques qui ont connu leurs premiers succès dans les Jeux olympiques, hein... dans les jeux... aux Jeux du Québec, c'est évident. Donc, nous allons continuer et nous continuons de soutenir, à hauteur de 2,5 millions par année, les jeux comme tels. Il faut comprendre aussi qu'avant les Jeux du Québec il y a les finales en région; alors, on le soutient, aussi, de ce montant-là, il y a à peu près 400 000 $. Parce qu'il faut d'abord être sélectionné au niveau de sa région pour ensuite aller aux Jeux du Québec, et ça aussi, ça créé beaucoup d'effervescence.

L'été prochain, le jeux... excusez-moi, les jeux d'été seront à Gatineau, alors on leur souhaite bon succès puis on leur souhaite bonne chance. Et, quand on parle de Jeux du Québec, pour l'été, c'est environ 3 700 athlètes. Imaginez, 3 700 athlètes qui vont se déplacer à Gatineau, avec souvent leurs familles, leurs entraîneurs, ça a un certain apport économique important aussi, mais un défi d'organisation. Et, l'hiver, c'est environ 3 000 athlètes. Les prochains jeux d'hiver auront lieu à Beauharnois en 2011.

Alors, je veux saluer aussi le travail des unités régionales de loisir et du sport, parce que ce sont ces unités qui organisent et travaillent très fort pour l'organisation des finales régionales. Alors, je pense qu'il faut souligner leur collaboration puis souligner l'importance de leur travail dans toutes les régions du Québec.

Le Président (M. Morin): M. le député de Charlesbourg, avez-vous une autre question?

M. Pigeon: Oui.

Le Président (M. Morin): Allez-y, mon cher monsieur.

Établissement d'une ligue
de hockey collégial

M. Pigeon: Si cela est permis, M. le Président. Oui, je voudrais... Un autre élément, là, qui a été porté à mon attention, c'est la création d'une nouvelle ligue de hockey collégial, qui va être opérationnelle en septembre. Alors, encore une fois un autre élément de développement du sport. Il y a plusieurs cégeps d'impliqués, je pense, est-ce que vous pouvez nous donner quelques précisions sur ça?

Mme Courchesne: Très, très, très contente qu'on retrouve du hockey collégial. Parce qu'on se retrouvait, M. le Président, avec un espèce de vide, hein? Ceux qui... ceux qui finissaient le midget et n'étaient pas repêchés dans la ligue junior majeur, bien là ils font quoi? Parce qu'ils s'en vont au collégial, puis ils vont jouer où? Ils font quoi? Pas évident, parce qu'ils ne peuvent pas adhérer tout de suite au hockey universitaire. Alors, très, très heureuse, et je félicite et remercie tous ceux qui ont participé à la mise sur pied de cette nouvelle ligue de hockey collégial. Je vais nommer les cégeps qui vont participer. Il y a Alma, André-Laurendeau, Champlain St. Lawrence, Laflèche, Lionel-Groulx, Saint-Laurent et Sorel-Tracy. Donc, un assez bon éventail à travers... à travers le Québec, et donc ça veut dire sept équipes qui vont en faire partie. Et nous allons... nous les soutenons, ces cégeps, à hauteur de 50 000 $ par cégep, donc 350 000 $ pour le démarrage, pour les frais de démarrage. Et il y a aussi les deux fédérations qui ont participé activement. Alors, j'espère qu'il y aura d'autres équipes qui vont se joindre, d'autres collèges.

M. Pigeon: Matane, peut-on penser?

Mme Courchesne: Pourquoi pas? Mais donc que d'autres puissent participer... d'autres cégeps puissent participer à cette nouvelle ligue de hockey collégial, qui va associer, bien sûr, encore une fois, les études et le sport et le hockey. Puis, vous savez, il y a bien des parents qui hésitent justement à envoyer leurs enfants au hockey... Parce qu'on parle beaucoup du hockey pour garçons, mais il y a du hockey féminin aussi, hein? Il ne faut pas l'oublier, nos championnes, nos championnes canadiennes, où il y avait aussi beaucoup de Québécoises, qui ont remporté la médaille d'or, mais le... Mais il y a des parents qui hésitent parce qu'ils ont l'impression que, s'ils s'engagent dans le hockey, qu'un jour leurs enfants vont s'éloigner de l'école et de leurs études. Alors, en ayant une ligue de hockey collégial, ça donne de l'espoir aussi puis ça permet à ces jeunes de poursuivre sans nécessairement aspirer à la ligue junior ou sans... jouer pour s'amuser aussi, c'est important.

