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Commission de la culture et de l’éducation

 

Compétences actuelles

  • Culture
  • Éducation
  • Formation professionnelle
  • Communication
  • Enseignement supérieur.
 

Pour en savoir plus sur

 

39e législature, 1re session (13 janvier 2009 - 22 février 2011)

Mandats terminés

 
 
Mandats terminés
Titre
Élection à la présidence et à la vice-présidence
Mandat d'initiative - La bonification de l'offre d'apprentissage dans le domaine de l'activité physique, du sport et de la culture afin de créer le sentiment d'appartenance
Séance de travail - Déterminer les suites à donner au mandat d’initiative sur le décrochage scolaire et statuer sur une proposition de mandat d’initiative concernant le sport à l’école
Étude des pétitions concernant les cours d'éducation à la sexualité
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir des pétitions nos 1800-20101021 et 1801-20101021 déposées par M. Boucher (Johnson) et Mme Richard (Marguerite-D’Youville) concernant les cours d’éducation à la sexualité
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition déposée par Mme Charbonneau (Mille-Îles) concernant les modifications apportées au cours de littérature 001 au niveau collégial (n° 1557-20100922)
Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 223 - Loi concernant le Collège Presbytérien, Montréal
Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 103 - Loi modifiant la Charte de la langue française et d’autres dispositions législatives
Étude détaillée du projet de loi n° 86 - Loi reportant la date de l’élection scolaire générale de novembre 2011
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 86 - Loi reportant la date de l’élection scolaire générale de novembre 2011
Étude des crédits budgétaires 2010-2011
Étude détaillée du projet de loi n° 44 - Loi modifiant la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel en matière de gouvernance
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition déposée par M. Curzi (Borduas) concernant le projet de règlement modifiant le régime pédagogique et le calendrier scolaire (1124-20100323)
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition déposée par Mme Malavoy (Taillon) concernant la gouvernance des établissements d'enseignement de niveau universitaire (1090-20100311) et discuter du mandat d’initiative sur le décrochage scolaire
Auditions et étude détaillée du projet de loi n° 203 - Loi concernant le Musée national des beaux-arts du Québec et la Fabrique de la paroisse de Saint-Dominique de Québec
Interpellation : Les conséquences du jugement de la Cour suprême du Canada invalidant certaines dispositions de la Charte de la langue française
Séance de travail - Procéder à l'organisation des travaux de la Commission
Mandat conféré par une loi - Entendre les dirigeants des établissements d'enseignement de niveau universitaire
Consultation générale et auditions publiques à l'égard du projet de loi n° 44 - Loi modifiant la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel en matière de gouvernance et du projet de loi n° 38 - Loi modifiant la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire et la Loi sur l'Université du Québec en matière de gouvernance
Mandat d'initiative - Examiner le phénomène du décrochage scolaire en se concentrant sur la valorisation de l'éducation et sur les actions mises en œuvre dans les différentes régions du Québec
 
 

Rapports et documents de réflexion

Rapport sur les auditions des dirigeants des établissements d’enseignement de niveau universitaire - En application de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau universitaire - Rapport et recommandations (PDF, 2 Mo) 

Étude des pétitions n° 1800-20101021 et n° 1801-20101021 concernant les cours d’éducation à la sexualité - Rapport (PDF, 2 Mo) 

Membres


Pierre Marsan

Marsan, Pierre

Député de Robert-Baldwin

Président

Pierre Curzi

Curzi, Pierre

Député de Borduas

Vice-président

Yves-François Blanchet

Blanchet, Yves-François

Député de Drummond

Membre

Francine Charbonneau

Charbonneau, Francine

Députée des Mille-Îles

Membre

Patrick Huot

Huot, Patrick

Député de Vanier

Membre

Gilles Lehouillier

Lehouillier, Gilles

Député de Lévis

Membre

Michel Pigeon

Pigeon, Michel

Député de Charlesbourg

Membre

Monique Richard

Richard, Monique

Députée de Marguerite-D'Youville

Membre

Gilles Robert

Robert, Gilles

Député de Prévost

Membre

Sylvie Roy

Roy, Sylvie

Députée de Lotbinière

Membre

Danielle St-Amand

St-Amand, Danielle

Députée de Trois-Rivières

Membre

Stephanie Vallée

Vallée, Stéphanie

Députée de Gatineau

Membre