Commission des transports et de l'environnement

39^e législature, 1^re session (13 janvier 2009 - 22 février 2011)

• Mandats
• Rapports et documents de réflexion
• Membres
• Journal des débats
• Documents déposés

Mandats

Mandats

Date	Titre	Participer
2009-01-15	Élection du président et de la vice-présidente
2009-04-08	Séance de travail - Organiser les travaux de la Commission et statuer sur la possibilité d'effectuer un mandat de surveillance sur l'Agence métropolitaine de transport et un mandat d'initiative sur la situation des lacs
2009-04-09	Consultations particulières sur le projet de loi n° 30 - Loi modifiant la Loi sur les véhicules hors route
2009-04-21	Étude des crédits budgétaires - 2009
2009-04-21	Étude des crédits du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (1): volet Parcs
2009-04-23	Étude des crédits du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs (2): volet Environnement
2009-04-24	Étude des crédits du ministère des Transports
2009-05-12	Étude détaillée du projet de loi n° 27 - Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection
2009-05-19	Étude détaillée du projet de loi n° 5 - Loi modifiant la Loi concernant les services de transport par taxi
2009-05-27	Étude détaillée du projet de loi n° 30 - Loi modifiant la Loi sur les véhicules hors route
2009-05-28	Consultations particulières sur le projet de loi n° 42 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement et d'autres dispositions législatives en matière de changements climatiques
2009-06-15	Étude détaillée du projet de loi n° 42 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement et d'autres dispositions législatives en matière de changements climatiques
2009-06-17	Consultations particulières sur le projet de loi n° 28 - Loi concernant la délimitation du domaine hydrique de l'État et la protection de milieux humides le long d'une partie de la rivière Richelieu
2009-06-17	Séance de travail - Statuer sur une demande de mandat d'initiative, un mandat de surveillance d'organisme public et un mandat de reddition de comptes
2009-06-17	Consultations particulières et auditions publiques sur la situation des lacs au Québec en regard des cyanobactéries
2009-06-17	Séance de travail - Préparer les auditions
2009-06-17	Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Commission de la qualité de l'environnement Kativik
2009-06-17	Étude détaillée du projet de loi n° 28 - Loi concernant la délimitation du domaine hydrique de l'État et la protection de milieux humides le long d'une partie de la rivière Richelieu
2009-06-17	Séance de travail - Recevoir une formation sur les cyanobactéries, de la part de Me Jean-François Girard, du Centre québécois du droit de l'environnement
2009-06-17	Surveillance d'organismes - Examiner les orientations, les activités et la gestion du Conseil d’experts sur les contributions d’assurance de la Société de l’assurance automobile du Québec
2009-06-17	Mandat d'initiative - La situation des lacs au Québec en regard des cyanobactéries
2009-06-17	Séance de travail - Déterminer les observations, conclusions et, s’il y a lieu, recommandations à la suite des auditions publiques dans le cadre du mandat d’initiative sur la situation des lacs au Québec en regard des cyanobactéries
2009-08-27	Élection de la présidente
2009-08-27	Consultations particulières sur le document intitulé Une première liste des indicateurs de développement durable pour surveiller et mesurer les progrès réalisés au Québec en matière de développement durable
2009-09-17	Séance de travail - Déterminer les observations, les recommandations et les conclusions de la Commission à la suite des consultations particulières et auditions publiques
2009-10-20	Consultations particulières sur le projet de loi n° 41 - Loi modifiant la Loi concernant les partenariats en matière d'infrastructures de transport et d'autres dispositions législatives
2009-10-22	Consultations particulières sur le document intitulé Le Québec et les changements climatiques - Quelle cible de réduction d'émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2020?
2009-10-29	Étude détaillée du projet de loi n° 41 - Loi modifiant la Loi concernant les partenariats en matière d'infrastructures de transport et d'autres dispositions législatives
2009-11-12	Séance de travail - Évaluer l'intérêt de la Commission pour les travaux du Vérificateur général et du Commissaire au développement durable
2009-11-20	Interpellation : Les positions défendues par le gouvernement du Québec à Copenhague
2009-11-23	Consultations particulières sur le projet de loi n° 52 - Loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune
2009-11-24	Étude détaillée du projet de loi n° 52 - Loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune
2009-11-25	Consultations particulières sur le projet de loi n° 69 - Loi modifiant le Code de la sécurité routière concernant les écoles de conduite
2009-11-26	Étude détaillée du projet de loi n° 69 - Loi modifiant le Code de la sécurité routière concernant les écoles de conduite
2010-02-01	Audition de la Commission des transports du Québec
2010-02-01	Statuer sur les observations, conclusions et, s'il y a lieu, recommandations à la suite de l'audition de la Commission des transports du Québec
