Atteindre le contenu Atteindre la navigation secondaire

Carrières
Nous joindre
Saisir un mot clé pour faire une recherche générale
Recherche avancée

Accueil
Députés
Travaux parlementaires
- Travaux de l'Assemblée
- Travaux des commissions
Exprimez votre opinion!
- Pétitions
- Consultations publiques
  - Comment participer à une consultation
  - Liste des consultations publiques
- Commenter un sujet à l'étude
- Présenter un projet de loi d'intérêt privé
Vidéo
- En direct et webdiffusions à venir
- Archives des travaux et activités parlementaires
- Le Canal de l'Assemblée
- Émissions et capsules promotionnelles
- Espace jeunesse
- Commander un extrait

Calendrier
Ouvrir

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Transports et environnement > Consultations particulières et auditions publiques sur le Livre vert intitulé « Moderniser le régime d'autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l'environnement »

Travaux parlementaires

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

Mots clés

Type de documents

Type de travaux

Période

De À

La date de début doit précéder la date de fin.

Session

En direct sur le Web

Commission des transports et de l'environnement

Consultations particulières et auditions publiques sur le Livre vert intitulé « Moderniser le régime d'autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l'environnement »

Document(s) associé(s) au mandat

Rapports

Le rapport de la Commission des transports et de l’environnement qui, les 31 août, 3, 4, 10 et 15 septembre 2015, a procédé à des auditions publiques dans le cadre de consultations particulières à l’égard du Livre vert intitulé Moderniser le régime d’autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l’environnement (PDF, 631 Ko)

Coordonnées de la commission

Secrétaire : Mme Nathalie Belhumeur
Édifice Pamphile-Le May
1035, rue des Parlementaires
3e étage
Québec (Québec) G1A 1A3
Téléphone : 418 643-2722
cte@assnat.qc.ca

Abonnez-vous à notre infolettre!

Date de la dernière modification : 12 juin 2015

_date_du_jour

_heure_en_cours

En cours

Activités du jour

Exposition(s)

Drapeau(x) sur l'hôtel du Parlement

Travaux parlementaires

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

Commission des transports et de l'environnement

Consultations particulières et auditions publiques sur le Livre vert intitulé « Moderniser le régime d'autorisation environnementale de la Loi sur la qualité de l'environnement »

Dates des séances

Le mardi 15 septembre 2015

Le jeudi 10 septembre 2015

Le vendredi 4 septembre 2015

Le jeudi 3 septembre 2015

Le lundi 31 août 2015

Document(s) associé(s) au mandat

Rapports

Coordonnées de la commission