Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles

Recherche avancée dans les travaux parlementaires

Utilisez un ou plusieurs critères pour préciser votre recherche. Le critère « Mots clés » est obligatoire.

 

Sélectionner une période :

 


 
OU
 
Veuillez saisir un mot clé avant d'effectuer la recherche.

Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles

 

Compétences actuelles

  • Agriculture
  • Pêcheries
  • Alimentation
  • Énergie
  • Ressources naturelles.
 

Pour en savoir plus sur

 

41e législature, 1re session (20 mai 2014 - )

Mandats terminés

 
 
Mandats terminés
Titre
Séance de travail - Discuter de l’opportunité de se saisir d’un mandat d’initiative portant sur la gestion et l’avenir de la centrale à gaz à Bécancour
Interpellation du député de Berthier au ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation sur le sujet suivant : La hausse fulgurante de taxes que subiront les agriculteurs à la suite des changements apportés par le gouvernement libéral au Programme de crédit de taxes foncières agricoles
Élection à la vice-présidence
Séance de travail - Discuter de l’opportunité de se saisir d’un mandat d’initiative portant sur la réforme du Programme de crédit de taxes foncières agricoles et discuter de l’opportunité de se saisir d’un mandat d’initiative visant à analyser les processus ayant mené à l’octroi d’aides financières par le gouvernement du Québec à des entreprises ou organismes dans lesquelles était impliqué directement ou indirectement M. Yvon Nadeau, ex-attaché politique de l’actuel ministre des Transports
Étude détaillée du projet de loi n° 106, Loi concernant la mise en œuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 106, Loi concernant la mise en œuvre de la Politique énergétique 2030 et modifiant diverses dispositions législatives
Étude du Plan stratégique 2016-2020 d’Hydro-Québec
Élection à la présidence et à la vice-présidence
Étude des crédits budgétaires 2016-2017
Séance de travail - Discuter de l’opportunité de se saisir d’un mandat de reddition de comptes à l’endroit de la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec
Consultations particulières et auditions publiques dans le cadre de l’étude du Livre vert intitulé Orientations du ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles en matière d'acceptabilité sociale
Élection à la vice-présidence
Séance de travail - Poursuivre l’élaboration du rapport portant sur l’examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Commission de protection du territoire agricole du Québec et de celui sur le phénomène d’accaparement des terres agricoles
Interpellation de la députée de Mirabel au ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation sur le sujet suivant : Les enjeux et défis du secteur agricole au Québec
Élection à la présidence
Étude détaillée du projet de loi n° 54, Loi visant l’amélioration de la situation juridique de l’animal
Étude détaillée du projet de loi n° 55, Loi sur les mesures de transparence dans les industries minière, pétrolière et gazière
Élection à la présidence
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 55, Loi sur les mesures de transparence dans les industries minière, pétrolière et gazière
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 54, Loi visant l’amélioration de la situation juridique de l’animal
Étude des crédits budgétaires 2015-2016
Mandat d'initiative - Analyse du phénomène d’accaparement des terres agricoles
Séance de travail - Discuter d’une proposition de mandat d’initiative portant sur l’accaparement des terres agricoles
Étude détaillée du projet de loi n° 11, Loi sur la Société du Plan Nord
Interpellation du député de Chauveau au ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles sur le sujet suivant : Les décisions politiques qui mènent à une hausse injustifiée des tarifs d'électricité
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 11, Loi sur la Société du Plan Nord
Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Commission de protection du territoire agricole du Québec
Séance de travail - Discuter de l’opportunité de se saisir d’un mandat de reddition de comptes ou de surveillance d’organisme
Étude des crédits budgétaires 2014-2015
Séance de travail - Informer les membres sur les activités et le fonctionnement de la Commission et de procéder à l’organisation de ses travaux
Étude détaillée du projet de loi n° 5, Loi modifiant la Loi limitant les activités pétrolières et gazières et d’autres dispositions législatives
Élection à la présidence et à la vice-présidence
 
 

Rapports et documents de réflexion

Analyse du phénomène d’accaparement des terres agricoles - Observations, conclusions et recommandations (PDF, 2 Mo) 

Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Commission de protection du territoire agricole du Québec - Observations, conclusions et recommandations (PDF, 686 ko) 

Membres


Parti libéral du Québec

Jean Habel

Habel, Jean

Député de Sainte-Rose

Vice-président

Guy Bourgeois

Bourgeois, Guy

Député d'Abitibi-Est

Membre

Paul Busque

Busque, Paul

Député de Beauce-Sud

Membre

Germain Chevarie

Chevarie, Germain

Député des Îles-de-la-Madeleine

Membre

Pierre Giguère

Giguère, Pierre

Député de Saint-Maurice

Membre

Norbert Morin

Morin, Norbert

Député de Côte-du-Sud

Membre

Serge Simard

Simard, Serge

Député de Dubuc

Membre

 

Parti québécois

Sylvain Pagé

Pagé, Sylvain

Député de Labelle

Président

Gaétan Lelièvre

Lelièvre, Gaétan

Député de Gaspé

Membre

Sylvain Rochon

Rochon, Sylvain

Député de Richelieu

Membre

André Villeneuve

Villeneuve, André

Député de Berthier

Membre

 

Coalition avenir Québec

Sylvie D'Amours

D'Amours, Sylvie

Députée de Mirabel

Membre

Chantal Soucy

Soucy, Chantal

Députée de Saint-Hyacinthe

Membre

 

Coordonnées de la commission

Secrétaire : Mme Stéphanie Pinault-Reid
Édifice Pamphile-Le May
1035, rue des Parlementaires
3e étage, Bureau 3.15
Québec (Québec)  G1A 1A3
Téléphone : 418 643-2722
Télécopieur : 418 643-0248
capern@assnat.qc.ca