Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Commission de la culture et de l’éducation

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Commission de la culture et de l’éducation

 

Compétences actuelles

  • Culture
  • Éducation
  • Formation professionnelle
  • Communication
  • Enseignement supérieur.
 

Pour en savoir plus sur

 

41e législature, 1re session (20 mai 2014 - )

Mandats en cours

Dans la colonne « Participer » de la liste des mandats,

  • l’icône Icône Commenter. indique qu’il est possible de transmettre un commentaire sur le mandat : cliquer sur l’icône pour accéder au formulaire de transmission de commentaire ou cliquer sur le titre du mandat pour en savoir plus avant de commenter
  • l’icône Icône Participer à une consultation. indique qu’il est possible de participer à une consultation publique d’une commission parlementaire sur le mandat : cliquer sur l’icône pour accéder à la page de la consultation.
 
 
Mandats en cours
Titre Participer
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 144, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique et d’autres dispositions législatives concernant principalement la gratuité des services éducatifs et l’obligation de fréquentation scolaire Commenter
Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 224, Loi concernant le morcellement d’un lot situé en partie dans l’aire de protection de la maison Louis-Degneau (anciennement maison Prévost) et dans l’aire de protection de la maison de Saint-Hubert (anciennement maison des Sœurs-du-Sacré-Cœur-de-Jésus) Commenter
 
 

Mandats terminés

 
 
Mandats terminés
Titre
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse d’un mandat d’initiative portant sur les évaluations des apprentissages dans le système scolaire québécois
Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 229, Loi concernant certaines aliénations relatives à l'édifice de la Unity Building
Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 228, Loi concernant la copropriété Le 221 St-Sacrement
Étude des crédits budgétaires 2017-2018
Étude de pétitions concernant l’opposition à la pesée des élèves dans les cours d’éducation physique
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse des pétitions numéros 2753-20161115, 2754-20161115 et 2755-20161115 concernant l'opposition de la pesée des élèves dans les cours d'éducation physique
Étude détaillée du projet de loi n° 114, Loi modernisant la gouvernance des musées nationaux
Élection à la vice-présidence
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 114, Loi modernisant la gouvernance des musées nationaux
Étude détaillée du projet de loi n° 105, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 105, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique
Élection à la présidence et à la vice-présidence
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition n° 2082-20160406 concernant l’adoption d'un décret afin d'exclure un terrain d'une zone agricole pour la construction d'une école primaire à Val-des-Monts
Interpellation du député de Lac-Saint-Jean au ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport sur le sujet suivant : L'improvisation et les coupes du gouvernement libéral en éducation, et son absence de vision en matière de réussite scolaire
Étude des crédits budgétaires 2016-2017
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 86, Loi modifiant l’organisation et la gouvernance des commissions scolaires en vue de rapprocher l’école des lieux de décision et d’assurer la présence des parents au sein de l’instance décisionnelle de la commission scolaire
Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 216, Loi concernant la vente d’un immeuble situé sur le rang Bois-Franc Ouest à Notre-Dame-du-Sacré-Cœur-d’Issoudun
Interpellation de la députée de Gouin au ministre de l’Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le sujet suivant : L'éducation, une priorité absolue au Québec où tous les enfants doivent être éduqués dans des conditions permettant leur plein développement
Interpellation du député de Lac-Saint-Jean au ministre de l’Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le sujet suivant : La perte de confiance généralisée envers le ministre de l’Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Interpellation du député de Lac-Saint-Jean au ministre de l’Éducation, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur le sujet suivant : L'aveu du premier ministre, selon lequel certaines compressions du gouvernement touchent les services à la population, dont ceux destinés aux plus vulnérables, et leurs conséquences directes pour les élèves québécois
Étude détaillée du projet de loi n° 48, Loi modernisant la gouvernance du Conservatoire de musique et d’art dramatique du Québec
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 48, Loi modernisant la gouvernance du Conservatoire de musique et d’art dramatique du Québec
Étude détaillée du projet de loi n° 47, Loi modernisant la gouvernance de Bibliothèque et Archives nationales du Québec
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 47, Loi modernisant la gouvernance de Bibliothèque et Archives nationales du Québec
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse d’un mandat d’initiative portant sur le rapport de Raymond Chabot Grant Thornton concernant la Commission scolaire de Montréal
Étude des crédits budgétaires 2015-2016
Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Société de développement des entreprises culturelles
Séance de travail - Discuter de l’opportunité de se saisir d’un mandat de reddition de comptes sur la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC)
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition n° 564-20141111 concernant la sauvegarde de l’église Notre-Dame-de-Fatima de Jonquière
Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 203, Loi concernant la vente d’un immeuble situé dans le site patrimonial de La Grave
Étude de la pétition concernant les cours d'éducation sexuelle
Séance de travail - Statuer sur la possibilité que la Commission se saisisse de la pétition 258-20140918 concernant les cours d'éducation sexuelle
Interpellation de la députée de Pointe-aux-Trembles au ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport sur le sujet suivant : Les déclarations irresponsables, les ballons d'essai et les coupures de services du ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport
Mandat conféré par une loi - Audition des dirigeants des établissements d'enseignement de niveau universitaire
Étude des crédits budgétaires 2014-2015
Séance de travail - Informer les membres sur les activités et le fonctionnement de la Commission et procéder à l’organisation de ses travaux
Élection à la présidence et à la vice-présidence
 
 

Rapports et documents de réflexion

Étude des pétitions nos 2753-20161115, 2754-20161115 et 2755-20161115 concernant l’opposition à la pesée des élèves dans les cours d’éducation physique - Observations, conclusions et recommandations (PDF, 3 Mo) 

Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Société de développement des entreprises culturelles - Observations (PDF, 2 Mo) 

Étude de la pétition n° 258-20140918 concernant les cours d’éducation sexuelle – Observations et conclusions (PDF, 1 Mo) 

Membres


Parti libéral du Québec

Pierre Michel Auger

Auger, Pierre Michel

Membre

Député de Champlain

David Birnbaum

Birnbaum, David

Membre

Député de D'Arcy-McGee

Marc Carrière

Carrière, Marc

Membre

Député de Chapleau

André Fortin

Fortin, André

Membre

Député de Pontiac

Jean Habel

Habel, Jean

Membre

Député de Sainte-Rose

Alexandre Iracà

Iracà, Alexandre

Membre

Député de Papineau

Filomena Rotiroti

Rotiroti, Filomena

Présidente

Députée de Jeanne-Mance–Viger

 

Parti québécois

Marc Bourcier

Bourcier, Marc

Membre

Député de Saint-Jérôme

Alexandre Cloutier

Cloutier, Alexandre

Membre

Député de Lac-Saint-Jean

Maka Kotto

Kotto, Maka

Membre

Député de Bourget

Agnès Maltais

Maltais, Agnès

Vice-présidente

Députée de Taschereau

 

Coalition avenir Québec

Jean-François Roberge

Roberge, Jean-François

Membre

Député de Chambly

Claire Samson

Samson, Claire

Membre

Députée d'Iberville

 

Coordonnées de la commission

Secrétaire : Mme Anne-Marie Larochelle
Édifice Pamphile-Le May
1035, rue des Parlementaires
3e étage, Bureau 3.15
Québec (Québec)  G1A 1A3
Téléphone : 418 643-2722
Télécopieur : 418 643-0248
cce@assnat.qc.ca