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Version finale

37e législature, 1re session
(4 juin 2003 au 10 mars 2006)

Le mercredi 15 juin 2005 - Vol. 38 N° 47

Élection du président et du vice-président


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Table des matières

Élection du président, M. Bernard Brodeur

Élection du vice-président, M. André Boulerice

Intervenants

 

M. Michel Bissonnet, président de l'Assemblée

M. Éric R. Mercier

Mme Lucie Papineau

Journal des débats

(Douze heures cinquante-deux minutes)

Le Président (M. Bissonnet): ...député de LaFontaine va remplacer le député de Marguerite-D'Youville, c'est ça?

La Secrétaire: Oui.

Le Président (M. Bissonnet): Et M. le député de Beauharnois remplace M. le député de... qui?

Une voix: Députée de Terrebonne.

Le Président (M. Bissonnet): Mme la députée de Terrebonne. Alors, il y a quorum. Est-ce qu'il y a consentement pour ces remplacements? Consentement.

Alors, je déclare ouverte la Commission de la culture. Le mandat de cette séance est de procéder, conformément à l'article 134 du règlement, à l'élection du président et du vice-président de la commission.

Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé hier que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement et que le poste de vice-président revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle.

Selon l'article 135 du règlement, «le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire».

Élection du président,
M. Bernard Brodeur

Je suis prêt à recevoir des propositions pour le poste de président ou présidente. M. le député de Charlesbourg.

M. Mercier: Alors, conformément à notre règlement, je propose M. Bernard Brodeur, député de Shefford, à titre de président de la Commission de la culture.

Le Président (M. Bissonnet): Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Il n'y a pas d'autre proposition.

Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée? Adopté.

Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adopté? Adopté.

Je déclare donc M. le député de Shefford président de la Commission de la culture.

Élection du vice-président,
M. André Boulerice

Je suis prêts à recevoir maintenant des propositions pour le poste de vice-président. Mme la députée de Prévost.

Mme Papineau: Conformément à notre règlement, M. le Président, je propose que le député de Sainte-Marie?Saint-Jacques, M. André Boulerice, soit élu de nouveau vice-président de la Commission de la culture pour la durée de son mandat.

Le Président (M. Bissonnet): Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Il n'y a pas d'autre proposition.

Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Bissonnet): Adopté.

Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée? Adopté.

Je déclare donc le député de Sainte-Marie? Saint-Jacques vice-président de la Commission de la culture.

Et les travaux de la commission sont ajournés sine die. Passez une bonne après-midi.

(Fin de la séance à 12 h 54)