Commission des transports et de l'environnement

39^e législature, 1^re session (13 janvier 2009 - 22 février 2011)

• Mandats terminés
• Rapports et documents de réflexion
• Membres
• Coordonnées
• Journal des débats
• Documents déposés

Mandats terminés

Mandats terminés

Titre
Élection à la présidence et à la vice-présidence
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 89 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement afin d’en renforcer le respect
Étude détaillée du projet de loi d'intérêt n° 121 - Loi visant à améliorer la cohabitation entre les riverains de sentiers et les utilisateurs de véhicules hors route ainsi que la sécurité de ces utilisateurs
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 121 - Loi visant à améliorer la cohabitation entre les riverains de sentiers et les utilisateurs de véhicules hors route ainsi que la sécurité de ces utilisateurs
Étude de la pétition concernant un projet de réseau ferroviaire reliant plusieurs régions du Québec, le TransQuébec Express
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition déposée par M. Trottier (Roberval) concernant un projet de réseau ferroviaire reliant plusieurs régions du Québec, le TransQuébec Express
Étude détaillée du projet de loi n° 88 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement concernant la gestion des matières résiduelles et modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir des pétitions déposées par M. Bergeron (Verchères) concernant l’accès aux chemins publics des véhicules munis d’un poste de conduite à droite au Québec et l’accès aux chemins publics des véhicules légers au Québec (1210 20100420 et 1211-20100420)
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition déposée par M. Boucher (Johnson) concernant le financement du transport en commun à Lévis (1202-20100415)
Étude détaillée du projet de loi n° 90 - Loi concernant le parc national du Mont-Orford
Étude des crédits budgétaires 2010-2011
Étude détaillée du projet de loi n° 71 - Loi modifiant de nouveau le Code de la sécurité routière et d'autres dispositions législatives
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 90 - Loi concernant le parc national du Mont-Orford
Interpellation du député de Verchères à la ministre des Transports sur le sujet suivant : L’octroi de contrats au ministère des Transports du Québec
Séance de travail - Approuver les projets de rapports rédigés suite aux auditions de la Commission des transports du Québec et du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement.
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 88 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement concernant la gestion des matières résiduelles et modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles
Surveillance d'organismes - Examiner les orientations, les activités et la gestion du Bureau d’audience publique sur l’environnement
Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 71 - Loi modifiant de nouveau le Code de la sécurité routière et d'autres dispositions législatives
Consultations particulières et auditions publiques dans le cadre de l'étude du document intitulé « Vers un développement durable de la pratique »
Surveillance d'organismes - Examiner les orientations, les activités et la gestion de la Commission des transports du Québec
Étude détaillée du projet de loi n° 69 - Loi modifiant le Code de la sécurité routière concernant les écoles de conduite
Consultations particulières sur le projet de loi n° 69 - Loi modifiant le Code de la sécurité routière concernant les écoles de conduite
Étude détaillée du projet de loi n° 52 - Loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune
Consultations particulières sur le projet de loi n° 52 - Loi modifiant la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune
Interpellation : Les positions défendues par le gouvernement du Québec à Copenhague
Séance de travail - Évaluer l'intérêt de la Commission pour les travaux du Vérificateur général et du Commissaire au développement durable
Étude détaillée du projet de loi n° 41 - Loi modifiant la Loi concernant les partenariats en matière d'infrastructures de transport et d'autres dispositions législatives
Consultations particulières sur le document intitulé Le Québec et les changements climatiques - Quelle cible de réduction d'émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2020?
Consultations particulières sur le projet de loi n° 41 - Loi modifiant la Loi concernant les partenariats en matière d'infrastructures de transport et d'autres dispositions législatives
Séance de travail - Déterminer les observations, les recommandations et les conclusions de la Commission à la suite des consultations particulières et auditions publiques
Élection de la présidente
Consultations particulières sur le document intitulé Une première liste des indicateurs de développement durable pour surveiller et mesurer les progrès réalisés au Québec en matière de développement durable
Étude détaillée du projet de loi n° 28 - Loi concernant la délimitation du domaine hydrique de l'État et la protection de milieux humides le long d'une partie de la rivière Richelieu
Consultations particulières sur le projet de loi n° 28 - Loi concernant la délimitation du domaine hydrique de l'État et la protection de milieux humides le long d'une partie de la rivière Richelieu
Mandat d'initiative - La situation des lacs au Québec en regard des cyanobactéries
Séance de travail - Statuer sur une demande de mandat d'initiative, un mandat de surveillance d'organisme public et un mandat de reddition de comptes
Surveillance d'organismes - Examiner les orientations, les activités et la gestion du Conseil d’experts sur les contributions d’assurance de la Société de l’assurance automobile du Québec
Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Commission de la qualité de l'environnement Kativik
Étude détaillée du projet de loi n° 42 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement et d'autres dispositions législatives en matière de changements climatiques
Consultations particulières sur le projet de loi n° 42 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l'environnement et d'autres dispositions législatives en matière de changements climatiques
Étude détaillée du projet de loi n° 30 - Loi modifiant la Loi sur les véhicules hors route
Étude détaillée du projet de loi n° 5 - Loi modifiant la Loi concernant les services de transport par taxi
Étude détaillée du projet de loi n° 27 - Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection
Étude des crédits budgétaires - 2009
Consultations particulières sur le projet de loi n° 30 - Loi modifiant la Loi sur les véhicules hors route
Séance de travail - Organiser les travaux de la Commission et statuer sur la possibilité d'effectuer un mandat de surveillance sur l'Agence métropolitaine de transport et un mandat d'initiative sur la situation des lacs
Élection du président et de la vice-présidente

Rapports et documents de réflexion

Les cyanobactéries dans les lacs et les cours d'eau du Québec - Mandat d'initiative - Rapport (PDF, 2 Mo) 

Étude de la pétition n° 1245-20100429, projet d'un réseau ferroviaire reliant plusieurs régions du Québec, le TransQuébec Express (PDF, 2 Mo) 

Consultations particulières et auditions publiques tenues dans le cadre de l'étude du document intitulé « Vers un développement durable de la pratique » - Recommandations (PDF, 2 Mo) 

Examen des orientations, des activités et de la gestion de la Commission des transports du Québec - Rapport (PDF, 2 Mo) 

Examen des orientations, des activités et de la gestion du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement - Rapport (PDF, 2 Mo) 

Une première liste des indicateurs de développement durable -recommandations (PDF, 1 Mo) 

Membres

Coordonnées de la commission

Secrétaire : Mme Nathalie Belhumeur
Édifice Pamphile-Le May
1035, rue des Parlementaires
3e étage
Québec (Québec)  G1A 1A3
Téléphone : 418 643-2722
cte@assnat.qc.ca