Le Président (M. Morin): Oui. Est-ce que c'est...

M. Pigeon: Oui, une dernière petite question, M. le Président.

Le Président (M. Morin): Vous avez tout le temps, mon cher M. le député de Charlesbourg.

Rôle du ministère en matière de loisir

M. Pigeon: Merci, M. le Président. Oui, bien c'est parce que Mme la ministre a mentionné tout à l'heure qu'on a beaucoup parlé de sport, peut-être moins de loisir, je pense ça pourrait être intéressant, avec les quelques minutes qui restent, parce que c'est quand même un budget, je pense, assez important. Et c'est vrai que le sport nous intéresse, puis c'est vrai que les Olympiques, on a eu du succès, on est très fiers, puis je pense que le gouvernement a vraiment fait ce qu'il fallait pour aider les athlètes à se préparer puis... Bon, tout ça, ça a été dit, c'est bon.

Mais là, il me semble qu'on pourrait dire un petit mot, peut-être, là, de tout ce que le ministère fait pour le loisir. Et je pense que ça touche beaucoup d'autres... beaucoup d'autres groupes sociaux.

Mme Courchesne: D'ailleurs, M. le Président, je suis un peu étonnée que le député de Matane n'ait aucune question sur le loisir. Est-ce que c'est un manque d'intérêt, est-ce que c'est... est-ce que c'est... Je ne sais pas, là.

M. Bérubé: Je vais revenir et je vais vous en poser. Si vous le permettez, avec le consentement, je reviendrai là-dessus.

Mme Courchesne: Mais c'est vrai que c'est un peu étonnant qu'il n'ait pas abordé cette question-là sur... sur le loisir, parce que, je le disais un petit peu plus tôt en réponse à la question de la députée de Jeanne-Mance-- Viger, c'est évident que nos organismes de loisirs, qui, moi, je dis qu'ils font des petits miracles... il y a des activités qui sont fort intéressantes. Même des choses qu'on ne connaît pas. Moi, j'ai appris il y a deux trois ans qu'il y avait des grottes à Montréal... à Saint-Léonard, d'ailleurs. Est-ce que vous savez ça, M. le Président, qu'il y a des grottes à Saint-Léonard? Et que, moi, j'ai appris ça en fréquentant les gens des loisirs? Écoute, je ne savais pas ça. Alors, c'est... Il y a des loisirs qui attirent beaucoup de personnes.

Nous, on soutient évidemment les organismes nationaux, on soutient des organismes régionaux de loisirs. Je parlais tout à l'heure des unités régionales de loisirs et de sport qui oeuvrent dans toutes les régions, c'est super important. On soutient, à travers ce programme-là, Chantiers Jeunesse, on soutient aussi le loisir pour des personnes qui ont une déficience, -- il ne faut pas l'oublier, c'est important -- les centres communautaires de loisirs, on soutient le conseil québécois du loisir, bien sûr, et la fête nationale. La fête nationale, c'est par le biais de ce programme-là. Fête nationale, pour laquelle nous avons augmenté les budgets il y a quelques années. Et c'est important de le dire. Et aussi les camps de vacances.

Alors, M. le Président... Oui. Puis, les camps de vacances, je vais apporter une précision, parce que tantôt le député de Matane a eu une remarque, quant à moi, un peu malheureuse... Parce que... les seuls camps de vacances que nous soutenons, ça n'a rien à voir avec soit la religion, ou je ne sais trop. Ça à voir strictement avec des camps de vacances qui accueillent des enfants de milieux défavorisés... qui accueillent des enfants de milieux défavorisés, et qui vont vraiment offrir à ces enfants-là peut-être les seules activités, le seul plaisir de l'été, la seule sortie de l'été, offrir à ces enfants-là la capacité de faire peut-être du canot, de peut-être faire du kayak, peut-être faire de l'escalade, peut-être faire des promenades en forêt, se retrouver à la campagne dans des...

