Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Journal des débats de la Commission de l'aménagement et des équipements

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Liens Ignorer la navigationJournal des débats de la Commission de l'aménagement et des équipements

Version finale

34e législature, 1re session
(28 novembre 1989 au 18 mars 1992)

Le mercredi 27 juin 1990 - Vol. 31 N° 42

Les versions HTML et PDF du texte du Journal des débats ont été produites à l'aide d'un logiciel de reconnaissance de caractères. La version HTML ne contient pas de table des matières. La version officielle demeure l'édition imprimée.

Report en sous-commission de l'étude détaillée du projet de loi n° 67, Loi sur le Conseil métropolitain de transport en commun et modifiant diverses dispositions législatives


Journal des débats

 

(Dix heures treize minutes)

La Présidente (Mme Bélanger): À l'ordre, s'il vous plaît!

La commission de l'aménagement et des équipements débute ses travaux. Le mandat de la commission pour cette séance est de poursuivre l'étude détaillée du projet de loi 67, Loi sur le Conseil métropolitain de transport en commun et modifiant diverses dispositions législatives

M. le secrétaire, est-ce qu'il y a des remplacements?

Le Secrétaire: Oui, Mme la Présidente, Mme Cardinal (Châteauguay) est remplacée par M. Doyon (Louis-Hébert).

La Présidente (Mme Bélanger): Alors...

Une voix: II faut que je me...

La Présidente (Mme Bélanger): Non, c'est correct, monsieur...

Une voix: C'est déjà un remplacement. Procédure de report

La Présidente (Mme Bélanger): Étant donné que, la semaine dernière, à la double majorité, nous avons convenu que le projet de loi 67 serait étudié en sous-commission, et comme le rapport n'a pas été déposé à la commission pour changer la sous-commission en commission, nous allons suspendre les travaux de la commission pour revenir en sous-commission.

M. Léonard: Moi, je pensais à mon remplacement.

La Présidente (Mme Bélanger): Non, vous êtes...

M. Léonard: On verra après. C'est réglé.

La Présidente (Mme Bélanger): Étant donné que vous avez été nommé sur la sous-commission.

Alors la commission de l'aménagement et des équipements suspend ses travaux pour les reprendre immédiatement en sous-commission.

(Fin de la séance à 10 h 14)

Document(s) associé(s) à la séance