Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Commission des transports et de l'environnement

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Commission des transports et de l'environnement

 

Compétences actuelles

  • Transports
  • Environnement
  • Faune
  • Parcs.
 

Pour en savoir plus sur

 

39e législature, 2e session (23 février 2011 - 1 août 2012)

Mandats terminés

 
 
Mandats terminés
Titre
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 65, Loi sur la conservation du patrimoine naturel et sur le développement durable du territoire du Plan Nord
Étude détaillée du projet de loi n° 57, Loi modifiant l’encadrement de l’utilisation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges et d’autres dispositions législatives
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 48, Loi concernant l’inspection environnementale des véhicules automobiles
Étude détaillée du projet de loi n° 71, Loi concernant des mesures de compensation pour la réalisation de projets affectant un milieu humide ou hydrique
Consultations particulières et auditons publiques sur le projet de loi n° 71, Loi concernant des mesures de compensation pour la réalisation de projets affectant un milieu humide ou hydrique
Séance de travail - Décider de l'opportunité de se saisir de la pétition déposée par le député de Prévost portant le n° 1093-20120320 concernant la nationalisation de l'eau
Étude des crédits budgétaires 2012-2013
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 57, Loi modifiant l’encadrement de l’utilisation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges et d’autres dispositions législatives
Étude détaillée du projet de loi n° 2, Loi concernant la construction d’un tronçon de l’autoroute 73, de Beauceville à Saint-Georges
Étude détaillée du projet de loi n° 3, Loi favorisant la sécurité en matière de transport scolaire et un meilleur encadrement du courtage en services de camionnage en vrac
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 2 - Loi concernant la construction d’un tronçon de l’autoroute 73, de Beauceville à Saint-Georges
Étude détaillée du projet de loi n° 89 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect
Étude des crédits budgétaires 2011-2012
Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de l'Agence métropolitaine de transports
Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Société québécoise de récupération et de recyclage
Mandat conféré par une loi - Étude du Rapport d’évaluation du projet pilote sur les cinémomètres photographiques et systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges
Séance de travail - Organiser les travaux de la Commission
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 89 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect
Étude détaillée du projet de loi n° 88 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement concernant la gestion des matières résiduelles et modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles
Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Commission de la qualité de l'environnement Kativik
 
 

Rapports et documents de réflexion

Étude du rapport d’évaluation du projet pilote sur les cinémomètres photographiques et systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges - Rapport (PDF, 2 Mo) 

Membres


Stéphane Billette

Billette, Stéphane

Membre

Député de Huntingdon

Étienne-Alexis Boucher

Boucher, Etienne-Alexis

Membre

Député de Johnson

Jean-Paul Diamond

Diamond, Jean-Paul

Membre

Député de Maskinongé

Danielle Doyer

Doyer, Danielle

Présidente

Députée de Matapédia

Nicolas Girard

Girard, Nicolas

Membre

Député de Gouin

Patrick Huot

Huot, Patrick

Membre

Député de Vanier

Charlotte L'Écuyer

L'Écuyer, Charlotte

Vice-présidente

Députée de Pontiac

Scott McKay

McKay, Scott

Membre

Député de L'Assomption

Guy Ouellette

Ouellette, Guy

Membre

Député de Chomedey

Pierre Reid

Reid, Pierre

Membre

Député d’Orford