En fait, je pense... Et rappelons-nous qu'historiquement, historiquement, qui ont été les premiers à ouvrir des camps de vacances au Québec? Ce sont des communautés religieuses... catholiques, les Soeurs et les Frères, les Frères maristes, entre autres, les religieuses. C'est historique, ça fait partie de l'histoire du Québec. Alors, est-ce que le député de Matane veut qu'on arrête de soutenir ces gens-là? Ouf! Je pense que ça serait un terrain glissant puis je pense que, dans sa région, sa population, je ne suis pas sûre qu'elle serait d'accord avec lui à cet égard-là.

Il y a aussi, M. le Président, un programme québécois de formation en animation en loisir et en sport. Parce que ce qui est très important dans le loisir aussi, c'est qu'on puisse développer, par le biais de la formation, des personnes spécialisées pour aller intéresser... Tu sais, particulièrement dans les municipalités, de plus en plus dans les municipalités il y a des, ce qu'on appelle, des techniciens en loisirs. Puis ça, je trouve ça intéressant, parce qu'il y a aussi de la recherche qui se fait, il y a de la spécialisation. Et il faut répondre, aussi, aux goûts de la population de 2010. Tu sais, tout ça, ça évolue.

Mais essentiellement ce que l'on retrouve en loisir, c'est l'immense, immense contribution des bénévoles qui y oeuvrent. Puis, quand on les fréquente, ce qui est remarquable, c'est leur passion, leur passion pour le secteur d'activité auquel ils oeuvrent ou encouragent ou soutiennent. Et puis c'est des gens qui s'y connaissent. C'est des grands connaisseurs de chacune de leurs activités. Puis ils font ça pendant plusieurs, plusieurs années. Puis ce je sais que ce qu'ils ont comme enjeu et comme préoccupation et ce qu'ils ont à coeur, c'est de préparer une relève et c'est de s'assurer qu'on peut toujours aller chercher des plus jeunes.

Et, moi, je l'ai dit tout à l'heure, pour moi, le loisir, ça fait partie de la santé d'une population, santé d'une société, et c'est extrêmement important, il faut en faire place. Malheureusement, malheureusement, on n'en parle pas suffisamment. Ce sont des gens discrets, des gens réservés, des gens qui sont à leur affaire, qui sont très positifs, qui voient la vie de façon extrêmement positive, comme les sportifs, parce qu'ils font ce qu'ils aiment. Ils font ce qu'ils aiment puis ils font ce qui les passionnent. Alors, moi, je pense que ça contribue au bonheur. C'est un peu comme ça que je le vois, puis il faut donc continuer de les encourager.

Document déposé

Le Président (M. Morin): Merci, Mme la ministre. Bon. Avant de poursuivre, là -- notre temps est écoulé -- j'aimerais vous dire que j'ai accepté le dépôt des coûts liés aux Jeux olympiques et... paralympiques de Vancouver, excusez-moi. Donc, le dépôt est accepté.

Adoption des crédits

Nous allons maintenant procéder à la mise aux voix du programme 6 du portefeuille Éducation, Loisir et Sport. Le programme 6, intitulé Développement du loisir et du sport, est-il adopté?

**(12 heures)**

Des voix: Adopté.

M. Bérubé: Sur division.

Documents déposés

Le Président (M. Morin): Adopté sur division. Avant de suspendre nos travaux, je dépose les réponses aux demandes de renseignements généraux et particuliers des députés concernant les crédits budgétaires relatifs au loisir et au sport. Je les dépose.

Donc, merci beaucoup. La Commission de l'aménagement du territoire ajourne ses travaux jusqu'au mercredi 5 mai 2010, après les affaires courantes, afin d'entreprendre l'étude du programme 2, 3, 4 et 6 des crédits budgétaires relevant du portefeuille Affaires municipales, Régions et Occupation du territoire. Bon dîner, bonne fin d'après-midi, à demain.

(Fin de la séance à 12 h 2)

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