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Journal des débats de la Commission de la culture

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
1989-06-21 Vol. 30 N° 30 (Version finale)
  • Élection de la présidente
1989-04-27 Vol. 30 N° 29 (Version finale)
  • Ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration
1989-04-26 Vol. 30 N° 28 (Version finale)
  • Ministère des Communications
1989-04-25 Vol. 30 N° 27 (Version finale)
  • Ministre responsable de l'application de la Charte de la langue française
1989-04-13 Vol. 30 N° 26 (Version finale)
  • Ministère des Affaires culturelles
1989-03-08 Vol. 30 N° 25 (Version finale)
  • Étude du rapport d'activités 1987-1988 de la Commission d'accès à l'information
1989-02-28 Vol. 30 N° 24 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers de ministère des Affaires culturelles pour la période d'août à décembre 1988
1989-02-28 Vol. 30 N° 23 (Version finale)
  • Examen des orientations, des activités et de la gestion de la Société de la Place des Arts
1988-12-14 Vol. 30 N° 22 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi 78 - Loi sur le statut professionnel des artistes des arts visuels, des métiers d'art et de la littérature et sur leurs contrats avec les diffuseurs
1988-12-07 Vol. 30 N° 21 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi 69 - Loi modifiant la Loi sur le ministère des Communications
1988-12-01 Vol. 30 N° 20 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre de l'étude détaillée du projet de loi 78 - Loi sur le statut professionnel des artistes des arts visuels, des métiers d'art et de la littérature et sur leurs contrats avec les diffuseurs
1988-11-30 Vol. 30 N° 19 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre de l'étude détaillée du projet de loi 78 - Loi sur le statut professionnel des artistes des arts visuels, des métiers d'art et de la littérature et sur leurs contrats avec les diffuseurs
1988-11-29 Vol. 30 N° 18 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre de l'étude détaillée du projet de loi 78 - Loi sur le statut professionnel des artistes des arts visuels, des métiers d'art et de la littérature et sur leurs contrats avec les diffuseurs
1988-11-15 Vol. 30 N° 17 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère des Communications pour la période de mars à août 1988
1988-10-20 Vol. 30 N° 16 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi 43 - Loi sur la Bibliothèque nationale du Québec
1988-10-18 Vol. 30 N° 15 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi 43 - Loi sur la Bibliothèque nationale du Québec
1988-09-20 Vol. 30 N° 14 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère des Affaires culturelles pour la période de janvier à juillet 1988
1988-06-01 Vol. 30 N° 13 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi 2 - Loi modifiant la Loi sur le ministère des Affaires culturelles
  • Étude détaillée du projet de loi 26 - Loi modifiant la Loi sur le ministère des Communications
1988-05-18 Vol. 30 N° 12 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi 110 - Loi sur la Régie des télécommunications
1988-05-11 Vol. 30 N° 11 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi 110 - Loi sur la Régie des télécommunications
1988-05-04 Vol. 30 N° 10 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi 110 - Loi sur la Régie des télécommunications
1988-05-03 Vol. 30 N° 9 (Version finale)
  • Ministère des Affaires culturelles
1988-04-29 Vol. 30 N° 8 (Version finale)
  • Interpellation: La situation précaire du français au Québec
1988-04-28 Vol. 30 N° 7 (Version finale)
  • Ministère des Communications
1988-04-27 Vol. 30 N° 6 (Version finale)
  • Ministère des Affaires culturelles
1988-04-26 Vol. 30 N° 5 (Version finale)
  • Ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration
1988-03-29 Vol. 30 N° 4 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère des Affaires culturelles et du ministère des Communications pour la période d'octobre 1987 à février 1988
1988-03-22 Vol. 30 N° 3 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration pour la période de décembre 1987 et janvier 1988
1988-03-16 Vol. 30 N° 2 (Version finale)
  • Élection du président et de la vice-présidente
1988-03-15 Vol. 30 N° 1 (Version finale)
  • Consultation générale concernant le rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels
 

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