2010-02-01	Préparer l'audition de la Commission des transports du Québec
2010-02-01	Surveillance d'organismes - Examiner les orientations, les activités et la gestion de la Commission des transports du Québec
2010-02-09	Consultations particulières et auditions publiques dans le cadre de l'étude du document intitulé « Vers un développement durable de la pratique »
2010-02-09	Séance de travail - Déterminer les observations, conclusions et, s’il y a lieu, les recommandations à la suite des consultations particulières sur le document intitulé Vers un développement durable de la pratique
2010-02-10	Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 71 - Loi modifiant de nouveau le Code de la sécurité routière et d'autres dispositions législatives
2010-02-15	Audition du Bureau d’audience publique sur l’environnement
2010-02-15	Surveillance d'organismes - Examiner les orientations, les activités et la gestion du Bureau d’audience publique sur l’environnement
2010-02-15	Statuer sur les observations, conclusions et, s'il y a lieu, recommandations à la suite de l'audition du Bureau d'audience publique sur l'environnement
2010-02-15	Préparer l'audition du Bureau d'audience publique sur l'environnement
2010-03-30	Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 88 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement concernant la gestion des matières résiduelles et modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles
2010-03-31	Séance de travail - Approuver les projets de rapports rédigés suite aux auditions de la Commission des transports du Québec et du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement.
2010-04-01	Interpellation du député de Verchères à la ministre des Transports sur le sujet suivant : L’octroi de contrats au ministère des Transports du Québec
2010-04-13	Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 90 - Loi concernant le parc national du Mont-Orford
2010-04-15	Étude détaillée du projet de loi n° 71 - Loi modifiant de nouveau le Code de la sécurité routière et d'autres dispositions législatives
2010-04-20	Étude des crédits budgétaires 2010-2011
2010-04-20	Étude des crédits budgétaires 2010-2011 du ministère des Transports
2010-04-20	Étude des crédits budgétaires 2010-2011 du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs
2010-05-11	Étude détaillée du projet de loi n° 90 - Loi concernant le parc national du Mont-Orford
2010-05-11	Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition déposée par M. Boucher (Johnson) concernant le financement du transport en commun à Lévis (1202-20100415)
2010-05-18	Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir des pétitions déposées par M. Bergeron (Verchères) concernant l’accès aux chemins publics des véhicules munis d’un poste de conduite à droite au Québec et l’accès aux chemins publics des véhicules légers au Québec (1210 20100420 et 1211-20100420)
2010-05-20	Séance de travail - Recevoir du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs un exposé technique sur le projet de loi n° 88
2010-05-20	Étude détaillée du projet de loi n° 88 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement concernant la gestion des matières résiduelles et modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles
2010-05-25	Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition déposée par M. Trottier (Roberval) concernant un projet de réseau ferroviaire reliant plusieurs régions du Québec, le TransQuébec Express
2010-05-26	Étude de la pétition concernant un projet de réseau ferroviaire reliant plusieurs régions du Québec, le TransQuébec Express
2010-05-26	Séance de travail - Statuer sur les observations, conclusions et recommandations à la suite de l’audition de l’intéressée
2010-05-26	Séance de travail - Informer les membres et préparer l’audition de l’intéressée
2010-11-09	Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 121 - Loi visant à améliorer la cohabitation entre les riverains de sentiers et les utilisateurs de véhicules hors route ainsi que la sécurité de ces utilisateurs
2010-11-23	Étude détaillée du projet de loi d'intérêt n° 121 - Loi visant à améliorer la cohabitation entre les riverains de sentiers et les utilisateurs de véhicules hors route ainsi que la sécurité de ces utilisateurs
2011-02-08	Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 89 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect
2011-02-10	Élection à la présidence et à la vice-présidence

Rapports et documents de réflexion

Les cyanobactéries dans les lacs et les cours d'eau du Québec - Mandat d'initiative - Rapport (PDF 2 Mo) 

Étude de la pétition n° 1245-20100429, projet d'un réseau ferroviaire reliant plusieurs régions du Québec, le TransQuébec Express (PDF 2 Mo) 

Consultations particulières et auditions publiques tenues dans le cadre de l'étude du document intitulé « Vers un développement durable de la pratique » - Recommandations (PDF 2 Mo) 

Examen des orientations, des activités et de la gestion de la Commission des transports du Québec - Rapport (PDF 2 Mo) 

Examen des orientations, des activités et de la gestion du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement - Rapport (PDF 2 Mo) 

Une première liste des indicateurs de développement durable -recommandations (PDF 1 Mo) 

Membres