L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Journal des débats de la Commission de la culture

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Liens Ignorer la navigationJournal des débats de la Commission de la culture

Version finale

37e législature, 1re session
(4 juin 2003 au 10 mars 2006)

Le mercredi 15 juin 2005 - Vol. 38 N° 47

Élection du président et du vice-président


Aller directement au contenu du Journal des débats

Table des matières

Élection du président, M. Bernard Brodeur

Élection du vice-président, M. André Boulerice

Intervenants

 

M. Michel Bissonnet, président de l'Assemblée

M. Éric R. Mercier

Mme Lucie Papineau

Journal des débats

(Douze heures cinquante-deux minutes)

Le Président (M. Bissonnet): ...député de LaFontaine va remplacer le député de Marguerite-D'Youville, c'est ça?

La Secrétaire: Oui.

Le Président (M. Bissonnet): Et M. le député de Beauharnois remplace M. le député de... qui?

Une voix: Députée de Terrebonne.

Le Président (M. Bissonnet): Mme la députée de Terrebonne. Alors, il y a quorum. Est-ce qu'il y a consentement pour ces remplacements? Consentement.

Alors, je déclare ouverte la Commission de la culture. Le mandat de cette séance est de procéder, conformément à l'article 134 du règlement, à l'élection du président et du vice-président de la commission.

Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé hier que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement et que le poste de vice-président revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle.

Selon l'article 135 du règlement, «le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire».

Élection du président,
M. Bernard Brodeur

Je suis prêt à recevoir des propositions pour le poste de président ou présidente. M. le député de Charlesbourg.

M. Mercier: Alors, conformément à notre règlement, je propose M. Bernard Brodeur, député de Shefford, à titre de président de la Commission de la culture.

Le Président (M. Bissonnet): Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Il n'y a pas d'autre proposition.

Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée? Adopté.

Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adopté? Adopté.

Je déclare donc M. le député de Shefford président de la Commission de la culture.

Élection du vice-président,
M. André Boulerice

Je suis prêts à recevoir maintenant des propositions pour le poste de vice-président. Mme la députée de Prévost.

Mme Papineau: Conformément à notre règlement, M. le Président, je propose que le député de Sainte-Marie?Saint-Jacques, M. André Boulerice, soit élu de nouveau vice-président de la Commission de la culture pour la durée de son mandat.

Le Président (M. Bissonnet): Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Il n'y a pas d'autre proposition.

Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Bissonnet): Adopté.

Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée? Adopté.

Je déclare donc le député de Sainte-Marie? Saint-Jacques vice-président de la Commission de la culture.

Et les travaux de la commission sont ajournés sine die. Passez une bonne après-midi.

(Fin de la séance à 12 h 54)


Document(s) associé(s) à la séance