L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Journal des débats de la Commission de l'éducation

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Journal des débats de la Commission de l'éducation

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
1993-12-14 Vol. 32 N° 60 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 140 - Loi modifiant le Code des professions et d'autres lois professionnelles
1992-04-29 Vol. 32 N° 2 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Science
1994-03-10 Vol. 32 N° 63 (Version finale)
  • Auditions et étude détaillée du projet de loi privé n° 228, Loi modifiant la Loi sur la Corporation de l'École des hautes études commerciales de Montréal
  • Auditions et étude détaillée du projet de loi privé n° 272, Loi concernant certains immeubles des divisions d'enregistrement d'Arthbaska, de Bécancour et de Nicolet
1994-02-23 Vol. 32 N° 62 (Version finale)
  • Auditions des dirigeants universitaires afin de discuter des rapports sur l'implication des règles budgétaires annuelles sur le niveau des effectifs
1994-01-26 Vol. 32 N° 61 (Version finale)
  • Élection du vice-président
1993-12-13 Vol. 32 N° 59 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 140 - Loi modifiant le Code des professions et d'autres lois professionnelles
1993-11-30 Vol. 32 N° 58 (Version finale)
  • Élection du président et du vice-président
1993-11-23 Vol. 32 N° 57 (Version finale)
  • Examen des orientations, des activités et de la gestion du Conseil supérieur de l'éducation
1993-11-12 Vol. 32 N° 56 (Version finale)
  • Interpellation : La réforme de l'enseignement primaire et secondaire
1993-10-21 Vol. 32 N° 55 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Science et du ministère de l'Éducation pour la période de novembre 1991 à août 1993
1993-06-14 Vol. 32 N° 54 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 72, Loi modifiant le Code des professions et la Loi sur les infirmières et les infirmiers
1993-06-03 Vol. 32 N° 53 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 82, Loi modifiant la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel et d'autres dispositions législatives
1993-06-02 Vol. 32 N° 52 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 82, Loi modifiant la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel et d'autres dispositions législatives
1993-05-27 Vol. 32 N° 51 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 83, Loi sur la Commission d'évaluation de l'enseignement collégial et modifiant certaines dispositions législatives
1993-05-26 Vol. 32 N° 50 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 83, Loi sur la Commission d'évaluation de l'enseignement collégial et modifiant certaines dispositions législatives
1993-05-14 Vol. 32 N° 49 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 82, Loi modifiant la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel et d'autres dispositions législatives
1993-05-13 Vol. 32 N° 48 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 82, Loi modifiant la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel et d'autres dispositions législatives
1993-05-12 Vol. 32 N° 47 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 82, Loi modifiant la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel et d'autres dispositions législatives
1993-05-11 Vol. 32 N° 46 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 82, Loi modifiant la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel et d'autres dispositions législatives
1993-05-05 Vol. 32 N° 45 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Science
1993-04-29 Vol. 32 N° 44 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Science
1993-04-28 Vol. 32 N° 43 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Éducation
1993-04-28 Vol. 32 N° 42 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Science
1993-04-27 Vol. 32 N° 41 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Éducation
1993-04-22 Vol. 32 N° 40 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Science
1993-03-16 Vol. 32 N° 39 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'avant-projet de loi modifiant le Code des professions et d'autres loi professionnelles
1993-03-05 Vol. 32 N° 38 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'avant-projet de loi modifiant le Code des professions et d'autres loi professionnelles
1993-03-04 Vol. 32 N° 37 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'avant-projet de loi modifiant le Code des professions et d'autres loi professionnelles
1993-03-03 Vol. 32 N° 36 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'avant-projet de loi modifiant le Code des professions et d'autres loi professionnelles
1993-03-02 Vol. 32 N° 35 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'avant-projet de loi modifiant le Code des professions et d'autres loi professionnelles
1993-03-01 Vol. 32 N° 34 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'avant-projet de loi modifiant le Code des professions et d'autres loi professionnelles
1993-02-24 Vol. 32 N° 33 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'avant-projet de loi modifiant le Code des professions et d'autres loi professionnelles
1993-02-23 Vol. 32 N° 32 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'avant-projet de loi modifiant le Code des professions et d'autres loi professionnelles
1993-02-02 Vol. 32 N° 31 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Science pour la période de janvier 1992 à décembre 1992
  • Étude détaillée du projet de loi n° 40, Loi modifiant la Loi sur l'accréditation et le financement des associations d'élèves et d'étudiants
1992-12-18 Vol. 32 N° 30 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-12-17 Vol. 32 N° 29 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-12-16 Vol. 32 N° 28 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-12-11 Vol. 32 N° 27 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 141, Loi sur l'enseignement privé
  • Étude des crédits supplémentaires du ministère de l'Éducation
1992-12-10 Vol. 32 N° 26 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 141, Loi sur l'enseignement privé
1992-12-09 Vol. 32 N° 25 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 141, Loi sur l'enseignement privé
1992-12-07 Vol. 32 N° 24 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 141, Loi sur l'enseignement privé
1992-12-03 Vol. 32 N° 23 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-12-02 Vol. 32 N° 22 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-12-01 Vol. 32 N° 21 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-11-26 Vol. 32 N° 20 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-11-25 Vol. 32 N° 19 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-11-24 Vol. 32 N° 18 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-11-18 Vol. 32 N° 17 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-11-17 Vol. 32 N° 16 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-11-12 Vol. 32 N° 15 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-11-11 Vol. 32 N° 14 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-11-10 Vol. 32 N° 13 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-11-05 Vol. 32 N° 12 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-11-04 Vol. 32 N° 11 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'enseignement collégial québécois
1992-06-18 Vol. 32 N° 10 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 141, Loi sur l'enseignement privé
1992-06-10 Vol. 32 N° 9 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 17, Loi modifiant la Loi sur l'instruction publique
1992-06-04 Vol. 32 N° 8 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 17, Loi modifiant la Loi sur l'instruction publique
1992-05-20 Vol. 32 N° 7 (Version finale)
  • Consultations particulières sur « Un Québec fou de ses enfants »
1992-05-13 Vol. 32 N° 6 (Version finale)
  • Auditions des représentants du Conseil supérieur de l'éducation sur les avis donnés, notamment en matière de formation professionnelle
  • Étude détaillée du projet de loi n° 413, Loi modifiant la Loi sur l'optométrie
1992-05-06 Vol. 32 N° 5 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Éducation
1992-05-05 Vol. 32 N° 4 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Éducation
1992-04-30 Vol. 32 N° 3 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Science
1992-04-14 Vol. 32 N° 1 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Science
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |