L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Journal des débats de la Commission des institutions

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Liens Ignorer la navigationJournal des débats de la Commission des institutions

Version finale

35e législature, 2e session
(25 mars 1996 au 21 octobre 1998)

Le jeudi 10 avril 1997 - Vol. 35 N° 69

Élection du vice-président


Aller directement au contenu du Journal des débats

Table des matières

Journal des débats


(Quinze heures vingt-neuf minutes)

(15 h 29)

Le Président (M. Charbonneau, Borduas): Nous allons entreprendre maintenant les travaux de la commission des institutions qui se réunit pour procéder à l'élection du vice-président de la commission en vertu des articles 135 et 127 de notre règlement.


Élection du vice-président

Je suis prêt à recevoir toute proposition pour le poste de vice-président. Mme la députée de La Pinière.

Mme Houda-Pepin: Oui, M. le Président. J'aimerais proposer le député de Frontenac, M. Roger Lefebvre, au poste de vice-président de la commission des institutions.

Le Président (M. Charbonneau, Borduas): Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Est-ce que le député de Frontenac accepte?

M. Lefebvre: Oui.

Le Président (M. Charbonneau, Borduas): Alors, la proposition est adoptée. Je déclare donc le député de Frontenac élu vice-président de la commission des institutions. Et la commission ajourne ses travaux sine die.

(Fin de la séance à 15 h 30)


Document(s) associé(s) à la séance