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Journal des débats de la Commission permanente de l'énergie et des ressources

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
1980-12-08 Vol. 23 N° 4 (Version finale)
  • Audition des représentants de SOQUIP et de SOQUEM concernant les projets de loi nos 1 et 2
1980-12-11 Vol. 23 N° 12 (Version finale)
  • Étude du projet de loi no 1 - Loi modifiant la Loi sur la Société québécoise d'exploration minière
1980-12-12 Vol. 23 N° 14 (Version finale)
  • Étude du projet de loi no 1 - Loi modifiant la Loi sur la Société québécoise d'exploration minière
1980-12-15 Vol. 23 N° 19 (Version finale)
  • Étude du projet de loi no 1 - Loi modifiant la Loi sur la Société québécoise d'exploration minière
1980-12-17 Vol. 23 N° 27 (Version finale)
  • Étude du projet de loi no 1 - Loi modifiant la Loi sur la Société québécoise d'exploration minière
  • Etude du projet de loi no 9 - Loi sur l'économie de l'énergie dans le bâtiment
1980-12-18 Vol. 23 N° 33 (Version finale)
  • Etude du projet de loi no 9 - Loi sur l'économie de l'énergie dans le bâtiment
  • Étude du projet de loi no 2 - Loi modifiant la Loi sur la Société québécoise d'initiatives pétrolières et du projet de loi 6 - Loi modifiant la Loi sur le crédit forestier
1980-12-19 Vol. 23 N° 35 (Version finale)
  • Étude du projet de loi no 9 - Loi sur l'économie de l'énergie dans le bâtiment
1981-02-24 Vol. 23 N° 51 (Version finale)
  • Plan d'équipement et de développement d'Hydro-Québec pour la décennie 1981-1990
1981-02-25 Vol. 23 N° 52 (Version finale)
  • Plan d'équipement et de développement d'Hydro-Québec pour la décennie 1981-1990
1981-02-26 Vol. 23 N° 54 (Version finale)
  • Plan d'équipement et de développement d'Hydro-Québec pour la décennie 1981-1990
1981-02-27 Vol. 23 N° 55 (Version finale)
  • Plan d'équipement et de développement d'Hydro-Québec pour la décennie 1981-1990
1981-03-02 Vol. 23 N° 56 (Version finale)
  • Plan d'équipement et de développement d'Hydro-Québec pour la décennie 1981-1990
1981-03-03 Vol. 23 N° 57 (Version finale)
  • Plan d'équipement et de développement d'Hydro-Québec pour la décennie 1981-1990
 

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