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Journal des débats de la Commission de la culture et de l’éducation

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
2014-02-12 Vol. 43 N° 68 (Version finale)
  • Élection à la vice-présidence
2013-12-03 Vol. 43 N° 67 (Version finale)
  • Mandat conféré par une loi - Audition des dirigeants des établissements d'enseignement de niveau universitaire
2013-12-02 Vol. 43 N° 66 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-11-28 Vol. 43 N° 65 (Version finale)
  • Mandat conféré par une loi - Audition des dirigeants des établissements d'enseignement de niveau universitaire
2013-11-27 Vol. 43 N° 64 (Version finale)
  • Mandat conféré par une loi - Audition des dirigeants des établissements d'enseignement de niveau universitaire
2013-11-26 Vol. 43 N° 63 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-11-19 Vol. 43 N° 62 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-11-12 Vol. 43 N° 61 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-11-07 Vol. 43 N° 60 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-11-06 Vol. 43 N° 59 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-10-30 Vol. 43 N° 58 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-10-29 Vol. 43 N° 57 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-10-24 Vol. 43 N° 56 (Version finale)
  • Audition de la Société de télédiffusion du Québec (Télé-Québec)
2013-10-10 Vol. 43 N° 55 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-10-09 Vol. 43 N° 54 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-09-26 Vol. 43 N° 53 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-09-19 Vol. 43 N° 52 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le document intitulé : « Document de consultation sur la réglementation du prix de vente au public des livres neufs imprimés et numériques »
2013-09-17 Vol. 43 N° 51 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le document intitulé : « Document de consultation sur la réglementation du prix de vente au public des livres neufs imprimés et numériques »
2013-09-17 Vol. 43 N° 50 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-09-16 Vol. 43 N° 49 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-09-09 Vol. 43 N° 48 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-08-26 Vol. 43 N° 47 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le document intitulé : « Document de consultation sur la réglementation du prix de vente au public des livres neufs imprimés et numériques »
2013-08-21 Vol. 43 N° 46 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le document intitulé : « Document de consultation sur la réglementation du prix de vente au public des livres neufs imprimés et numériques »
2013-08-19 Vol. 43 N° 44 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le document intitulé : « Document de consultation sur la réglementation du prix de vente au public des livres neufs imprimés et numériques »
2013-06-13 Vol. 43 N° 43 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-06-12 Vol. 43 N° 42 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-06-12 Vol. 43 N° 41 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
2013-06-11 Vol. 43 N° 40 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
2013-06-06 Vol. 43 N° 38 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-06-05 Vol. 43 N° 37 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
2013-06-04 Vol. 43 N° 36 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
2013-05-30 Vol. 43 N° 35 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
2013-05-28 Vol. 43 N° 34 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 24, Loi modifiant la Loi sur les élections scolaires
2013-05-22 Vol. 43 N° 33 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
2013-05-21 Vol. 43 N° 32 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
2013-05-16 Vol. 43 N° 31 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
2013-05-15 Vol. 43 N° 30 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
2013-05-02 Vol. 43 N° 29 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
2013-05-01 Vol. 43 N° 28 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
2013-04-30 Vol. 43 N° 27 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
2013-04-29 Vol. 43 N° 26 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
2013-04-23 Vol. 43 N° 25 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 24, Loi modifiant la Loi sur les élections scolaires
2013-04-18 Vol. 43 N° 24 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
2013-04-17 Vol. 43 N° 23 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
2013-04-16 Vol. 43 N° 22 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
2013-04-12 Vol. 43 N° 21 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
2013-04-11 Vol. 43 N° 20 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
2013-04-10 Vol. 43 N° 19 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
2013-04-09 Vol. 43 N° 18 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
2013-03-28 Vol. 43 N° 17 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
2013-03-27 Vol. 43 N° 16 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
2013-03-26 Vol. 43 N° 15 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
2013-03-22 Vol. 43 N° 14 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
2013-03-20 Vol. 43 N° 13 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
2013-03-19 Vol. 43 N° 12 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
2013-03-14 Vol. 43 N° 11 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
2013-03-12 Vol. 43 N° 10 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
2013-02-19 Vol. 43 N° 9 (Version finale)
  • Ministère de la Culture et des Communications
2013-02-18 Vol. 43 N° 8 (Version finale)
  • Ministère de l'Immigration et des Communautés culturelles, volet Charte de la langue française
2013-02-14 Vol. 43 N° 7 (Version finale)
  • Ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Éducation
  • Ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Régimes de retraite
2013-02-13 Vol. 43 N° 6 (Version finale)
  • Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie, volet Recherche et innovation
  • Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie, volet Régimes de retraite
2013-02-12 Vol. 43 N° 5 (Version finale)
  • Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie, volet Formation professionnelle
2012-11-16 Vol. 43 N° 2 (Version finale)
  • Interpellation du député de Louis-Hébert au ministre responsable de l’Administration gouvernementale et président du Conseil du trésor sur le sujet suivant : Les impacts des décisions du gouvernement péquiste sur le retour à l’équilibre budgétaire
2012-11-07 Vol. 43 N° 1 (Version finale)
  • Élection à la présidence et à la vice-présidence
2013-02-07 Vol. 43 N° 3 (Version finale)
  • Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie, volet Enseignement supérieur
2013-02-08 Vol. 43 N° 4 (Version finale)
  • Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie, volet Enseignement supérieur
2013-06-07 Vol. 43 N° 39 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
2013-08-20 Vol. 43 N° 45 (Version finale)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le document intitulé : « Document de consultation sur la réglementation du prix de vente au public des livres neufs imprimés et numériques »
 

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